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valoux **** 
le 28/06/18 à09:49

Solde de tout compte

bonjours est ce que le solde de tout compte existe toujours en annee complete demarrage du contrat le 10janvier 2018 et fin de contrat le 15 aout 2018 les parents demennage et ca se passe bien je veut juste pas me tromper on n a demarrer la garde le 1 fevrier salaire net qui a toujours bouger car beaucoup d heure supp donc pour calculer on prend tout les salaire net sans les indemnitee et on les divise par 120 c est ca les congee payer on etait compri dans le net exemple( sur bulletin de salaire paje 456fevrier mars 519E avril477€ mai 516€ et le reste ou il y aura des heure supp aussi juin et juillet arret le 15aouit et on les divise par 120 c est ca? ou je me trompe merci du coup de main

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pioupiou ***** 
le 28/06/18 à10:08

Re: Solde de tout compte

bonjour,
Oui le solde de tout compte existe pour une année complète, car le PE vous doit l'ICCP pour les jours acquis non pris et ceux en cours d'acquisition, l’indemnité de rupture si plus de 1 an de contrat.
Oui vous prenez tous les salaires net y compris les heures complémentaires , CP, mais hors indemnités (entretiens, repas, trajet)

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valoux **** 
le 28/06/18 à10:41

Re: Solde de tout compte

merci les congee payee on etait pri une semaine au mois de mai les parents ont payer le mois entier les prochain son en aout donc les parents les coimpte pas car je suis en vacances 15jours au mois d aout et que le contrat s arrete le 15aout je calcule juste tous les salaire net et je les divise par 120 le mois de fevrier a ete complet aussi pas eu de calcul de cassation et pas un ans d anciennetee donc pas d indemnitee de rupture c est ca ? pas d erreur ?

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coquelicot59 ***** 
le 28/06/18 à13:33

Re: Solde de tout compte

Bonjour,

Votre titre est trompeur. Vous parlez bien de l'indemnité de rupture. Vous n'y avez pas droit car moins d'un an d'ancienneté.

Par contre pour les congés payés, ceux-ci ne sont pas compris dans la mensualisation car non acquis. S'il y a eu des congés, ils ont dû être déduits de la mensualisation avec le CCC. Et si pas de prise de congés, les parents vous les doivent en ICCP à la fin du contrat.

Bonne journée
Coquelicot

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valoux **** 
le 28/06/18 à15:18

Re: Solde de tout compte

je voulais juste savoir si le solde de tout compte exister toujours en annee complete je sais aussi que si pas 1 ans d anciennetee pas d indemnitee de rupture je voulais juste savoir si mes calcul etait bon pour le solde de tous compte car les parents m ont payer tous les mois complet depuis fevrier donc pour le solde de tout compte on prend tous les salaire net et on divise par 120 c est ca ? et je n ai eu qu une semaine de congee au mois de mai 2018 et comme le contrat se termine le 15aout c est les congee qui m interesse et c est ca ma question savoir si j ai bon dans mes calcul ?

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valoux **** 
le 28/06/18 à15:32

Re: Solde de tout compte

1semaine de vacances du 28mai et j ai repri le4juin 2018 je travaille avec cette famille du mercredi au samedi m a questions est il y a t il un solde de tout compte et me doivent t il quelque chose vu que ma semaine a ete payer et que je suis en annee complete c est ca ma questions les fameux congee payer merci

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stephmena **** 
le 28/06/18 à16:21

Re: Solde de tout compte

bonjour

vous auriez dû calculer au 31 mai le nombre de jours que vous avez acquis, enlever de ce nombre ceux que vous avez pris en mai, sans oublier les 2 jours par enfants de - de 15 ans (si vous en avez)
puis recalculer le nombre de jours du 1er juin au 15 août que vous avez à nouveau acquis pour l'indemnité de congés payés

puis vous calculez la méthode du maintient de salaire et celle des 10% du brut.

