NounouC3
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Re: Besoin d'un conseil
La maman va effectivement couper très court les cheveux, c'est prévu pour ce soir, pour l'huile essentiel de lavande elle est trop petite effectivement, elle va de nouveau faire avec l'huile de coco.
Les poux c'est une vrai galère pour s'en débarrasser!» Voir
Re: Besoin d'un conseil
Elle a déjà essayé avec l'huile de coco, mais pas eu d'effet, il faut dire qu'elle est métisse et elle a les cheveux qui vont avec!!!» Voir
Re: Besoin d'un conseil
Merci pour les réponses» Voir
Re: Poussette trippy
Bonjour, pour le moment je n'ai eu aucun problème avec cette poussette, le fait de pouvoir la moduler comme on veut est vraiment pratique!» Voir
Re: Aide pour des parents militaires
2- ADRESSES DES CTAS ET DES CASOM, dans le cas d’une résidence dans les départements suivants :
CTAS Bordeaux (Caserne Nansouty, 223, rue de Bègles, CS 21152, 33 068 BORDEAUX cedex) : départements 09 - 11 - 12 - 16 - 17 - 19 - 23 - 24 - 31 - 32 - 33 - 40 - 46 - 47 - 64 - 65 - 66 - 79 - 81 - 82 - 85 - 86 - 87
CTAS Brest (BCRM,CC28, 29 240 BREST cedex 9) : départements 22 - 29 - 50 - 56
CTAS Lyon (Quartier Général Frère, BP 41, 69 998 LYON cedex 7) : départements 01 -03 - 05 - 07 - 13 - 15 - 26 - 30 - 34 - 38 - 42 - 43 - 48 - 63 - 69 - 73 - 74 - 84
CTAS Metz (BP 30 001, 57 044 METZ cedex 01) : départements 02 - 08 - 10 - 21 - 25 - 39 - 51 - 52 - 54 - 55 - 57 - 58 - 67 - 68 - 70 - 71 - 88 - 89 - 90
CTAS Rennes (Quartier FOCH, BP 36, 35 998 RENNES cedex 9) : départements 14 - 18 - 27 - 28 - 35 - 36 - 37 - 41 - 44 - 45 - 49 - 53 - 61 - 72 - 76
CTAS Saint-Germain-en-Laye (Base des loges, 8, avenue du président Kennedy, BP 40202, 78 102 SAINT GERMAIN EN LAYE cedex) : départements 59 - 60 - 62 - 75 - 77 - 78 - 80 - 91 - 92 - 93 - 94 - 95
CTAS Toulon (BCRM Toulon, CTAS Toulon, BP 47, 83 800 TOULON cedex 9) : départements 04 - 06 - 2A - 2B – 83
CASOM Guyane : Route de la madeleine, CS 56019, 97 306 CAYENNE cedex : département 973
CASOM Réunion Mayotte : avenue du chef de bataillon Lambert, BP 67709, 97 804 SAINT DENIS cedex 9 départements 974 – 976
CASOM Antilles : Quartier Gerbault, BP 609, 97 261 FORT de FRANCE cedex : départements 971 - 972
3- ADRESSES DES CASOM, dans le cas d’une résidence dans les collectivités d’outre-mer suivantes :
CASOM Nouvelle Calédonie : Caserne Gally, Passebosc, BP 38, 98 843 NOUMEA cedex
CASOM Polynésie française : BP 9075, 98 715 PAPEETE CMP TAHITI» Voir
Re: Aide pour des parents militaires
La présente convention ne peut faire l’objet d’un renouvellement ou d’un avenant.
A la fin de la validité de son agrément (notamment en cas de changement de département ou de collectivité d’outre-mer de résidence), l’ASMAT doit le renouveler afin de pouvoir conclure une nouvelle convention avec le ministère des armées.
(1) rayer la mention inutile
La présente convention peut être résiliée à la demande de l’une des parties, sous préavis de trois mois, par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception.
La présente convention est résiliée de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou règlementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des parties se trouve dans l’impossibilité de poursuivre la présente convention.
Fait en deux exemplaires originaux
A ……………………………………………………
Le…………………………………………………...
L’ASMAT
A ……………………………………………………
Le…………………………………………………...
