Quelles clauses particulières
Bonjour, je revois mon contrat et je réfléchis aux clause supp.
Pouvez vous me dire celles que vous avez ?
- Clause enfant malade.
peut on mettre par exemple "20 jours maladies sur toute la durée du contrat et 14 jours d'hospitalisation sur toute la durée du contrat" ?
- Clause régularisation.
Pour éviter tout litige on peut noter:
"Une régularisation sera obligatoirement effectuée à chaque date anniversaire, ainsi qu'avant chaque avenant.
il faut noter clause particulière pour ça ?
- Clause jours férié.
Je l'ai déjà de noté.
Est ce qu'il y a d'autres clauses auxquelles je n'ai pas pensé ?
J'aime que tout soit noté pour éviter au max les litiges.
Re: Quelles clauses particulières
Bonjour
Pour maladie
Soit vous acceptez de prendre les enfants malade ou non
Soit vous refuser l'accueil en fonction de certains maladie contagieux comme gastro anterite... Etc
Ou vous demandez que vous refuser toute déduction de salaire quand l'enfant et malade même avec certificat puisque vous accepter de les prendre malade
Il faut peut-être plus détail
Parce que les parents on droit de déduire 10jours pour maladie avec certificat du médecin sur contrat d'une année...
Et après 14 jours d'hospitalisation soit il continu votre contrat et vous paie ou alors il vous licencie
Re: Quelles clauses particulières
Bonjour
Pour les jours absence maladie de l'enfant, j'ai un doute, mais pourquoi pas...
Pour la régularisation, oui, mais noter que c'est une clause supérieure à la ccn...
Pour les maladies, j'ai noté refus gastro, mais en fait celà ne sert à rien.... n'étant pas médecin, les parents ont tôt fait de parler de diarhées (les dents qui poussent généralement...), et grippe, pas de fièvre supérieure à 38.5.
Mais comme de toute façon, le certificat médical ne comporte pas forcément la maladie de l'enfant....
Pensez à vous protéger des poux, ou autres bêtes indésirables à domicile...
Re: Quelles clauses particulières
merci :)
ok je vais noter bien préciser que c'est une clause supp pour la régularisation.
j'ai oublié la clause pour inclure la majoration des HS dans la mensu, il faut noter ça comment ?
"clause supérieur à la CCN: la majoration de xx% des HS sera inclus dans la mensualisation" ???
Pour la maladie, je ne sais pas trop quoi noter.
Avoir les enfants qui vomissent et qui ont la diarrhée ne me branchent pas, mais peut on vraiment imposer aux parents de venir chercher l'enfant, si le parents ne veut pas venir et reviens avec le lendemain...
Alors peut être autant noter que je refuse une déduction de salaire et déduire si les parents .
Bon ce n'est pas le plus important, je veux surtout noter des clauses pour éviter les différents, comme les fériés quand on a un planning variable, je me suis fait avoir avec un contrat.
Pour les bijoux et collier vous notez quelques choses ??
j'ai une petite qui a perdu deux fois des boucles d'oreilles à la maison, je n'aime pas parce qu'un bébé pourrait les avaler et je ne tiens pas à être responsable de la perte.
Re: Quelles clauses particulières
Bonjour,
Pour enfant malade, personnellement je signe un accord comme celui-ci :
D'un commun accord entre le parent employeur et le salarié :
L'assistant(e) maternel(le) accepte de s'occuper de l'enfant malade, sans faire valoir l'article 7.4.b
de la convention collective de travail.
En contrepartie, lors des absences de l’enfant pour maladie ou/et hospitalisation, le parent
employeur renonce à l’application de l’article 14 de ladite convention collective de travail et le
salaire est maintenu
Ces accords restent valables, même si justifiés par un certificat médical délivré dans les 48 heures,
et durant la période de préavis.
Re: Quelles clauses particulières
Bonsoir,
Aucun bijoux n'est autorisé.
Maintenant, c'est une vraie galère de devoir penser à tout....
Avec l'expérience on enrichit ses contrats.
Ce qui me pèse, c'est que les parents nous mitonnent...comme si on allait pas se rendre compte que l'enfant est malade....pfff.
Mais perso je préfère une retenue sur salaire pour enfant malade que de propoger grippe ou gastro chez moi, je l'ai connu, au final j'ai eu un arrêt non rémunérer donc...
Mais je ne peux pas faire un paragraphe spécial sur la transparence si ?..
