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marinerenard ** 
le 10/04/18 à10:04

Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Bonjour à vous tous,

J'ai grand besoin de votre aide!
Voila j'ai un contrat depuis janvier 2017 Avec un petit garçon.
Je suis normalement à 38h semaine, mais sur le contrat la maman a juste inscrit voir planning. Et les horaires types cest à dire 7h15/16h30/45 ou 12h/19h15, sur une moyenne de 4jours. Les 38h sont juste stipulé dans le calcul de la mensualisation.
Sur l'année 2017, il y a des semaines ou j'ai fait plus de 38h jusqu'à 48h. Mais aussi des semaines ou j'ai fait moins.
Ses heures là ne m'ont jamais été payé mois pas mois. J'ai malheureusement attendu jusqu'à janvier 2018, pensant que les Pe allaient me payer à la régularisation. Et bien non!!
Je leur en ai donc parlé, sauf que la maman ne l'entends pas du tout !!!
Pour elle nous n'avons pas fait un contrat de 38h c'était une moyenne. Donc pour elle mes grosses semaines de 46h-47h/48h etc rattrape les semaines ou j'ai fait moins de 38h. En gros elle fait un lissage.
Elle n'arrive pas à comprendre que notre convention n'est pas la même que pour elle.
Pourtant nous avons prit le temps d'aller au RAM ensemble pour que la dame nous explique la même chose à toutes les deux etc.
Mais non elle en démord pas, elle ne veut pas me payer ses heures !! Je ne sais plus quoi faire, comment faire.
J'ai besoin de vos conseils, et savoir si ça vous ai déjà arrivé.
Merci par avance pour l'attention que vous aurez porte à mon post.
Bonne journée à vous

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nounounath4 ***** 
le 10/04/18 à10:44

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Bonjour,
La j’ai l’impression que ça va être compliqué.
Déjà votre contrat n’a pas l’air très bien réalisé, pas assez clair ne serait ce que pour le nombre d’heures semaine.
Vous avez fait des feuilles de présences? Si oui sortez les. Et faut sortir les textes qui vont avec:
- les heures non effectuées ne se rattrapent pas une autre semaine.
- les heures au delà du contrat sont des heures complémentaires au même taux horaire.
- au delà de 45 heures ce sont des heures supplémentaires majorées.

Je pense que si votre calcul de mensu est réalisé sur 38h il peut être considéré que vous avez un contrat de 38h. Mais d’autres collègues pourront vous le confirmer.

Pourquoi avoir attendu si longtemps?

Faut prendre rdv avec ce pe et redéfinir les termes du contrat parce que là ça ne va pas du tout.

Je pense qu’il faut lui envoyer un courrier en lui rappelant qu’elle est tenue de respecter la convention collective. Tout travail mérite salaire.

Bon courage a vous.

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charlotte62 ***** 
le 10/04/18 à11:05

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Quand vous avez un contrat avec planning venez demander conseil ici ( ou ailleurs) avant.
Car on ne fait pas de moyenne dans une mensu.
Il aurait été préférable de partir sur plusieurs types de semaine d'accueil :

Exemple( 20s à 30h) + (10 s à 38 h) +( 10s à 48 h) etc....

Ps : les heures complémentaires ou supplémentaires se font payer à chaque fin de mois et pas 1 an après....D'où la confusion avec les parents.
Avez-vous calculez si finalement ( au réel) vous avez travaillé plus que prévu selon vos salaires perçus ?

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marinerenard ** 
le 10/04/18 à11:27

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Effectivement le contrat n'est pas bien rempli. Je commençais tout juste le métier d'assistante maternelle. Jai propose à la maman d'aller au ram pour le faire elle m'a répondu que non yavait pas besoin que cetait simple et que ça n'allait pas prendre longtemps. Alors moi bah jai fait confiance. Mais voila ou on en est aujourd'hui.
J'ai tous mes plannings de l'année 2017. Et Avec ça nous avons été au ram pour régler cette affaire. Et par rapport aux heures que la maman à note sur le contrat et les semaines que je faisais. La base de 38h était bien la. Malgré des semaines à moins ou à plus.
Et la dame du ram nous a fait les calculs des heures complémentaires et supplémentaires que la maman me doit. Mais elle ne veut toujours pas l'entendre !
J'ai attendu pensant Quelle allait le faire à la régularisation. Mais jaurai pas du...
Depuis février nous avons fait un avenant car la maman a changé de travaille donc je fais plus d'heures. Je ne l'ai pas encore signé car je veux que cette histoire soit régler. Mais vu comment c'est passé le rdv d'hier, ça risque d'être compliqué ...
j'ai rappeler le ram ce matin. Les seules solutions sont soit d'arrêter le contrat. Soit de faire une lettre recommandée Avec la somme du etc. Soit d'aller au prudhomme. Mais je n'ai pas envie daller jusque là non plus ...

