Ancienneté contrat

posté par lillyalex Membre impliqué  le 13/03/2018 à 09:58:59 - 975 Vues



bonjour, j'accueille une périscolaire depuis septembre 2017 et sa petite sœur depuis janvier un seul contrat pour les 2 avenant janvier pour l'accueil de la petite.
Je vais arrêter avec la grande par contre pour la petite je continue. je voulais savoir pour la petite si les parents décident d'arrêter pour la petite l'ancienneté sera à partir de quand de janvier ou septembre 2017 début d'accueil de la grand.
Pour l'arrêt de la grande je refais un avenant inscrit que je rompt le contrat ou faut il faire une lettre de démission comme je continue avec la petite pas d'attestation pole emploi elle sera à faire à la fin du contrat de la petite. Je me trompe pas.
merci

Re: Ancienneté contrat

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posté par assmatzam Membre expert 
le 13/03/2018 à 10:42:06



Bonjour,

Votre ancienneté part à compter de septembre 2017 soit votre date d'embauche avec ce PE

En ce qui concerne le contrat je ne serais vous dire car lorsque j'ai eut une fratrie il y a 8 ans maintenant j'ai fais deux contrats et donc la maman m'a licencier pour le contrat de la plus grande quand elle est rentré à l'école

Les collègues seront vous dire car là pour le coup je sèche


Re: Ancienneté contrat

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posté par Nounic Top membre 
le 13/03/2018 à 11:22:53



Bonjour
Pourquoi voulez vous démissionner ? C'est au p.e de rompre le contrat pour la grande. Si vous démissionnez vous n'aurez pas d'indemnisation Pôle Emploi avant 4 mois.
Le p.e doit vous remplir une attestation Assedic, faire régularsisation et calculer l'ICCP, en bref tous les papiers comme pour toute fin de contrat.
Nounic


Re: Ancienneté contrat

posté par metal1988 Top membre  le 13/03/2018 à 12:01:17



Bonjour

Votre ancienneté est à compter de l'accueil du premier enfant de la fratrie.

Ensuite ce n'est pas A VOUS, de présenter un avenant mais à votre employeur, qui le reste puisque vous continuerez d'acceuillir le deuxième enfant.

Donc lors de la rentrée de la première, si il n'y à plus de besoins d'accueil pour cet enfant, alors votre employeur doit vous présenter un avenant qui précise qu'il ne vous confie plus l'enfant A, mais ce n'est pas un licenciement ni une démission, seulement une réduction de votre temps de travail avec cet employeur.

Légalement il ne peut y avoir de licenciement si on continue d'accueillir sans interruption au moins un enfant de la fratrie.
Certains rams et polemploi, conseillent cependant d'être licenciée ainsi que l'indique Nounic, mais d'autres considérent à juste raison que c'est une fraude !

Donc à vous de voir auprès de votre polemploi..

Perso, je ne le fais pas.


Re: Ancienneté contrat

posté par Helo59 Membre occasionnel  le 13/03/2018 à 12:11:04



Bonjour,
Une question me vient en lisant votre message:

A-t-on le droit de faire un avenant pour accueillir un membre de la fratrie?

Je pense que c'est un contrat par enfant accueilli dans ce cas, il y a donc calcul de fin de contrat pour l'enfant partant avec son ancienneté, l'ancienneté du 2è enfant est à prendre à partir du démarrage de son accueil.

Belle fin de journée,
Hélo59


Re: Ancienneté contrat

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posté par Coquelicot59 Top membre 
le 13/03/2018 à 12:38:01



Bonjour Helo59,

L'ancienneté s'apprécie par employeur car on ne peut pas avoir 2 relations contractuelles avec le même employeur.

Ensuite certains polemploi conseillent de faire 2 contrats de travail pour pouvoir bénéficier d'indemnités chômage.

Je vous conseille de noter sur le 2e contrat que celui-ci conserve l'ancienneté du 1er contrat pour les congés payés, l'indemnité de rupture, le préavis.

Bonne après-midi
Coquelicot



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