Enfant plus sous contrat

[nounour8]

Bonjour à toutes et à tous, j'ai eu pour la deuxième semaine des vacances la petite lara qui est en 2e année de maternelle, deux jours. Elle se languissait de sa nounou, étant donné qu'elle n'est plus sous contrat la maman me demande combien je lui prend pour les frais de garde, je n'en ai aucune idée ,qu'est-ce que vous me conseillez ? Merci pour votre aide. Adeline.

 

[Ombrine]

Bonjour,
Pas de contrat de fait avant l'accueil ???🙄🤔

 

[Ombrine]

Ma surprise passée, je continue.
Avant l'accueil d'un enfant (même si on l'a déjà accueilli par le passé), un contrat de travail doit être établi, avec le taux horaire de noté ( à minima puisque là c'était pour deux jours).
La déclaration à la PMI doit être faite.
La déclaration à pajemploi aussi, les papiers de fin de contrat remis (certificat de travail, attestation france travail).

 

[noounouc]

Même pour un seul jour il faut faire un contrat (dans ce cas-là occasionnel), déclarer l'arrivée de l'enfant à la PMI et son départ, les parents vous déclarent à Pajemploi et percevront le CMG et ils vous font les documents de fin de contrat.

 

[Catie6432]

Vous avez du faire un contrat d'accueil occasionnel.
Pas d’accueil sans contrat.
Si accident ... y avez vous pensé ?
Vous devez également déclarer la présence de cet enfant auprès de votre service agrément ou pmi.
Le parent employeur doit également déclarer la présence de l’enfant en accueil .

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour.
Pareil que mes collègues..
On ne travaille pas sans contrat.

 

[Chouchou301]

😳😳😳
Vous n'êtes pas débutante.... on ne travaille pas sans contrat !!!

 

[Nounoudu25000]

Bonjour

En clair vous nous demander un tarif pour du travail au " Black " 🫢🤔

 

[noounouc]

Des enfants qui ont envie de revoir nounou ce n'est pas rare alors il m'arrive de passer quelques heures avec eux chez moi mais en présence des mamans et quand je n'ai aucun enfant en accueil.
On discute, les enfants jouent, on prépare un petit goûter que l'on partage tous ensemble.

 

[noounouc]

Bonjour

En clair vous nous demander un tarif pour du travail au " Black " 🫢🤔

Ça n'aurait aucun intérêt pour les parents car pour un enfant de moins de 6 ans ils ont droit au CMG.
Ça fait un peu de paperasse : imprimer le contrat (celui de Pajemploi me suffirait pour ce genre d'accueil), les déclarations et les papiers de fin de contrat (ils peuvent être générés directement par Pajemploi).

 

[Zabou68]

Bonjour à toutes et à tous, j'ai eu pour la deuxième semaine des vacances la petite lara qui est en 2e année de maternelle, deux jours. Elle se languissait de sa nounou, étant donné qu'elle n'est plus sous contrat la maman me demande combien je lui prend pour les frais de garde, je n'en ai aucune idée ,qu'est-ce que vous me conseillez ? Merci pour votre aide. Adeline.

Il me semble que l'on peut accueillir gratuitement un enfant (du moment que votre agrément est conforme) sans contrat.
Il m'arrive d'accueillir un ex-accueilli quand j'ai le petit frère ou la petite soeur pour un mercredi après-midi.
Par exemple, ce mercredi j'ai accueilli M avec sa petite soeur. Le bébé que j'ai en accueil ne venait pas. Il était tout content de revenir chez moi.
Accueil gratuit (même si la maman est venue avec un énorme gâteau d'Halloween à partager) et PMI prévenue

 

[Catie6432]

@Zabou68
@nounour8 demande un avis sur le taux horaire qu’elle peut demander. Elle n’est donc pas dans l’optique d’un accueil à titre bénévole.
Bien sûr elle aurait dû finaliser un contrat d’accueil occasionnel dans lequel le taux horaire aurait dû etre indiqué avant d’accueillir cette enfant.

 

[ANNICK44]

Il aurait mieux valu se renseigner avant d'accumuler les erreurs et accueillir cette enfant!
Comme le soulignait @noounouc, des enfants qui ont envie de revoir leur "nounou", c'est fréquent, dans ce cas c'est hors temps de travail ou dans le cadre du décret n°2021-1644 du 14 décembre 2021 sur les dérogations d'accueil.
@Zabou68 : oui avec le décret que j'ai cité précédemment, il n'empêche que la PMI doit être informée et il me semble que cette dérogation doit être indiquée sur l'agrément.

