calculs CP

[lgpuce]

Bonjour,

en annéee incomplete sur 42 semaines, je ne sais pas comment calculer mes Cp
j'ai lu pas mal de choses mais je ne suis pas sur de moi

( 5 semaines d'absence des parents 1 en avril, 3 en ete et 1 noel différente des miennes)
au contrat on a noté payé au fur et a mesure de la prise des cp
et cp pris par anticipation

j'ai commencé début février, j'ai pris une semaine de Cp en mars (qui n'a pas ete remunéree)et 3 en juillet
j'ai compté 15 semaines + 1 cp = 16 semaines de fevrier à mai
16*2.5/4 = 10 jours de cp + 4 enfant a charge

soit 14 jours
14/6 = 2.33 sem
ensuite on multipli par le nombre d heures par semaines et par le taux horaire net?

on a mis au contrat pris par anticippation pour ne pas se retrouver avec une grosse sommme à payer à la fin du contrat
je peux rajouter juin et juillet? soit 7 semaines

merci d'avance de votre aide

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Alors il faut reprendre.
En AI il n'y a pas de notion de pose de cp par anticipation !
Votre mensu est basée sur le nbre de semaines prévues travaillées au contrat pour que chaque mois votre salaire soit identique Y COMPRIS lors de la pose des semaines d'absence programmées.
Le salaire d'avril n'est pas bon.
Et là on faut rajouter le montant dû c'est à dire les cp acquis de février à fin mai 2025 en plus de Là mensualisation normale.
Revoyez absolument la compréhension de l'année incomplète ça ne va pas.
J'appelle @assmatzam qui va se faire une joie de vous dépanner.

 

[Ombrine]

Bonjour,

commencez par lire à minima la CCN, les articles dédiés sur pajemploi, parce que vous n'avez pas compris le principe de l'année incomplète.
Les parents aussi peuvent (et doivent) lire pour maitriser le contrat.

En année incomplète, votre mensualisation ne comprend que les semaines travaillées.
Tous les mois, vous êtes payée le même salaire.
Pour les CP, on fait le point au 31 Mai ; les congés sont à payés en plus suivant les modalités choisies.

 

[lgpuce]

Alors oui mon salaire est le même chaque mois.

J'ai bien tout lu à ce sujet, déduis les semaines et annualisé.

Par contre concernant les CP on a mis au contrat à chaque prise de CP.
Et c'est la que j arrive pas à comprendre comment faire. Pour les calculer.

J'aurai du le faire en juin apparemment
Mais la je suis perdue.

 

[Griselda]

Tout d'abord rappelons que tous les calculs de salaire sont la prérogative des PE car ils restent les seuls responsables légaux de ce qu'ils paient et déclarent.
En tant qu'AM tu es salariée et ta mission n'est ni RH ni comptable expert de la paie.
Donc même quand on pense bien maitriser et qu'on propose aux PE de faire les calculs il est bon de leur rappeller qu'ils ont l'obligation de verifier car si erreur à la defaveur de l'AM ils auront bien l'obligation de corriger.
Et si on n'est pas sur de soi alors il convient d'éviter de fournir des chiffres.
Mieux vaut que les PE s'en chargent (ou paient un service dédié) et que toi l'AM tu te contente de verifier qu'on ne t'a pas lésée, comme n'importe quel autre salarié.

Pour verifier tout ça il va être utile de bien relire la CCN et pourquoi pas de venir ici demander si on a eut une bonne compréhension des methodes de calculs.

En AI le salaire de base mensualisé va toujours correspondre uniquement au lissage du paiement du nombre de semaines/an d'accueil prévu.
Dans un deuxième temps chaque 31 mai qui clos une période de référence le PE va calculer en temps et en argent les cps à ajouter au salaire de base.
Il n'y a donc JAMAIS de notion de congés par anticipation puisque tes congés ne seront payés qu'une fois la periode de reference echue et le calcul fait.
Et que chaque semaine d'absence de l'enfant (semaine pleine, jamais perlée!) a déjà été retirée pour établir la mensu, donc on n'est pas censé non plus avoir une minoration de salaire au moment de la pose des semaines off.