Le ministère des armées
1- PIÈCES JUSTIFICATIVES :
La présente convention, datée, signée et accompagnée d’une copie de l’agrément délivré par le service de la protection maternelle et infantile de son département ou de la collectivité d’outre-mer de résidence, doit être adressée par l’ASMAT au centre territorial d’action sociale (CTAS) ou au centre d’action sociale d’outre-mer (CASOM) territorialement compétent.» Voir
Re: Aide pour des parents militaires
HORAIRES PARTICULIERS
du lundi au vendredi de 19h à 7h, le week-end et les jours fériés
TRANCHE 1 TRANCHE 2
Nombre semestriel d’heures d’accueil par enfant
ou
Nombre d’heures d’accueil pour une période inférieure à 6 mois et par enfant
de 10 à 60 heures + de 60 heures
Montants de l’aide 450 euros 900 euros
Le cumul des montants alloués au titre des horaires particuliers est plafonné à 900 euros par enfant et par semestre.
L’aide relève de la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC) non professionnels. A ce titre, l’ASMAT déclare cette aide au titre d’un BNC. Les cotisations pour les contributions sociales (Contribution Sociale Généralisée, Contribution au Remboursement de la Dette Sociale) sont calculées par la direction générale des finances publiques et sont recouvrées avec l’impôt sur le revenu.
L’IGESA déclare aux services des impôts les sommes versées aux ASMAT sur l’état des honoraires, vacations, commissions, courtages, ristournes et jetons de présence, droits d’auteur et d’inventeur payés pendant l’année N-1 dit « DAS2 ».
Article 4 : Elément d’ordre statistique.
L’ASMAT accueille-t-il ou a-t-il accueilli un ou plusieurs enfant(s) bénéficiaire(s) de l’action sociale des armées avant la signature de la présente convention ?
OUI (1) NON (1)
Article 5 : Durée de la convention et résiliation.
La présente convention, complétée, datée et signée par l’ASMAT entre en vigueur à la date de sa signature par le ministère des armées. La durée de validité de la convention est équivalente à celle de l’agrément en cours.
La présente convention ne peut faire l’objet d’un renouvellement ou d’un avenant.
A la fin de la validité de son agrément (notamment en cas de changement de département ou de collectivité d’outre-mer de résidence), l’ASMAT doit le renouveler afin de pouvoir conclure une nouvelle convention avec le ministère des armées.
(1) rayer la mention inutile
La présente convention peut être résiliée à la demande de l’une des parties, sous préavis de trois mois, par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception.» Voir
Re: Aide pour des parents militaires
Article 2 : Engagements de l’ASMAT.
L’ASMAT déclare être titulaire d’un agrément, en cours de validité, délivré par le service de la protection maternelle et infantile de son département ou de sa collectivité d’outre-mer de résidence.
L’ASMAT s’engage à accueillir à son domicile, un ou plusieurs enfant(s) bénéficiaire(s) de l’action sociale du ministère des armées, âgé(s) de moins de six ans.
L’ASMAT déclare être salarié du ou des parent(s) ou du représentant légal du ou des enfant(s) accueilli(s).
L’ASMAT s’engage à maintenir, pendant la durée de la convention, pour les heures d’accueil effectuées dans la limite de 45 heures par semaine (hors heures majorées), le salaire horaire brut de base suivant : …………………….euros. Ce montant ne peut être augmenté que dans la limite des revalorisations annuelles légales.
L’ASMAT accepte que ses coordonnées soient communiquées par le ministère des armées à ses ressortissants, en recherche d’offre d’accueil pour son ou ses enfants, âgés de moins de six ans.
L’ASMAT accepte d’être sollicité pour accueillir un ou plusieurs enfant(s) bénéficiaire(s) de l’action sociale du ministère des armées pendant des « horaires particuliers », soit du lundi au vendredi de 19 heures à 7 heures, les week-ends et les jours fériés.
Article 3 : Engagement du ministère des armées.
Le ministère des armées, en contrepartie de l’accueil d’enfant(s) bénéficiaire(s) de l’action sociale du ministère des armées, âgé(s) de moins de six ans, s’engage à verser à l’ASMAT un montant forfaitaire, calculé sur la base du nombre d’heures d’accueil effectuées par mois et par enfant, conformément au barème ci-dessous :
HORAIRES NORMAUX
du lundi au vendredi de 7h à 19h
TRANCHE 1 TRANCHE 2 TRANCHE 3
Nombre mensuel d’heures d’accueil par enfant
de 36 à 72 heures + de 72 à 180 heures + de 180 heures
Montants mensuels 40 euros 120 euros 240 euros
Un montant forfaitaire semestriel peut être accordé en cas d’accueil pendant des horaires particuliers. Le calcul du nombre d’heures d’accueil s’effectue par enfant, sur une période de six mois (dans le cas d’un contrat de travail d’une période inférieure à six mois, le montant est calculé par rapport à la période concernée), conformément au barème suivant :» Voir
Re: Aide pour des parents militaires
CONVENTION
ENTRE
D’une part,
Le ministère des armées représenté par :
Le directeur du centre territorial d’action sociale ou le directeur du centre d’action sociale d’outre-mer :
Nom. Prénom………………………………………………………………………………………………….