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charlotte62 ***** 
le 10/04/18 à11:42

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Ne signez pas le nouveau contrat,en cas de refus d'avenant, elle sera obligée de vous licencier et vous aurez une aide de pôle-emploi.

Ensuite il faudra tout de même monter un dossier aux prud'hommes en référé ( c'est rapide et gratuit). Quelle somme vous doit-elle ?

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marinerenard ** 
le 10/04/18 à14:10

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

La dame du RAM m'a dit que rien ne m'empêchait de signer l'avenant étant donné qu'il est Quand même à mon avantage. Car je fais plus d'heures.
Sur l'année 2017 elle me doit 78hrs plus la regul de janvier 24hrs. Donc à peut près 420€ brut

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kikine747 ***** 
le 10/04/18 à14:15

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

sauf que si vous refusez l'avenant et de faire les hc le parent va sans doute vous licencier ce qui.... vu ce que vous décrivez est la meilleure chose a faire

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marinerenard ** 
le 10/04/18 à14:21

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

C'est sur que ça serait la meilleure solution.
Surtout que la relation est très compliqué du coup Avec la maman. Vu comment c'est terminé le rdv d'hier.
Apres c'est aussi le côté financier qui m'inquiète.

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charlotte62 ***** 
le 10/04/18 à14:25

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Faites vos calculs, pôle emploi vous indemnisera pour 70 °/° à peu près. Et vous aurez une place libre pour accueillir un nouvel enfant.

Si la maman veut vraiment continuer avec vous vous lui dîtes OK mais vous me payez d'abord mes heures faites en plus.

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marinerenard ** 
le 10/04/18 à14:32

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

La maman ne veut rien entendre pour elle cest un lissage un point c'est tout. Meme la dame du ram apparement n'a pas réussir à lui faire entendre tout ça!
La maman se réfaire tout le temps avec son travail à elle. Cest à dire Quelle me dit moi si y'a une Semaine ou je fais moins que mon contrat je le rattrape une autre Semaine. Elle ne comprends pas qu'on a pas les mêmes Conventions.
C'est pareil sur le contrat on avait pas noté le taux horaires des heures majorées. Du coup la dame du ram à fait les calculs sans la majoration. Ce que j'ai accepté.
Il me restait une Semaine de vacances à prendre. Car je n'avais pris que 4 semaines. Les Pe devaient en prendre qu'une mais finalement en on prit 2. Donc du coup ma dernière semaine de vacances je m'assois dessus.
Je pense que je fais des efforts de mon côté mais elle non rien elle ne veut rien savoir.
Très franchement des Pe comme ça bey ça dégoûte du métier...
surtout que c'est pas son premier enfant donc elle sait comment ça fonctionne.

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zezette28 ***** 
le 10/04/18 à14:42

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Bonjour,

Refusez l'avenant c'est le mieux qu'il puisse vous arriver et vous toucherez le pôle emploi mais faites bien attention qu'elle note bien ce qu'il faut sur l'imprimé ! avec ce genre de PE çà n'ira jamais ils ne respectent rien et veulent tout gérer sans occuper des autres ! quant à récupérer ce qu'ils vous doivent voyez ce que vous voulez faire ! travailler dans ces conditions-là çà ne peut pas le faire longtemps courage ...

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nounounath4 ***** 
le 10/04/18 à14:58

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Au début c’est jamais évident avec les contrats.
Mais je vais vous dire une chose, arrêtez avec le ram parce que ils ne sont pas formés pour ça. Du coup vous voyez ils ont fait n’importe quoi avec vos heures majorées.
Regardez bien la convention collective et pour vos calculs n’hesitez Pas à venir demander sur le forum. Moi ça fait 5 ans que je suis ass mat et la semaine dernière je me suis aperçu qu’un de mes calculs est faux. On en apprend tout le temps.

Imprimer la ccn pour vos employeurs. C’est un peu facile qu’elle se cache derrière la sienne.

Pas facile...

