Calcul ARE et inscription France Travail

[Domdespergolas]

Bonjour à tous et à toutes,

Je me suis désinscrite de France Travail le 31/12/2024 et je n'ai plus de conseiller qui me suit.

Je perds 2 contrats sur 4 bientôt et je souhaiterai effectuer une simulation pour le calculs de mes éventuels droits, existe-t-il un site autre que France Travail pour le faire?

Merci d'avance pour vos retours!

 

[Nanou91]

Bonjour,
NON, pas d'autres simulateur que celui de France Travail.
Et si vous aviez encore des droits en cours quand vous vous êtes désinscrite en décembre, et qu'ils ne sont pas encore déchus, ce sont eux qui vont reprendre.
A la différence près que si les 1, ou les 2 contrats que vous allez perdre sont des conservés, ça va occasionner une révision des droits.

 

[Domdespergolas]

Merci pour votre réponse et si vous pouviez m'aider sur ce qui suit, ce serait super!
Mon cas est particulier et je ne sais pas si les contrats qui se terminent sont des contrats conservés ou repris; je m'explique.
J'ai pris une disponibilité en septembre 2019 pour commencer en tant qu'AM, le covid arrive en mars 2020 et je me retrouve licenciée par tous les PE fin avril 2020.

Inscription à France Travail le 1er mai 2020, calculé sur les 6 mois précédents > ARE de 1030 euros pour 30 jours.

Je commence avec de 2 nouveaux parents en septembre 2020, à partir de là tous les nouveaux contrats sont des contrats repris car postérieurs à mai 2020, c'est bien cela?

Mes droits sont très peu utilisés puisque j'ai plus en salaire qu'en ARE.

Ma disponibilité se termine en septembre 2024, je démissionne de mon ancien travail.

Je me suis désinscrite le 31 décembre 2024 de France Travail parce que je suis toujours plus haut en salaire qu'en ARE; et je voyais sur internet que cela ne servait à rien de rester inscrite dans ce cas là.

Si je me réinscrit aujourd'hui, que deviennent les contrats actuels? conservés puisqu'ils sont antérieurs à ma demande de réinscription? c'est cela que je ne comprends pas?

Merci pour votre retour

 

[Domdespergolas]

Sur mon compte FT, il est indiqué qu'au 31 décembre 2024, la durée restante de mon droit est de 170 jours. 170j divisé par 30j = 5,6 mois, cela signifie que mes droits seraient déchus depuis environ la mi juin 2025, ai-je bien compris??

Merci pour votre retour

 

[Nanou91]

J'ai pris une disponibilité en septembre 2019 pour commencer en tant qu'AM, le covid arrive en mars 2020 et je me retrouve licenciée par tous les PE fin avril 2020.
Inscription à France Travail le 1er mai 2020, calculé sur les 6 mois précédents > ARE de 1030 euros pour 30 jours.
Je commence avec de 2 nouveaux parents en septembre 2020, à partir de là tous les nouveaux contrats sont des contrats repris car postérieurs à mai 2020, c'est bien cela? OUI

Mes droits sont très peu utilisés puisque j'ai plus en salaire qu'en ARE. : NORMAL PUISQUE LES REPRIS VIENNENT EN DEDUCTION POUR 75% DES POTENTIELLES ARE.

Ma disponibilité se termine en septembre 2024, je démissionne de mon ancien travail. VU QUE VOUS AUREZ RETRAVAILLÉ 1 AN APRÈS VOTRE DÉMISSION, FRANCE TRAVAIL N'EN TIENDRA PAS COMPTE.

Je me suis désinscrite le 31 décembre 2024 de France Travail parce que je suis toujours plus haut en salaire qu'en ARE; et je voyais sur internet que cela ne servait à rien de rester inscrite dans ce cas là. ALORS SI... ÇA A SERVI A UNE CHOSE : ENCLENCHER LE DÉLAI DE DÉCHÉANCE. Ce qui veut dire que les droits qui restaient et qui auraient pu durer quasi sans limitation de durée, sont maintenant probablement déchus, perdus, envolés.... (puisque fin août ça fera 5 ans et 3 mois depuis mai 2020 (si vous avez moins de 53 ans))