Re: Quelles clauses particulières
lol perso sur le contrat j'ai noté
refus de garde encas de
-diarhee et/ ou vomissement
- poux et puces
- fièvre au dessus de 38,5
toute fois l'assistante maternelle se réserve le droit de refuser l'enfant si celle ci juge que l'état de l'enfant n'est compatible avec l'accueil qu'elle propose
férié chomé et payé sans condition
j'ai aussi une clause de tarif différent en cas d'heures comp ou sup imposées sans l'accord du salarié (à 10€ de l'heure bizarrement depuis on me demande toujours et si je dis non croyez moi qu'étrangement ils trouvent toujours une autre solution) je ne sais pas si elle est légale mais en tout cas mon but est atteint car elle dissuade!!!
Re: Quelles clauses particulières
et j'ai oublié refus d'accueil en cas de toux grasse persistante et non soignée
respiration sifflante
Re: Quelles clauses particulières
et comme métal aucun bijoux ou jouets de l'enfant (sauf doudou bien sûr ) et qu'en cas de manquement l'am ne sera en aucun cas responsable en cas de perte ou de casse
Re: Quelles clauses particulières
Merci pour la clause enfant malade, je vais la noter dans mon contrat.
Je préfère m assoir sur les jours et éviter la gastro mais c'est pour dissuader les parents qui ont un médecins trop "coulant" et fait un certificat alors que le gosse n est pas malade mais les parents ont voulait partir en vacances non prévu et ne pas payer l am pour rien....
***
Je n ai pas eu souvent de fille, les oreilles percée, si j'ai un bébé je trouve ça compliqué, je pense à noté que c'est interdit et que si l enfant vient avec je mets dans le sac.
Lundi un de petit est venu avec un collier d ambre, je ne l ai pas vu.... je m en suis rendu compte en le levant de la sieste. Fermoir pas du tout sécurisé.
***
J'ai eu plusieurs fois le coup de l enfant déposé sans rien de dit, je trouve le gosse patraque.
Et puis 1h après l arrivé je reçois un sms "j'ai oublié de vous dire cette nuit il/Elle a eu 39.5...."
Ou le gosse qui vomi et le soir " Ah oui hier il a vomi aussi"
Merci de me l avoir dit le matin.
Re: Quelles clauses particulières
bonjour
j' ai indiqué que je prenais les enfants malade donc pas de retenue sur salaire si l'enfant ne vient pas.
Pas de période d'essai donc préavis obligatoire si il a une rupture au tout début.
Re: Quelles clauses particulières
Pour sabine1111111 oui c'est une idée pas de période d'essai puisque si on touche des allocations chômage et que nous sommes obligées de démissionner après 8 jours de travail pour x raison et bien pôle emploi nous ne paient plus ces allocations pendant 4 mois cela il faut le savoir ! par contre pour les PE à part retrouver une autre ass mat ils ne perdent rien eux ! donc cela ne les engagent en rien à noter "licenciement" afin que l'on ne soit pas perdante et surtout qd ils sont d'accord que le contrat doit s'arrêter ! cela m'est arrivé et si j'avais su je n'aurais bien sûr pas donner ma démission !!!
Re: Quelles clauses particulières
Clause d'acquisition des cp en arrêt maladie non professionnelle.
"Conformément à son article 7 il sera fait application de la directive européenne CE 2003/88/CE di 4 novembre 2003 pour l'acquisition des congés payés en arrêt maladie non professionnelle
Re: Quelles clauses particulières
bonjour
pour ce qui est la clause de 20 jours au lieu de 10 non tu peux pas, car 10 jours c'est le maximum (convention) tu peux mettre moins de 10 jours mais pas plus
pour la régularisation a date anniversaire et avenant faut aussi préciser avec paiement (sinon tu peux faire la régularisation a titre d'information) mais payé en fin de contrat donc bien noté avec paiement s'il y a lieu
après tu peux rajouter pour les 10 jours avec certificat médical le maintien du salaire (si tu acceptes les enfants malade uniquement)
en effet refuser les enfants malade c'est compliqué car une fois que l'enfant est chez toi rien n'oblige le parent a revenir le chercher, de plus si tu refuses (aucun besoin de certificat)et déduction obligatoire donc l'enfant peut très bien partir en vacances et le parent te dit qu'il est malade et voila déduction de salaire ça peu vite être de l'abus et toi pas de salaire.
pour les fériés sur planning variable, bien noté qu'un férié est considéré comme un jour de travail.
bonne journée
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