vous gardez la plus avantageuse et vous vous la faîtes payer au titre de l'indemnité de congés payés qui apparaîtra sur votre solde de tout compte

au besoin on peut vous aider pour les calculs

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valoux **** 
le 28/06/18 à22:18

Re: Solde de tout compte

la je comprend plus rien je veux juste savoir si mes calcul sont bon je n ai pas d enfants de moin de 15ans je ne fait pas le calcul de cassation sauf si je suis malade avec certificat medical et si le contrat ne commence pas le premier du mois la mes congee sont calculer dans ma mensualisation chaque mois car je suis en annee complete et comme les partents mont payer mes vacances je veut juste savoir si il me doivent autre chose ma question est facile je demùande juste si mes calcul sont bon pour le solde de tous compte comme je l ai dit je prend tous mes salaire net que je divise par 120 pour la fin de contrat sinon je laisse les parents se depatouiller je suis en annee complete pas en annee imcomplete donc pour moi les congee payee sont payer quand je prend des vacances je veut juste savoir si c est bon car la j entend de tous merci de votre comprehensoin

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coquelicot59 ***** 
le 29/06/18 à08:15

Re: Solde de tout compte

Bonjour,

Le calcul que vous parlez avec vos salaires nets et diviser par 120 est le calcul pour l'indemnité de rupture que vous n'avez pas droit du fait que vous n'avez pas un an d'ancienneté.

Vous confondez l'indemnité de rupture et l'ICCP.

Bonne journée
Coquelicot

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valoux **** 
le 29/06/18 à08:35

Re: Solde de tout compte

ok donc les parents me doivent pas le solde de tous compte n y de congee payee car ca deja ete payee tout les mois en annee complete il m ont payee ma semaine de vacances plein pot donc ils me doivent rien et c est quoi iccp ? mon contrat s arrete le 15aout et mes vacances le 20aout la aussi il me doivent rien ?

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coquelicot59 ***** 
le 29/06/18 à09:25

Re: Solde de tout compte

Je n'ai pas dit cela.

En année complète, les congés payés ne sont pas compris dans la mensualisation sauf si ces derniers sont acquis = cela s'appelle le maintien de salaire.

Au 31 mai de chaque année, on calcule le nombre de congés ouvrables acquis. Si, par exemple, vous avez acquis 18 jours, vous avez droit à 2 jours pour enfants de moins de 15 ans au 30 avril, sans dépasser les 30 jours. Lorsque vous allez prendre vos congés, 4 semaines, au mois d'août, par exemple, il y aura 3 semaines de congés acquises et le reste sera à déduire avec le calcul de la cour de cassation.

Il y a 2 calculs pour les congés : le maintien de salaire et les 1/10e, on prend la solution la plus avantageuse. Si les 10 % sont plus avantageux, au 31 mai de l'année suivante, le parent vous paie la différence car vous avez eu le maintien de salaire sur vos congés acquis.

A la fin du contrat, le parent vous doit l'indemnité compensatrice de congés payés (ICCP). Ce sont les congés acquis et non posés.

Le solde de tout compte est un document que le parent vous remet à la fin du contrat avec toutes les sommes qu'il vous paie le dernier mois : la mensualisation (si le mois n'est pas entier, déduction des heures non faites avec le calcul de la cour de cassation), les heures complémentaires, supplémentaires, les indemnités d'entretien, la régularisation de salaire, l'indemnité de rupture...

J'espère que c'est plus clair pour vous.