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marinerenard ** 
le 10/04/18 à15:11

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Les personnes du RAM sont Quand même bien la pour nous aidez parents et assistante maternelle sur les contrats, les problèmes comme moi par exemple. Je pense qu'elles en savent plus que nous Quand même.
Si je ne peux pas me retourner vers eux pour avoir de l'aide vers qui me retourner pour avoir du soutiens un minimum.
Oui c'est ce que je voulais faire. Imprimer notre convention et lui donner.

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stephmena **** 
le 10/04/18 à15:32

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

bonjour
vous devez vous retourner vers l'inspection du droit du travail (la dirrecte) eux seul sont habilité à vous aider et non le RAM (le relai n'as aucune mission sur les contrats)
vous appuyer sur la convention collective et si le parent ne veut pas entendre raison les envoyer devant les prud'hommes, malheureusement ça se termine souvent avec eux...

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nounounath4 ***** 
le 10/04/18 à15:33

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Sur ce forum et d’autres d’ailleurs vous pourrez constater que le ram n’est pas du tout au point concernant les contrats. Au départ les relais ont été ouvert, en autre, pour lutter, contre l’isolement des am et renseigner les parents sur les différents mode de garde qui s’offr à eux. J’ai bien dit en autre...

Perso, je n’ai rien contre le ram mais j’ai pu constater plusieurs points contrat qui m’ont gêné. Une collègue de mon quartier a été signé son contrat au ram quand elle est sortie la « ramette » lui avait dit devant les parents que ces tarifs étaient trop élevé et lui avait fait baisse ton tarif de 30ct!! Alors qu’elle pratique le tarif de mon quartier. Mais et quand bien elle aurait eu un tarif trop élevé cela ne la concerne pas.
C’est un exemple parmi tant d’autre.

Vers qui vous pouvez vous tournez? Et bien par exemple sur ce forum. Vous y trouverez des am vraiment au taquet concernant les contrats, la ccn...
Coquelicot, nounic, métal et bien d’autre qui sauront super bien vous conseiller et peut être moi si c’est dans mes capacités ;-)
La convention collective aussi.
Votre expérience, vous même. Là vous vous êtes fait avoir mais je pensé qu’on ne vous y reprendra pas.

Imprimez la ccn est une bonne idée

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marinerenard ** 
le 10/04/18 à16:26

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Merci beaucoup en tous les cas pour toutes vos réponses.
Je n'ai vraiment pas envie daller jusqu'au prudhomme.
Je commence dans le métier et jen suis déjà rendu la...
la maman m'avait dit que ça avait été compliqué également Avec la premiere assistante maternelle de son grand. En même temps si elle ne veut pas payer à chaque fois cest sur que ça va être compliqué avec toutes les AM.
oui j'ai le numéro de l'inspection du travail je pensais bien les appeler aussi dans la Semaine.

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coquelicot59 ***** 
le 10/04/18 à18:03

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Bonjour,

Vous ne devez pas laisser tomber vos heures complémentaires, supplémentaires et votre semaine de congés.

Rappelez au parent son rôle d'employeur, faites-lui lire la convention collective (en haut, à droite carré vert) et si cela ne suffit pas une lettre recommandée avec AR et une lettre simple 2 jours après, en lui signifiant de régulariser les heures complémentaires, supplémentaires et de pouvoir prendre votre semaine de congés sinon vous seriez contrainte de mettre son dossier aux prud'hommes.

Le RAM n'est pas habilité à répondre sur des questions de contrat. Son rôle, comme il a été dit, est de donner les différentes possibilités d'accueil pour leur enfant et de rompre l'isolement des assistantes maternelles en proposant des activités.

Bonne soirée
Coquelicot

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charlotte62 ***** 
le 10/04/18 à18:23

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Les dates de congés ont-elles été écrites au contrat ? Si oui, les parents ne peuvent pas changer du jour au lendemain..

Je suppose que c'est votre seul employeur et que vous êtes en année complète ?

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marinerenard ** 
le 10/04/18 à18:50

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Pour les congés payés nous n'avons pas noté cela au contrat mais nous avons fait une feuille avec les congés de chacun. Donc je pense que pour ma Semaine de vacances je peux m'assoir dessus.
Sur l'année 2017, j'étais en année incomplète sur 46 semaines. Et non jai un autre employeur. Avec qui ça se passe très bien et heureusement.

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coquelicot59 ***** 
le 10/04/18 à18:51

Re: Problème avec les Pe, pour les heures complémentaires et supplémentaires.

Pourquoi vous dites que vous ne pouvez pas avoir votre dernière semaine de congé ?

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