congés sans solde en année incomplete.

[Nounougers]

Bonjour,

Je suis un peu perdu pour les semaines sans soldes incluses dans le contrat en année incomplète.
Est ce qu'on les calcules en année de contrat ( donc date de signature puis tous les ans ) ou aux memes dates que pour les congés payés donc de juin à mai ?

Merci beaucoup et belle soirée

 

[assmatzam]

Bonjour

Oui c'est par année de contrat
Si l'assistante paternelle prend plus que les 5 semaines obligatoires ou si les parents prennent des semaines en plus des 5 semaines de l'assistante maternelle, le contrat est dit en accueil sur 46 semaines ou moins

C'est donc un contrat en année incomplète .

c'est bien à partir de la date d'embauche jusqu'à la date anniversaire contrat que lon determine le nombre de semaines d'absences

Si le contrat débute le 1er octobre 2025 vous calculez jusqu'au 31 septembre 2026

 

[Nounougers]

ah super merci beaucoup !!!! 🙂 🙂