Calculs fin de contrat

[Emelyna]

Bonjour besoin d'un renseignement svp.
Voilà fin de contrat d'une fraterie au 31 Août .
Contrat en année incomplète 46 semaines commencé en 2023
Au 1er Juin les PE m'ont payé mes CP .
J'ai eu 3 semaines en juillet et 1 semaines pour les pe en Août.
Dans le solde de tout compte on ajoute bien les semaines non prises et les cp de juin à août s'il vous plaît.

Merci

 

[Griselda]

En AI on va comparrer pour chaque contrat (pour chaque enfant) combien en temps a été réglé depuis le début du contrat jusqu'à la dernière mensu reglée et le comparrer avec combien de temps aurait du être payé.
On appelle ça la régule.
Si on t'a plus payé tu gardes la différence mais si on t'a moins payé, les PE ont l'obligation de te payer cette regule lors du solde de tout compte.

Puis on va calculer le solde des cps à regler.
En effet tu as acquis des cps du 1er juin au 31 août, incluant le temps de congés payés en juin qui ouvrent des droits à cps aussi.
C'est l'indemnité compensatrice de cps.

Puis on va prendre tous les salaires brut réglés depuis le premier mois du contrat, incluant le dernier mois d'août, la regule s'il y a, le solde des cps pour trouver 1/80eme qui correspondra à l'indemnité de rupture.

Difficile de te donner des chiffres précis sans avoir tous les documents sous les yeux mais tu peux verifier par toi même que les PE n'ont rien oublié.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Ce sont 2 choses différentes

Les semaines non posées seront à prendre en.compte pour le calcul de la régularisation.
Elles ne sont pas à inclure dans le calcul de l'iccp.
L'iccp elle, devra comparer maintient de salaire et méthode du 1.10eme sur la période de référence en cours.
Les semaines posées de cp acquis sont à inclure dans le.total des semaines ouvrant droit aux CP.
Exemple : depuis juin 13 semaines écoulées.
Sur ces 13 semaines 3 étaient des cp acquis.
On compte bien 13 semaines écoulées pour calculer le droit aux cp.

 

[Emelyna]

Merci

J'ai été en arrêt puis en congés maternité de juin 2024 à mars 2026 donc la régularisation est vite faite du coup
Dans mon resonnement qui n'était pas le bon les PE me devaient 12 jours de cp acquis + 7 jours je crois de mémoire de cp de juin à août
Les calculs sont plus simple à mon sens en année complète
Pour la fraterie se sont des jumeaux donc même contrat .

 

[GénéralMétal1988]

@Emelyna
Au 1er juin juste 12 jours de cp acquis ?
Mais en congés maternité vous acquerez des cp ?
C'est peu ce que vous annoncez.
Même dans ce cas ces jours ont été payés en juin donc là en iccp il y a juste ceux en cours d'acquisition depuis le 1er juin.

 

[Emelyna]

Oui il y a juste les cp en cours d'acquisition mon arrêt et mon congés maternité ne jouent pas en ma faveur pour cette fin de contrat lol j'aurai du réfléchir et prendre mes 5 semaines de CP surtout que en Août j avais que eux .
Je vais pas dire je le serai pour la prochaine fois car je ne ferai plus de bb mdr

 

[Emelyna]

Les 12 jours c'était le restant des 30 .
Désolée mon cerveau est en ébullition je me suis mal exprimée

 

[Emelyna]

Je peux pas ajouter mes enfants en fin de contrat pour avoir des jours en plus
Merci pour vos explications .
Pour la régularisation ça reste la même pour cette dernière année la date anniversaire du contrat est le 1 er février mais j'ai repris que le 20 Mars du coup pour cette fin de contrat
On est d accord que février j'ai fais 0h contre 168h prévu au contrat mars au prorata avril jusque juillet j ai fais du coup plus que prévu mais bon

En détail :

Début du contrat en février 2023 jusque septembre 2023 on était à
38h x3.70 x 46 semaines .
3 semaines de congés prise.

1 er Septembre 2023 au 23 juin 2024
Contrat de 46 semaines x 3.70 x 42h semaine

avec 2 semaines prise par les PE 2 semaines par l AM ( avant le 31 Mai )

arrêt du 24 Juin à septembre et congés maternité jusqu au 20 mars
20 mars prise de 5 semaines de congés acquis pour tous mes PE puis reprise du boulot.