Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Mes chères collègues bonsoir,
J’ai une offre pour accueillir un enfant qu’il va voir 2 ans en Nov.2022.
Début l’accueil Sept2022
Les parents m’ont parlé que le contrat s’arrêtera fin juin 2023
Chaque VS on prend une sem + 3 sem en Août = -8 sem retirée
Donc mon futur contrat sera calculé : Nombre de sem retirées sont 8 sem
44 SemX 36hebdo / 12 = 132h
Est-ce que mon calcul est bon ? ou d’autre formule (Nombre de sem travaillées de Sept2022 au Juin 2023) ?
Merci de votre éclairage.
Amandine
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Bonsoir,
Vous avez raison, une mensualisation ce fait toujours sur 12 mois.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Bonjour C'est bien, mais puique ce contrat est de courte durée négociez l'indemnité de rupture sans condition d'ancienneté.
Et une petite voire pas du tout de période d'essai..
Bonne soirée.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
la prime de fin de contrat sera acquise puisque maintenant il ne faut que 9 mois pour y avoir droit.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Puisque le contrat prendra fin , fin juin. Il me semble qu’il faut faire le calcul sur une AC
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Bonsoir,
Je me permets de réagir car je ne comprends pas pourquoi vous retirez les 3 semaines du mois d'août 2023 puisque vous terminerez votre contrat en Juin 2023 ?
Vous ne devez retirer que les 2 semaines que vous prendrez pendant les vacances scolaires.
Du 01/09/2022 au 31/05/2023 vous aurez acquis 2.5 x 9 mois soit 22.5 jours CP. Vos deux semaines seront prises entre cette période, soit 12 jours. (maintien de salaire) solde 10.5 jours CP acquis.
En juin 2023 vous allez acquérir 2,5 jours donc votre solde en fin de contrat sera de 10 + 2.5 = 12.5 jours à vous faire rémunérer en fin de contrat à moins que vous ne posiez vos des jours entre temps.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Re.
Chaque vacances 1 semaine soit 1 en décembre, 1 en février et 1 en avril, autant pour moi, 3 semaines à déduire de septembre à juin.
Mais ne retirez pas celles d'aôut puisque vous aurez terminé votre contrat.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
MAMYTATA1
vous oubliez une subtilité, pour avoir l'indemnité de rupture, il faut avoir 9 mois d'ancienneté au moment de la notification de la rupture.
Donc si le parent informe de la rupture le 28 ou 29 mai... l'indemnité de rupture n'est pas due ....
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Il faut partir sur une année complète calculée sur 52 s sinon les PE vont avoir une grosse régule à payer fin juin.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Rebonsoir,
Merci de votre éclairage.
Donc : - 1 sem - 2 sem sont prévue de les retirer avec mes PE actuels "du 18 déc au 31 déc" 1 sem en Fév - 1 sem en Avril si je ne retire pas les 3 sem d'été, je peux partir sur une AC ? Je n'ai pas pensé (Merci)
**La régul+ Paiement de CP = gros sommes.
J'ai pris note pas période essai, négocier les indemnités de rupture.
Merci
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Les deux calculs étaient possibles, car il ne faut pas oublier qu'une fin de contrat ne se présume pas.
Voir pour le chapitre sur la notification de retrait d'enfant pour la date d'appréciation de l'ancienneté, je ne sais plus si avec la nouvelle ccn c'est toujours d'actualité .
Mais dans tous les cas, autant la négocier.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
bonjour,
Oui l'appréciation de l'ancienneté reste identique
Article 120 - Préavis
L’ancienneté nécessaire pour déterminer la durée du préavis est appréciée au jour de la date d’envoi de la lettre recommandée ou de sa date de remise en main propre contre décharge.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Bonjour,
Nanou.
Le préavis sera de 15 jours calendaire donc la prime sera dû.
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
"il faut avoir 9 mois d'ancienneté au moment de la notification de la rupture.
Donc si le parent informe de la rupture le 28 ou 29 mai... l'indemnité de rupture n'est pas due ...."
J'ai lu la nouvelle CCN et justement ce que j'ai compris c'est qu'il n'y a que que le temps de préavis qui s'appréciera en fonction de l'ancienneté au moment de la notification de rupture. Donc pour la prime de rupture c'est bien l'ancienneté au dernier jour du contrat.
Ceci étant dit voilà plus de 10 ans que je négocie tous mes contrats avec une prime de rupture sans délai d'ancienneté. Je ne suis pourtant pas dans une zone favorable mais ce n'est pas un point qui pose difficulté et ça évite les bassesses qu'on peut lire quelques fois pour une prime qui reste d'autant plus limitée (par rapport au salarié lambda) que le contrat est court et que nous avons un salaire mensuel éloigné du salarié lambda... Une prime sans ancienneté systématiquement évite tous ces débats ;-)
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Il faut faire la règle de 3 pour savoir si il est préférable de partir sur une AC ou AI
40,5 semaines travaillées / 10 mois x 12 mois = 48,6 semaines
Lorsque le résultat est égale ou supérieure à 47 semaines il faut partir sur un contrat en année complète
Donc tu fais un CDI en AC
T'es congés pris en décembre février et avril seront à déduire avec le ccc car pas encore de cp acquis
En fin de contrat les parents te devront les CP acquis de septembre 2022 au 31 mai 2023
Plus les CP acquis du 1er au 30 juin
Re: Calcul de sept 2022 au Juin 2023 AI
Bonsoir les filles,
Mon RDV est reporté, je retourne vers vous dès que les choses seront bien présentés.
Vraiment un Grand Merci à toutes et à tous, franchement mon calcul était faux.
A bientôt pour vos conseils
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