Régularisation en AI

[HYLIADE]

Bonjour. J'ai un contrat qui a commencé le 9 mai 2023 et qui va se terminer le 31 juillet 2025. Entre temps, nous avons fait un avenant le 1er mai 2024.
Je suis en année incomplète et je n'ai pas effectué de régularisation jusqu'à maintenant. Je fais donc mes calculs en commençant du 9 mai 2023? Jusquà l'avenant? Je suis perdue, help merci.

 

[gligou]

la régul se fait a chaque date anniversaire du contrat et a chaque avement.

 

[HYLIADE]

Je suis tout à fait d 'accord, mais j ai zappé. Je reprends les calculs du 9 mai 2023 ou je ne calcul que du 9 mai 2025 au 31 juillet 2025. Merci.

 

[gligou]

depuis le 9 mai 23 .

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Pour plus de clarté je ferai un calcul du début du contrat jusqu'à l'avenant
Et ensuite de l'avenant à sa date anniversaire.
Et de sa date anniversaire jusqu'à la fin du contrat.
Sans clause supérieure les années se compensent entre elles.

 

[HYLIADE]

Mais j'ai mis la clause supérieure pour faire une régularisation chaque année, mais personne n'y a penser. Je vais me lancer dans les calculs. merci pour votre aide.

 

[assmatzam]

Alors oui si tu as une clause supérieure tu dois réaliser plusieurs calculs

 

[HYLIADE]

Du 9 mai 2025 au 31 juillet 2025, pour le nombre d'heures rémunérées, je trouve 2 mois et 3 semaines travaillées. Comment je transforme 3 semaines, ça fait 2,75 mois?

 

[noounouc]

Pourquoi veux-tu transformer ? Tu connais ton horaire hebdomadaire donc ce n'est pas nécessaire.

 

[HYLIADE]

Je compte 11 semaines à 43H/S. Merci.

 

[HYLIADE]

Bonjour. Je reviens vers vous avec mon calcul de régularisation. Merci de me dire si les calculs sont bons.
Du 9 mai 2025 au 31 juillet 2025.
Nombre d'heures travaillées = 12 semaines x 43 h/s = 516h
Nbres de semaines rémunérées = 2 mois et 3 semaines et 2 jours = (165h moyenne par mois)
Et c'est là que je bloque. Pouvez vous m'aider? Merci beaucoup.

 

[assmatzam]

Ce n'est pas comme ça qu'il faut procéder

tu fais un tableau qui va du mois de mai à juillet

première colonne
tu notes le salaire brut perçu

2eme colonne
le nombre d'heures que tu as réalisées

3eme colonne
le montant que tu aurais du percevoir au regard dew heires travaillées soit
la colonne 2 x par taux horaire brut contrat .
Tu fais le total de la colonne 1 et le total de la colonne 3
Et tu regardes s'il y un un trop perçu (qui reste acquis) ou une régularisation a verser

 

[HYLIADE]

Bonjour Assmatzam.
Tu me dis 1ère colonne le salaire brut, mais en mai j'ai touché le mois entier, mais en mai la régularisation ne commence qu'à partir du 9 mai(date d'anniversaire du contrat). Je dois faire le calcul cours de cassation ?
Deuxième colonne, les heures que j'ai réalisées (les heures réelles? ou les heures mensualisées?)
J essaye de bien faire pourtant.....merci pour ton aide si précieuse.

 

[GénéralMétal1988]

@HYLIADE
Les heures réellement travaillées dans remettre en cause les termes du contrat.
Vous n'avez aucun intérêt à comparer vos heures payées et celles mensualisées puisque sauf déduction ou hs ce sont les mêmes.
Lors du passage avec l'avenant vous avez du faire 2 ccc étant donné que l'avenant à débuté en milieu de mois ?
Il faut vous référez à vos bs.

 

[HYLIADE]

Merci pour votre aide. Oui, effectivement c'est la comparaison des heures mensualisées et celles réellement faites.
Mais ce que je n'arrive pas à faire c'est ma régularisation , à partir du 9 mai 2025 (anniv du contrat) . Le mois de mai 2025 m' a bien été réglé entier, avec la mensualisation. Mais là, comme je dois calculer qu'à partir du 9 , je dois donc enlever 6 jours du mois de mai? J 'ai une mensualisation sur 165 h tous les mois. J'ai déclaré sur le mois de mai 165 h. Et là, je ne sais pas comment dois je faire pour le calcul. J'espère que je suis claire dans mes explications. Merciiiii.

 

[assmatzam]

Oui tu fais le ccc sur le salaire de mai pour retirer les heures du 1er au 8 mai 2025
Le salaire restant correspond à la période du 9 au 31 mai
C'est ce salaire là que tu vas mettre pour mai dans la 1ère colonne

Colonne 2 tu met les heures dub9 au 31 mai 2025

 

[assmatzam]

Ton contrat a débuté un mardi ???

Indiqué moi la date de l'avenant au contrat que je te disse les dates à prendre en compte pour les différentes régularisations

 

[HYLIADE]

Mon contrat a débuté un mardi 9 mai 2023.
il y a eu un avenant au 1er mai 2024
Fin de contrat le 31 juillet 2025
Merci.

 

[assmatzam]

Donc 3 calculs à réaliser

Régule 1
du 9 mai 2023 - 30 avril 2024

Régule 2
du 1er mai 2024 au 30 avril 2024

Régule 3
du 1er mai 2025 au 31 juillet 2025