Adresse……………………………………………………………………….…………………………….…
Ci-après dénommé « le ministère des armées »
ET
D’autre part,
Madame/Monsieur, assistant maternel agréé :
Nom : ………………………………………………………………………………………………………
Prénom : …………………………………………………………………………………………………………
Né(e) le : ……………………………à ………………………………
Code postal : …………..
Adresse :…………………………………………………………………………………………………….
Commune : ……………………………………..………………..Code postal : …………………….
Adresse mail : ………………………….………Téléphone : ……………………………………
Numéro d’agrément : ………………………… Date de fin de l’agrément : …………………………………..
Ci-après dénommé « l’ASMAT »
Ci-après collectivement dénommés « les parties ».
Vu le code l’action sociale et des familles, notamment ses articles L.423-19 et D.423-9 et suivants ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L.3231-6 et suivants ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu la circulaire n° 14076/ARM/SGA/DRH-MD du 31 mai 2018
Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet de la convention.
Le ministère des armées souhaite accroître l’offre d’accueil des enfants âgés de moins de six ans, bénéficiaires de l’action sociale du ministère des armées.
Dans ce cadre, la circulaire n° 14076/ARM/SGA/DRM-MD du 31 mai 2018 prévoit qu’une aide est attribuée aux ASMAT qui auront passé une convention avec le ministère des armées et qui exercent leur profession au profit d’enfants bénéficiaires de l’action sociale du ministère des armées.
La présente convention a pour objet de préciser les engagements de chacune des parties.» Voir
Re: Aide pour des parents militaires
Bonjour,
c'est un contrat que vous passez avec l'armée plus précisément une convention; j’essaie de vous mettre le document en lien si j'y arrive!!» Voir
Re: Métier à risques
Bonjour,
J'ai eu un cas un peu pareil, la petite de 2 ans 1/2 tombe chez elle et se fait un gros bleue sur la joue, le soir le papa lui demande ce qu'elle a fait et là elle répond "c'est nounou qui m'a tapé" heureusement que papa était au courant de l'histoire!!» Voir
Re: Dates congés
Bonjour,
vous faites comment pour calculer votre mensualisation si vous ne connaissais pas vos dates de vacances par rapport aux dates des PE !!!» Voir
Re: Licenciement
Elle m'a demandé car elle ne veut pas fatiguer et stresser sa première ass mat, je que je trouve plutôt gentil!
C'est le papa qui est prof mais cela n'empêche pas de connaitre les lois effectivement!
Après, les PE ne savent pas tout et nous non plus, sinon on demanderait jamais rien sur le forum!! Et donc elle me demandait des renseignements, j'ai préféré vérifier auprès de vous afin de ne pas dire de bêtises.» Voir
Re: Licenciement
je ne sais pas quand commence son congé maternité, elle est en arrêt depuis mi mars, grossesse à moins de 3 mois.» Voir
Re: Courrier de Pajemploi ce matin
ok merci car je tenterai bien l'expérience avec certains pe mais uniquement ceux en qui j'ai confiance!!» Voir
Re: Courrier de Pajemploi ce matin
Bonjour, Peut-on le faire avec certains parents mais pas tous?» Voir
Re: Arrêter mon activité
Bonjour,
J'ai eu le même soucis il y a quelques années avec mon mari, j'ai voulu être conciliante, j'ai donc arrêté plusieurs années, j'étais malheureuse, je ne trouvais aucun travail dans lequel je pouvais m'épanouir, et finalement après en avoir discuté avec lui j'ai repris mon métier d'ass mat et maintenant je suis heureuse (bon j'ai plus de mari mais c'est pas à cause du métier!!!).
Discuté avec votre mari et surtout dites lui bien ce que vous ressentez c'est important.» Voir
Re: Fin des lits parapluies ?
Bonjour, personnellement je comprends pas pourquoi il y a tant de discussion sur ce problème vu qu'il y a un référentiel qui indique que l'on peut utilisé les lits parapluies, les puer ne peuvent strictement rien y redire!!! (tant que le dit lit est utilisé correctement bien sur).
Bonne journée» Voir
Re: Changement de numéro d'agrément
Le numéro d'agrément ne change pas» Voir
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02/10/19 
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