Mensualisation

[natchou90]

Bonjour
Comment calculer la mensualisation avec des horaires différents chaque semaine?
Certain mois, 80h, d'autres 40h ou encore 30h repartie sur deux à trois jours par semaine ( journée de 12 ou 5h) ,en année complète
Merci

 

[Griselda]

Je n'accepterais pas ce type de contrat sauf pour un salaire equivalent temps plein avec une fourchette horaire max.
N'oublie pas qu'un temps partiel doit pouvoir être compléter si tu le souhaite donc comment completer un contrat sans horaires et jour fixes?
De toute façon je n'accepte plus les contrats qui depassent 10h/jour donc...

 

[gligou]

petit contrat .avec dispo sur 5 jours mais 2 ou 3 travaillés .
je prends la plus grosse amplitude soit 80 h .
et seulement si je veux un petit contrat ,et bloquer les 5 jours pour ca , blinder bien sur ,delais de prévenance .au plus tot ,au plus tard , les fériés payés
travaillé 12 h ?
et le tarif horaire qui permet un salaire correct.

 

[assmatzam]

Y aura t'il un roulement régulier des 3 volumes horaire ?

Les jours seront-ils fixes ou aléatoires ?

 

[assmatzam]

Si c'est régulier
Vous pouvez partir sur un calcul de la mensualisation en 3 temps
Le tout doit faire 52 semaines vu que le contrat est en AC
Les numéros des semaines en question devront bien être spécifiées au contrat

Une mensualisation ne se calcule pas sur des horaires réalisés sur le mois mais bel et bien sur des heures hebdomadaires

Exemple
18 semaines x ... heures
17 semaines x ... heures
17 semaines x ... heures
Total des heures / 12 mois = heures mensualisées

Avec un contrat comme celui-ci je te conseille fortement de mettre une clause spécifique supérieure à la convention collective qui prévoira un calcul et paiement de la régularisation de salaire à date anniversaire ou lors d'un avenant

Si l'employeur n'est pas en mesure de fournir un planning suffisamment en avance , je te conseille alors de partir sur le volume horaires le plus important
c'est-à-dire 3 journées de 12h00 ce qui représente 36 heures par semaine .

En expliquant bien un cet employeur que les heures non réalisées sur une semaine nous ne pourrons être reportés

Un jour férié qui tombe sur une semaine travaillée représentera l'équivalent de 12h00 de travail effectif
donc cette semaine là, l'assistante maternelle ne pourra travailler que 2 jours pour un total de 24 heures maximum

 

[assmatzam]

Il faut également préciser au contrat les heures ainsi que les jours où tu acceptes d'accueillir l'enfant
par exemple:

L'assistante maternelle s'engage à accueillir l'enfant au maximum 3 jours par semaine
sur la plage horaire 7h00 - 19h00
Du lundi au vendredi

Le planning des heures et jours de présence de l'enfant devra être communiqué à l'assistante maternelle en respectant un délai de prévenance de :

et là tu indiques le délai que tu souhaites ça peut être 15 jours, 1 mois ou même encore 2 mois.

 

[GénéralMétal1988]

Rassurez moi 80h c'est ce que vous avez travaillé sur un moi et non une semaine ?

 

[assmatzam]

Rassurez moi 80h c'est ce que vous avez travaillé sur un moi et non une semaine ?

Le contrat n'est pas encore commencé
Et oui elle a bien noté que c'était pour un mois

 

[Griselda]

80h/mois c'est moins qu'un mi-temps donc pour 80h non complétable il faudrait avoir un taux horaire 2 fois plus important qu'un temps plein pour rendre le contrat acceptable

 

[natchou90]

Merci
Non pas de roulement régulier, et les jours ne sont jamais les même
N,aurai je pas intérêt à faire une mensualisation avec par exemple 20 h par semaine et ajouter si besoin des h complémentaires?

 

[assmatzam]

Alors non ce n'est pas possible
Car les heures complémentaires et supplémentaires sont soumises à accord préalable du salarié et doivent rester occasionnels .

s'il y a des heures complémentaires chaque mois c'est que le contrat est sous-évalué

De plus votre employeur ne peut légalement vous demander une disponibilité sur 5 jours avec une amplitude horaire de 12h par jour, soit 60 heures par semaine, et ne vous régler finalement que le minimum

Vous devez d'après moi prendre l'amplitude horaire la plus grande
c'est-à-dire celle de 12hoo journalière x 3 jours d'accueil = 36 heures par semaine pour calculer votre mensualisation

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour @natchou90
Non ce n'est pas légal

Car les hs et ou les hs (hors celles prévues dans la mensualisation) se doivent de rester exceptionnelles et à chaque fois obtenir votre autorisation écrite.
Là ce que vous devez bien comprendre c'est qu'un contrat avec planning variable demande votre disposition totale sans la rémunération qui va avec et si ce n'est pas bien carré et cadré dès le début c'est vous qui en ferez les frais.
Quand on ne peux pas déterminer un roulement avec plusieurs amplitudes hebdomadaires, alors on prend Le besoin d'accueil le plus important.
C'est ce qui est le plus simple.
Dire par exemple que le temps de travail de maximum 30h sera réparti sur X jours de telle heure mini le matin à telle heure max le soir.
Et que si férié le temps de travail sera proratisé.
Que le planning sera remis 1 mois à l'avance minimum et que le délai de prévenance pour tout changement de 15 jours avec accord préalable.
Au vu de tous les problèmes rencontrés par les ams qui signent ce type de contrat il est nécessaire que vous ne vous fassiez pas "avoir".

 

[assmatzam]

Car n'oubliez pas que si vous avez en accueil un autre enfant il vous faudra veillez à ne pas dépasser l'amplitude horaire maximum tout contrat confondu qui est limité à 2250 h/an

imaginons que cette maman vous dépose son enfant 3 journées de 12hoo de 8hoo à 20hoo les lundi mardi mercredi, et que vous avez un autre enfant qui est présent du lundi au vendredi de 9hoo à 18hoo
cela vous ferez une amplitude horaire de 56 heures par semaine
Et ce n'est pas légal

2250 heures / 47 sem = 48 heures max par semaine

 

[assmatzam]

Je rajoute aussi que pour pouvoir travailler 12hoo par jour, il vous faut un agrément en horaire atypique si vous avez fait votre demande d'agrément ou renouvellement avec le dernier cerfa,
car les horaires sont de 8h00 à 18h00

Pour travailler en dehors de ses plages horaires il faut un agrément spécifique