Le PE a choisi parmi les 3 possibilités de regler les cps au fur et à mesure de leur prise.
Il se trouve que c'est l'option la plus relou pour les calculs: raison de plus pour les laisser s'en debrouiller!
Sinon et bien la methode c'est que si on a trouvé que l'AM avait acquis 12 jours ouvrables, soit 2 semaines de travail (une semaine = 6 jours ouvrables) alors quand elle poserait 3 semaines, en plus de son salaire de base on lui reglerait l"équivalent de 2 semaines de travail (en effet nbr d'h/sem X taux horaire X 2 semaines).

Voilà pourquoi il est beaucoup plus simple de regler les cps en une fois lors de son calcul. Et encore plus quand il s'agira de faire les calculs de solde de tout compte lors de la rupture du contrat.

Et non ton PE ne peux pas ajouter l'acquisition des cps ouvert par juin et juillet car il doit attendre le 31 mai 2026 ou la fin du contrat s'il s'arrêtte avant. Cela fausserait les calculs.

Important de garder trace du temps de congés payés acquis sur la première periode car celle ci ouvrira droit aussi à cps lors de la prochaine periode de référence comme "assimilé" a du temps de travail.

 

[GénéralMétal1988]

Il faut faire le point au 31 mai tout simplement.
Xx semaines travaillées/ 4 x 2.5 = jours ouvrables acquis.
+ 4 jours enfants à charge.
Et pour la somme à convertir :
Xx jour ouvrables / 6 x heure hebdomadaire x taux horaire brut.
A comparer avec la méthode du 1.10eme.
Par contre si vous trouvez 12 jours acquis (exemple), le calcul est plus simple. Cela fait pile 2 semaines à rémunérer.

 

[assmatzam]

@lgpuce j'ai l'impression qu'il y a plusieurs choses qui ne vont pas

1- Vous dites que votre contrat est calculé sur 42 semaines d'accueil
Vous avez donc retiré 10 semaines de non acceuil
Ce qui veut dire que les parents n'ont aucune semaine en commun avec vous
Est ce bien cela ?

52 sem - 5 sem AM - 5 sem PE = 42 semaines travaillées
Su ce n'est pas le cas il y a gros problème

2 - Vous dites qu'il est prévu au contrat que les cp soit payés au fur et à mesure de la prise

Donc cela implique que tous les ans au 31 mai vous devez faire le point, sur le nombre de jours ouvrables de congés payés acquis par l'assistante maternelle
et que ce montant est payé au fur et à mesure de la prise

En année incomplète pour déterminer le nombre de jours ouvrables acquis
On calcule le nombre de semaines travaillées ou assimilées à du temps de travail
dans votre cas vous avez 15 semaines travaillées entre la date d'embauche et le 31 mai 2025

15 sem / 4 sem x 2,5 jours = 9,375
= 10 jours ouvrables
+ 4 jours enfant
= 14 jours ouvrables acquis

Pour déterminer le montant de ces 14 jours vous comparez les 2 calculs
maintien de salaire et 10%

maintien de salaire
14 jours ouvrables / 6 jours ouvrables par sem x nombre d'heures hebdomadaire x taux horaire brut

10% des salaires bruts perçus
Vous additionnez les salaires bruts perçus de février à mai x 0,1 = règle du 10eme

vous retenez le montant le plus avantageux des 2 pour l'AM.

3 - En année incomplète il n'y a pas de notion de cp pris par anticipation
Ceci est réservé exclusivement au contrat en année complète

4 - Vous dites
j'ai commencé début février, et j'ai pris une semaine de Cp en mars qui n'a pas été rémunérée)

Comment ça pas rémunérée ??????
Vous avez déduit 1 sem de votre salaire mensuel ???

Si c'est le cas on a encore un problème car
Vos 5 semaines d'absences ont déjà été déduite du calcul de la mensualisation,
au meme titre que les 5 semaines d'absences supplémentaires des parents
donc vous n'allez pas les retirer une seconde fois de votre salaire

5- En juillet vous avez posez 3 semaines soit
Vu qu'il est prévu au contrat que les congés payés soient payés au moment de la prise votre employeur doit donc rajouter au salaire mensualiséle, le montant des 14 jours ouvrables de congés payés posés

il.naura plus rien à vous payer au titre des cp acquis au 31 mai 2025

Le prochain point sur les congés payés sera réalisé le 31/05/2026

 

[assmatzam]

En année incomplète le salaire mensuel de base ne représente que les semaines travaillées.

