Fin de contrat en année complète
bonjour,
J'ai démissionné d'un contrat en année complète .
J'avais l'enfant 4 jours semaine ( lundi mardi jeudi vendredi) : mon préavis se terminera le 4 décembre 2020.
Comment je calcule pour le mois de décembre au réel ,les jours et heures que l'enfant viendra ou autres?
MERCI de votre aide.
Re: Fin de contrat en année complète
Bonjour
Navrée que vous ayez dû démissionner car si vous aviez des ARE votre dossier va être bloqué 4 mois puis réétudié...
JAMAIS de paiement au réel il faut appliquer le CCC ( Calcul de la Cour de Cassation).
Voir de nombreux posts à ce sujet.
Si besoin d'aide pour le calcul il faudra donner les éléments demandés.
Re: Fin de contrat en année complète
insultée par mon employeur ,je ne pouvais plus continuer et j'ai préféré démissionné même si je perdais tous mes droits.
je ne suis pas douée en informatique ,pouvez vous svp,me donner le lien pour faire le calcul ,fin de contrat ou m'aider si vous avez un moment.
MERCI
Re: Fin de contrat en année complète
J'ai essayé de lire sur les forums et je vois que depuis le début tout était faux dans notre mensualisation : j'ai fait confiance à mon employeur et je m'en veux car j'aurais dû lire pour les contrats en année complète .
Je vous détaille ,le contrat a débuté le 2 septembre 2019 et prends fin le 4 décembre 2020 .
le souci est que j'ai pris des congés en décembre 2019 et avril 2020 mais pas sans soldes et là je vois que j'ai fait une grosse erreur : J'ai bien eu le même salaire.
Ensuite ,j'ai pris 18 jours de congés en aout 2020.
je travaille 10h par jours soit 40 h par semaine et mon taux horaires est 3.90 brut.
Pouvez vous m'aider dans les calculs?
Merci
Re: Fin de contrat en année complète
J'ai trouvé le mode de calcul pour les absences le dernier mois de travail d'aprés la cour de cassation.
MERCI
Re: Fin de contrat en année complète
Bonjour
Si vous souhaitez d'avantage de calculs.
Faites le point sur vos cp acquis au 31 mai 2020, déduits des jours de cp pris par anticipation.
Votre total au 31 mai sera sans doute inférieur à 30 jours, donc sachez que si c'est votre cas, vous aviez droit à 2 jours supplémentaires pour enfant de moins de 15 ans.
Il est utile de faire le point.
Ensuite, vous dites avoir poser 18 jours cet été, mais il y avait un férié, donc s'il tombait sur votre période de cp, alors 17 jours seulement sont à défalquer.
En comptant à la louche..
25 Jours acquis au 31 mai (en gros à voir avec vos données), 12 jours pris par anticipation voire moins si férié dans les dates de cp.
13 Jours restants à poser sur 2020/2021.
Aout 17 jours posés : - 4.
Jusqu'à la fin du contrat : 16 jours acquis.
Moins les 4 : 12jours à rémunérer en ICCP.
Cours de cassation :
salaire brut / heures potentielles d'accueil (il manque le détail des jours pour faire vraiment le bon calcul= montant horaire brut par heure d'absence.
Voilà. Bon courage.
Re: Fin de contrat en année complète
MERCI VRAIMENT.
Je vais faire cela.
Bonne journée
Re: Fin de contrat en année complète
Désolée,je comprends pas la dernière phrase:montant horaire brut par jour d'absence
montant horaire brut c'est 3.90,c'est quoi les jours d'absence?
Je suis vraiment pas douée ,désolée...
Re: Fin de contrat en année complète
le salaire brut/les heures potentielles d'accueil
ce serait 677.95/40 par semaine ce serait ça?
Re: Fin de contrat en année complète
Non j'ai fait une erreur dans la frappe.
Salaire brut / heures potentielles d'accueil du mois = montant horaire brut de la retenue .
Total des heures d'absence X taux horaire brut = montant retenue brute.
Les heures potentielles sont toutes les heures d'accueil du mois, y compris les fériés et les congés.
Vous dites 40h par semaine mais avec des jours fixes ?
Re: Fin de contrat en année complète
oui,jours fixes lundi ,mardi ,jeudi et vendredi.
Re: Fin de contrat en année complète
Ok alors je compte 180 heures potentielles d'accueil...
Re: Fin de contrat en année complète
donc 677.95/180= 3.77
là je comprends plus aprés le total heures d'absences: c'est quoi les congés que mon employeur doit me payer donc 10jours?
Re: Fin de contrat en année complète
le nombre de jours de congés ,j'ai fait le calcul et c'est bien 10 jours à rénumérer.
Re: Fin de contrat en année complète
En fin de contrat, la plupart du temps, il reste des congés en cours d'acquisition qui n'ont pas pû êtres posés.
Vous dites qu'il vous reste 10 jours.
Comment avez vous obtenu ce résultat ?
Pour vos heures d'absence :
Votre contrat se termine le 4 décembre, vous avez donc 3 semaines complètes d'absence + 3 jours.
Soit un total de 150 heures d'absence.
Ce qui donne une retenue sur salaire de (selon vos données) 150h x 3.77
ICCP : (indemnité compensatrice de congés payés) :
salaire brut x 10 (jours) / 26 = 677.95 x 10 /26 = 260.75€
SALAIRE de décembre:
salaire brut 677.95 -565.550 (abs) + 260.75 (iccp) = 373.20€ BRUT = 291.13 NET.
Sauf erreur de ma part.
Re: Fin de contrat en année complète
tout d'abord ,merci pour le temps que vous prenez à me répondre .
Alors,je vous note comment j'ai trouvé 10 jours .
J'ai 23 jours acquis au 31 mai 2020 / du 2 septembre 2019 au 31 mai 2020 cela fait 2.5 x 9
J'ai pris 12 jours par anticipation ( noel 2019 et avril 2020)
donc 11jours restants à poser (2020-2021)
Aout 17 jours posés donc -6 jours (17-11)
jusqu'à la fin du contrat le 4 décembre : il me reste 16 jours
16 jours -6 jours = 10 JOURS à payer
Re: Fin de contrat en année complète
Vous n'avez pas d'enfant de moins de 15 ans ?
Re: Fin de contrat en année complète
Non pas d'enfant de moins de 15 ans
Re: Fin de contrat en année complète
Alors il ne vous reste plus qu'à faire les calculs selon les bases que je vous ais donné plus haut.
Bon dimanche.
Re: Fin de contrat en année complète
si le calcul de congés à payé est bon ,je le donne demain et j'ai peur des conséquences ,certainement de nombreuses insultes à nouveau.
Merci
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