Calcul CP fin de contrat

[TITELLE64]

bonjour a toutes, je vais terminer mon contrat au 31/08, car la petite va rentrer à l’ecole
Je suis en année compléte; pouvez vous m’expliquer comment calculer les CP que j’ai acquis depuis le 1ER JUIN jusqu’au 31 AOUT

Merci de vos réponses

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Tout dépend de pas mal de critères en fait.
Êtes-vous en congés acquis cet été ?
Depuis quand avez-vous ce contrat ?
Les congés que vous avez pris durant le contrat ont-ils été maintenus en salaire même si non acquis ?
Combien de congés acquis au 31 mai 2025 ?

 

[TITELLE64]

Merci pour ta réponse @GénéralMétal1988
J’ai ce contrat depuis AVRIL 2023.
Durant tous le contrat, mon salaire a toujours été maintenus, même si les congés étaient non acquis
Du 1/06/24 au 31/05/25 j’ai acquis mes 30 jours et jusqu’à présent j’ai pris 1 semaine en juillet je prends 2 semaines en août
Du coup comment cela se passe ?

 

[assmatzam]

Je crois qu'il y a une grosse méprise concernant le maintien de la rémunération en année complète, lors de la prise des congés.

Attention
Le salaire ne peut être maintenu que si les congés sont acquis ou en cours d'acquisition.

Donc en ayant commencé en avril 2023 au 31 mai 2023 vous aviez acquis au mieux 5 jours ouvrables.

ce qui veut dire que les 4 semaines restantes aurait du être déduites avec le calcul de la cour de cassation.

Si vous avez eut le maintien de salaire , il est tout à fait impossible au 31 mai 2025, il vous reste 30 jours ouvrables, car 4 semaines soit 24 jours ouvrables ont été pris par anticipation en début de contrat

Il faut tout reprendre depuis le début

 

[GénéralMétal1988]

Je partage l'avis de @assmatzam
Impossible d'avoir acquis 30 jours au 31 mai 2025.
Il va falloir faire le point par période de référence.
Sur les acquis et les pris.

 

[Griselda]

Et surtout quand on n'est pas certaine de maitriser tous ces calculs ne surtout pas les faire à la place des PE parce que:
- ils restent seuls responsables legal de ce qu'ils déclarent et paient
- ils auront tôt fait de te reprocher l'erreur quand elle sera à ta faveur mais considèreront (à tort) qu'une erreur en ta défaveur serait tant pis pour toi
- tu n'es ni RH ni comptable spécialiste de la paie et d'ailleurs pas payée pour cette mission dont tu n'as pas les compétences

Le conseil est que même dans le cas où on maitrise parfaitement tout ça, qu'on se propose aimablement de prendre sur son temps, son energie pour faire les calculs, de biieennn insister auprès des PE pour qu'ils verifient et entendent bien que si erreur il y a ils auront bien l'obligation de la corriger.

Pour ce qui concerne les CPs il faut reprendre tous les calculs depuis le début du contrat période de référence par période de référence.
Puis comparrer ce qui a été payé et déclaré avec ce qui aurait du l'être.
Si besoin faire la régul lors de la fin de contrat.

Il y a quand même un certains nombre de règles à maitriser.
En AC on acquiert 2.5 jours ouvrables/mois entier travaillé ou assimilé et sinon au prorata.
La période de référence va du 1er juin au 31 mai, on fait donc le calcul au 31 mai.
On ajoute 2jours ouvrables/enfant à charge de moins de 15 ans du salarié sans depasser les 30 jours ouvrables/an en tout.
On arrondis toujours un résultat à virgule à l'entier superieur.
On est obligée de poser 5 semaines de congés par an en commun avec tous les contrats même quand ils ne sont pas acquis, donc la première année d'un contrat il y aurait forcément du sans solde.
Un jour férié ne décompte pas de jour de cps, il est chômé et payé sans délais d'ancienneté.
Les congés payés ouvrent droit eux aussi à cps l'année suivante car c'est considéré comme assimilé à du temps de travail effectif.
Mais les congés sans solde n'ouvrent pas droit à cp.
L'arrêt maladie ouvre droit à cp mais limité à 2jours ouvrables/mois.

Voilà pourquoi pour reprendre tous les calculs il faut connaitre la date précise de début de contrat, les dates exactes des congés qui ont posés et s'ils ont été en salaire maintenu ou non, si la salarié a des enfants de moins de 15 ans etc...