Les congés payés acquis chaque mois par l'assistante maternelle sont à régler en plus du salaire, à la fin de la période de référence qui est fixée au 31 mai de chaque année
On les paye ensuite selon l'une des 3 méthodes choisie

Voici ce que prévoit notre convention collective

- En 1 seule fois avec le salaire de juin
- Au fur et à mesure de la prise
- Au moment de la prise du congé principal

Le salaire mensuel de base en année incomplète, ne présente que les semaines d'accueil
Les semaines d'absences sont déduites

Donc le salaire est maintenu au moment de la prise des semaines de non accueil
que ce soit celle de l'assistante maternelle où celle des parents
étant donné qu'elles ont déjà été retirées du calcul de la mensualisation on ne va pas les retirer une seconde fois

 

[lgpuce]

Ce qui veut dire que les parents n'ont aucune semaine en commun avec vous

si il en ont 4 en même temps que moi 9 semaines en tout
52 sem - 5 sem AM - 5 sem PE = 42 semaines travaillées


2 - Vous dites qu'il est prévu au contrat que les cp soit payés au fur et à mesure de la prise

Dre cas vous avez 15 semaines travaillées entre la date d'embauche et le 31 mai 2025

15 sem / 4 sem x 2,5 jours = 9,375

= 10 jours ouvrables
+ 4 jours enfant
= 14 jours ouvrables acquis

c est bien ce que j avais compté

3 - En année incomplète il n'y a pas de notion de cp pris par anticipation
Ceci est réservé exclusivement au contrat en année complète

je l'apprend et je vais faire attention pour les prochains contrats

4 - Vous dites
j'ai commencé début février, et j'ai pris une semaine de Cp en mars qui n'a pas été rémunérée)

Comment ça pas rémunérée ??????
Vous avez déduit 1 sem de votre salaire mensuel ???

rien deduis je voulais juste dire pas payé en plus ( j'ai mal compris le payé au fur et a mesure je pense)

Le prochain point sur les congés payés sera réalisé le 31/05/2026

merci pour toutes ces informations

c'est vraiment compliqué lorsqu"on a pas l'habitude des années incomplettes

 

[assmatzam]

Ok donc si les parents ont 4 semaines en commun avec vous cela veut dire qu'il y a juste 1 semaine en plus pour le parent

Donc votre contrat n'aurait pas dû être calculé sur 42 semaines mais sur 46 semaines

Là en partant sur 42 semaines cela veut dire que sur toute l'année vous prenez vos 5 semaines et les parents prennent en plus 5 semaines a des dates totalement différentes des vôtres
Ce qui n'est visiblement pas le cas

donc dans votre mensualisation il manque 4 semaines

 

[assmatzam]

Non vous vous étiez trompée lorsque vous avez calculé le nombre de congés payés acquis
le résultat final est effectivement le même .

mais vous aviez ajouté aux 15 semaines travaillées 1 semaine de congé payé au mois de mars alors que vous n'aviez pas encore acqui de congé payé

On ne peut ajouter aux semaines travaillées que les semaines de CP acquises
Et comme je vous le disais précédemment les congés ne sont acquis qu'à la date du 31 mai

Donc la semaine du mois de mars est considéré comme une semaine de congé sans solde

 

[GénéralMétal1988]

@assmatzam
Non pas une semaine sans solde. Sans solde = sans salaire ce qui n'est.pas le cas.
Cette semaine ne fait pas parti du.nbre de semaine d'accueil prévues par la mensualisation.
Mais du fait du lissage est maintenue dans Le salaire de mars ce qui n'est pas la même chose.
Pour le reste nbre de semaine d'absence programmée effectivement il y a confusion c'est à revoir.

 

[assmatzam]

Ce que je voulais dire par sans solde
c'est que du fais que cette semaine n'est pas inclus dans le calcul de la mensualisation
c'est une semaine qui n'est pas prévue comme travaillée donc pas rémunérée donc par conséquent sans solde

 

[GénéralMétal1988]

@assmatzam
J'ai toujours du mal à déduire ce qui n'est pas compté..
Mais si j'avertis sur le "sans solde", pour moi ce n'en ai pas, c'est que j'ai vu des parents qui avec cette notion de semaines sans solde, pensais qu'il fallait déduire, ce qui est faux.