 

[Griselda]

Tout a été dit.
De plus je trouve étonnant que le PE comme l'AM ne s'inquiètent du coût de cette accueil qu'une fois qu'on l'a fait.
Si l'AM pense "300€" et que le PE n'est pas d'accord que fait on?
Si le PE pense "60€" et que l'AM n'est pas d'accord que fait on?

Ici demander après coup c'est sous entendre que c'est de la main à la main, que c'est juste "la pièce", voir que le Parent espère que c'est gratuit puisque c'était juste pour faire plaisir à l'enfant.

Si vraiment je décide que j'ai envie de passer du temps avec un ex accueilli qui me réclame alors j'ai 3 choix:
- en présence du Parent quand ça n'est pas dérangeant pour mon travail et moi même
- en l'absence des PE et en présence de mes autres accueillis c'est donc avec un contrat au préalable et les taux minimums obligatoires (ou plus)
- en l'absence des PE et de mes autres accueillis en qualité d'amie de la Famille, c'est donc gratuit puisque il n'est que question de mon plaisir et celui de l'enfant et non de rendre service aux Parents, ce n'est pas en tant qu'AM, je choisi d'ailleurs unilatéralement quand puisque ce n'est pas pour rendre service aux Parents.
Mais attention avec le troisième choix car en cas de dénonciation calomnieuse je pourrais avoir du mal à prouver que c'était gratuit et non du travail au noir alors que ce n'est ni un membre de ma Famille ni une Amie (la maman), mon seul argument tangible serait de prouver que ça ne répondait pas à un besoin pendant que les Parents travaillaient.
Attention aussi que ça ne devienne pas une habitude...

 

[liline17]

Je serai peut-être parfois dans le cas de figure suivant, je souhaite maintenir un lien avec une de mes petites accueillie, elle est actuellement en périscolaire jusqu'à l'arrivée du petit frère d'un de mes autres accueillis en avril prochain.
J' ai cette enfant depuis près de 4 ans.
Il m'arrivera de l'accueillir gratuitement, et sans dépassement d'agrément.
Ce sera rare, je me demande si c'est bien utile de prévenir la PMI.

 

[kikine]

Je serai peut-être parfois dans le cas de figure suivant, je souhaite maintenir un lien avec une de mes petites accueillie, elle est actuellement en périscolaire jusqu'à l'arrivée du petit frère d'un de mes autres accueillis en avril prochain.
J' ai cette enfant depuis près de 4 ans.
Il m'arrivera de l'accueillir gratuitement, et sans dépassement d'agrément.
Ce sera rare, je me demande si c'est bien utile de prévenir la PMI.

ben si il y a un incident tu devras rendre des comptes donc....

 

[noounouc]

Comme l'arrivée d'un enfant doit se déclarer dans les 8 jours il n'est pas trop tard pour faire les choses correctement.

 

[Griselda]

Gratuitement ou pas il est indispensable de prevenir la PMI dès lors que l'enfant vient chez toi en même temps qu'un autre accueilli.
Pourquoi?
Parce que ce qui détermine que tu es en mode fonction AM, en mode travail et pas une "gentille copine qui prend en charge un enfant pour son bon plaisir" (comme le ferait une Tatie ou une marraine) c'est tes horaires de travail et tes horaires de travail sont variables: en fonction de l'accueil de tes autres contrats, les "déclarés et payés".
Quand on nous accorde un Agrément on détermine le nombre en fonction du nombre d'enfant à nous que nous déclarons avoir à notre charge. Cette enfant devra donc être déclarée à la PMI.
En cas de contrôle ou de dénonciation ce sera important.

Après si pour la PMI accueillir un enfant gratuitement (et donc sans contrat) est OK du point de vue de la sécurité en autant qu'elle est avertie ça ne change pas qu'on ignore comment le fisc pourrait voir ça quand il ne s'agit pas d'un membre de notre famille (neveu, nièce, petit enfant, filleul...), pire, que c'était bien pourtant un enfant accueilli sous contrat précédemment. Quand j'ai soulevé cette question lors d'une réunion à ma PMI elle a été bien embêtée pour répondre car c'est en effet très tendancieux.