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Assurance horaires irréguliers
Bonjour à tous.
Travaillant dans le médical, j'ai cherché une nounou qui acceptait des horaires irréguliers, avec un petit contrat+/- des heures complémentaires.
On avait noté 5jours de 4H sur le contrat avec "horaires variables selon planning" et on faisait un total mensuel et je payais les heures complémentaires.
Depuis, je me suis installée en libéral. Activité fluctuante mais un peu plus régulière, donc pour couvrir au mieux nounou j'ai fait un avenant avec plus d'heures (28 au lieu de 20). 3jours 9H/17H, un AM et rien le vendredi.
Sauf que selon les semaines, je bosse souvent plus que prévu.
Depuis elle compte au jour le jour, avec heures complémentaires si je dépasse, mais pas d'heures en moins si bb n'y va pas.....
De plus, après passage de la pmi, la puer lui a dit que ce que l'on faisait n'était pas correct et que si il y a un accident, elle n'est pas couverte sur les heures non détaillées au contrat (même si notées et payées).
Du coup, changement de situation, pour être couverte, elle préfèrerait que je mette une plus grand amplitude horaire sur les 5jours. Sauf que je suis complètement perdante dans l'histoire. et ne peux me permettre de payer 40h pour la couvrir si bb n'y va que 30!
Cela crée un conflit...
Moi je veux qu'elle soit couverte correctement, mais je ne veux pas m'engager sur 40H pour rien évidemment...
Donc comment faire?
Les contrats à horaires variables sont-ils vraiment légaux. La nounou est-elle couverte par l'assurance dans ce cas là sur toute l'amplitude horaire envisagée?
Comment le rédiger (sachant que je ne peux pas donner un planning prévisionnel un mois avant (elle était ok avec ça au départ) mais qu'il y aura toujours le même nombre d'heure minimum toutes les semaines)?
Il faut noter les jours d'accueil possibles? Même s'il n'y va pas forcément tous les jours à chaque fois? Les amplitudes horaires maximales ainsi que le nombre d'heures minimum par semaine?
Dans ce cas, le total se fait en hebdomadaire et pas en mensuel? Ou peut-on faire un contrat mensuel?
Avez vous des textes pour rassurer nounou sur la légalité de ces procédures et le fait qu'elle soit bien couverte par l'assurance dans ce cas là, contrairement à ce que dit la pmi?
Je veux faire au mieux pour elle en terme d'assurance et ne pas la mettre dans la difficulté.
Merci d'avance pour votre aide!» Voir