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valoux **** 
le 29/06/18 à09:57

Re: Solde de tout compte

non c est pas ma question je veut juste savoir si les parents me doivent encore quelque chose ca fait pas un ans j ai demarrer en fevrier et mon contrat se fini en aout car il demennage les parents ont toujours payer mes mois entier meme en vacances j ai pri une semaine en mai qui m a ete payer je ne les pas deduite et je fini le contrat le 15 aout donc ma question est ce qu il me doivent quelque chose ou pas ? car pas d indemnitee de rupture n y de congee payee car ils sont payer et que pour le mois d aout ils me doivent rien

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valoux **** 
le 29/06/18 à10:25

Re: Solde de tout compte

je ne fais pas les conges payer comme vous a l anniverssaire du contrat j ai toujours le meme salaire en vacances ou pas plus les heure supp quand il y en a je calcul juste le calcul de cassation quand je suis malade ou que le contrat demarrer pas le premier du mois je fait souvent annee complete exemple ( pour ce contrat la 35h x 52 :12 ) et quand mes contrats s arrete plus d un ans et que les parents partent la on calcul tous c est ma facon de travailler mais la c est la premiere fois que les parents partent avant un ans c est pour ca que je suis completement perdu merci je sais que pour moi pas dindemnitee de rupture car moin d un ans et pas de congee car il ont ete payee n y le mois d aout car il partent avant que je soit en congee ? les congee ont toujours etait ma bete noir donc moi je me fait payer chaque mois le meme salaire en vacances ou pas meme quand le contrat demarre

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stephmena **** 
le 29/06/18 à12:19

Re: Solde de tout compte

bonjour
vous ne voulez pas faire ce que l'on vous dit et pourtant cela est la méthode à appliquer

même en année complète on calcul le nombre de jours que l'on acquis pour savoir ce que les pe nous doivent et si on n'a pas le droit ont doit les déduire.

Coquelicot et moi même avons été clairs dans nos réponses donc nous ne pouvons vous répondre autres choses :

"En année complète, les congés payés ne sont pas compris dans la mensualisation sauf si ces derniers sont acquis = cela s'appelle le maintien de salaire.

Au 31 mai de chaque année, on calcule le nombre de congés ouvrables acquis. Si, par exemple, vous avez acquis 18 jours, vous avez droit à 2 jours pour enfants de moins de 15 ans au 30 avril, sans dépasser les 30 jours. Lorsque vous allez prendre vos congés, 4 semaines, au mois d'août, par exemple, il y aura 3 semaines de congés acquises et le reste sera à déduire avec le calcul de la cour de cassation.

Il y a 2 calculs pour les congés : le maintien de salaire et les 1/10e, on prend la solution la plus avantageuse. Si les 10 % sont plus avantageux, au 31 mai de l'année suivante, le parent vous paie la différence car vous avez eu le maintien de salaire sur vos congés acquis.

A la fin du contrat, le parent vous doit l'indemnité compensatrice de congés payés (ICCP). Ce sont les congés acquis et non posés.

Le solde de tout compte est un document que le parent vous remet à la fin du contrat avec toutes les sommes qu'il vous paie le dernier mois : la mensualisation (si le mois n'est pas entier, déduction des heures non faites avec le calcul de la cour de cassation), les heures complémentaires, supplémentaires, les indemnités d'entretien, la régularisation de salaire, l'indemnité de rupture..."

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valoux **** 
le 29/06/18 à14:30

Re: Solde de tout compte

je n ai pas demander le texte l annee n ai pas entiere je veut juste savoir si les parents me doivent encore quelque chose car il on,t payer depuis le mois de fevrier plein pot pas d arret pas de calcul de cassation et ma semaine de vacances a ete payer aussi je n ai pas d enfant de moin de 15ans non plus je n ai pas droit non plus a lindemnitee de rupture et le contrat s arrete avant mes vacances d aout je demande juste si il ont encore quelque chose a donner car je fait le meintien de salaire tous les mois je doit mal m expliquer et je laisse les parents se depatouiller merci pour le coup de main mais la vous comprenner pas ma question ou c est moi qui est trop bete

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nounic ***** 
le 29/06/18 à15:52

Re: Solde de tout compte

Bonjour
Coquelicot et stephmena vous ont expliqué ce qui devait être fait car vous semblez travailler hors CCN.
Donc soit vous reprenez tous vos calculs depuis le début du contrat suivant ce qui vous a été expliqué et vous comparez avec ce que vous avez touché, soit vous laissez ainsi et on ne peut pas vous dire si le p.e vous doit quelque chose ou non puisque rien n'a été respecté dans les calculs depuis le départ... C'est simple !
Nounic

