Mentions légales – Assistantes-Maternelles.net

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), vous trouverez ci-après toutes les informations légales relatives au site Assistantes-Maternelles.net.

Éditeur du site

Hébergeur

Likuid – 13714 Boulevard Curé-Labelle, Mirabel, QC J7J 2K8, Canada

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, bases de données …) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’Assistantes-Maternelles.net ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des données et décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.

Signalement de contenu illicite

Pour toute notification de contenu manifestement illicite, merci d’écrire à contact@assistantes-maternelles.net en précisant l’URL concernée et la description du problème.




TOP