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valoux **** 
le 29/06/18 à18:32

Re: Solde de tout compte

j ai tous respecter depuis le debut du contrat j ai fais en annee complete car les parents ont lesmeme vacances que moi et que c est plus facile la seul chose que je ne fait pas c est le calcul de cassation car je prefere que les parents me paye pendant mes vacances et que des qu il ont plus besoin de moi je calcule le solde de tous compte ca quand ca fait un ans mais la surprise il demennage et ca fait que sept mois se serai en periode d essai serait ete plus facile j ai juste poser une question et si vous partez du debut du message vous comprendrez ma question me doivent t il le solde de tout compte et la j ai plusieur son de cloche et je me perd toute les assistante maternelle ne travaille pas de la meme facon moi je respect la convention mais je prefere faire me faire payer mes conges quand je suis en vacances donc pour moi pour finir et ne plus vous embeter les parents me devront rien car j ai deja eu mes conges qui ont ete payee et que comme mes autre vacances sont en aout il me devront rien n on plus car le contrat s arrete avant mes vacances je que je trouve dommage dans se metier c est que l on doit tous faire s occuper des enfants ce que je fait depuis 18ans et en meme temps on deviens aussi des secretaires ont doit tous savoir moi j ai fait ce metier pour pouvoir m occuper des enfants pas etre secretaire et douer en calcul je m excuse pour les gens que je peut choquer heureusement qu il y a des femmes comme vous qui comprennez tous merci pour le coup de main mais je vais me debrouller toute seul comme dhabitude

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coquelicot59 ***** 
le 29/06/18 à20:33

Re: Solde de tout compte

Bonsoir Valoux,

Pour pouvoir vous répondre, il faut refaire les calculs correctement, comme on vous l'a indiqué, et là vous pouvez comparer avec ce que les parents vous ont payés et ce que vous aurez dû percevoir.

Nous ne sommes pas devins et nous ne pouvons pas savoir si les parents vous doivent quelque chose sans faire de calculs !

Bonne soirée
Coquelicot

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valoux **** 
le 30/06/18 à09:32

Re: Solde de tout compte

bonjours coquelicot je vous au montrer mes calculs j ai topus marquer je travail avec cette famille du mercredi au samedi de 8h30 a 20 h a 3€ net de heure et 3€90 brut je travailles 35h par semaine en annee complete 35h x 52: 12 ) forfait de592€80 brut et 456€net 18jours pâr mois j ai pri une semaine du28mai et j ai repri le lundi 4juin ma question c etait si les parents me doivent encore quelque chose vu qu il m opnt tous payer mes vacances et surtout je voulais savoir savoir si fallait prendre tous les salaire net et les diviser par 120 mais vous m avait dit que ce calcul la ete fait pour l indemnitee de rupture que je n ai pas droit car pas un ans d anciennetee donc apresz pour moi les parents me doivent rien merci de m avoir lu

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coquelicot59 ***** 
le 30/06/18 à09:54

Re: Solde de tout compte

Il y a une erreur sur le brut : 35 h x 52 s x 3.90 € / 12 = 591.50 €

Le contrat commençant le 1er février jusqu'au 31 mai, vous avez travaillé 4 mois x 2.5 = 10 jours ouvrables de congés acquis au 31 mai 2018.

Ensuite du 1er juin 2018 au 16 août (car le préavis ne peut se terminer un jour férié) = 2 mois pleins et 2 semaines = 2.5 x 2 + 1.25 = 6.25 = 7 jours ouvrables acquis.

En tout cela vous fait 10 + 7 = 17 jours ouvrables - 6 jours ouvrables pris, le parent vous doit 11 jours de congés payés.

Vous faites les 2 méthodes de calcul (maintien de salaire ou les 1/10e) et vous prenez la solution la plus avantageuse.
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