Si je me réinscrit aujourd'hui, que deviennent les contrats actuels? conservés puisqu'ils sont antérieurs à ma demande de réinscription? c'est cela que je ne comprends pas? ALORS DE 1 , LA QUESTION NE SE POSE PAS DE -SI JE ME RÉINSCRIS-...... VOUS DEVEZ VOUS RÉINSCRIRE puisque vous perdez 2 contrats. Et les droits actuels comme dit précédemment, il y a de fortes chances qu'ils soient déchus depuis Mai.... Fallait pas vous désinscrire.. ET oui si les contrats actuels qui resteront passent en conservés, ce n'est pas parce qu'ils existent quand vous vous réinscrivez, mais parce que les anciens seront déchus.
Si vos droits antérieurs ne sont pas déchus et reprennent, les contrats actuels qui resteront garderont le statut de repris même suite à une réinscription.

La vraie question est donc : Mes droits de Mai 2020 sont-ils déchus ?

 

[Nanou91]

Sur mon compte FT, il est indiqué qu'au 31 décembre 2024, la durée restante de mon droit est de 170 jours. 170j divisé par 30j = 5,6 mois, cela signifie que mes droits seraient déchus depuis environ la mi juin 2025, ai-je bien compris?? : ce n'est pas comme ça qu'on calcule le délai de déchéance....
Il vous restait 170 j..... Si FT ne vous verse qu'un complément de PAR EXMPLE 10 ARE par mois, ça aurait pu donc durer encore 17 mois : 10 j x 17 mois = 170.

Mais bon là le problème à mon avis va être vite vu, comme vous vous êtes désinscrite ils ont du se déchoir... Vous avez quel âge ? et quelle était la durée initiale prévue de vos droits de 2020 ? (vous aviez un droit de quelle durée ?)

 

[Domdespergolas]

J'ai 54 ans et la durée initiale prévue de mes droits de 2020 est de 209 jours.

 

[Nanou91]

Donc le délai de déchéance était de : 209 jours majorés de 3 ans soit environ déchéance en juillet 2024. Vous n'en avez pas vu l'impact à ce moment là et jusqu'à fin décembre car vous étiez restée inscrite depuis le début donc il ne s'était pas enclenché... A partir du moment où vous vous désinscrivez le délai de déchéance se déclenche. Donc je suis quasi sûre qu'ils sont déchus.... Même si FT dit qu'il restait 170 j au 31/12/24.... et que cette info figure toujours en haut de votre espace FT. C'est une des anomalies de leur logiciel.

Par contre.... Depuis que vous avez repris des contrats en 2020 (après l'ouverture de vos droits).... Ils sont tous encore en cours ? ou certains se sont déjà finis ? Les 2 que vous allez perdre là, ce ne sont pas les premiers que vous perdez depuis sept 2020 , ou si ?

Car le côté positif, c'est que si vos droits de 2020 sont déchus, FT va vous en calculer des nouveaux, basés sur les contrats terminés qui n'ont pas encore servi à un calcul. Et ils seront sûrement plus intéressants et plus longs que ceux de 2020.

 

[Domdespergolas]

Sur mon courrier concernant les 209 jours, il est indiqué que l'indemnisation sera au maximum de 209 jours et prendra fin au plus tard au terme de ma période de ma période de disponibilité soit le 29 sep 2021. (une première dispo de 2 ans et une deuxième dispo de 3 ans soit de sept 2019 à sept 2024), je ne sais pas si cela a une influence sur les "calculs"


Depuis sept 2020, certains contrats sont terminés et d'autres non:

B sept 2020-aout 2021
M sept 2020- sept 2024
H oct 2020-nov 2020
H aout 2021-jan 2024
B sept 2021-sept 2024
H avril 2022- oct 2022
A oct 2022- dec 2022

J jan2023 se termine sept 2025
Y sept 2023 en cours
R jan 2024 se termine sept 2025
M mars 2025 en cours

 

[Domdespergolas]

Sur le simulateur FT apparaissent les contrats soulignés ci dessous:

B sept 2020-aout 2021
M sept 2020- sept 2024
H oct 2020-nov 2020
H aout 2021-jan 2024
B sept 2021-sept 2024
H avril 2022- oct 2022
A oct 2022- dec 2022

J jan2023 se termine sept 2025
Y sept 2023 en cours
R jan 2024 se termine sept 2025

M mars 2025 en cours mais no inclu dans la liste

 

[Nanou91]

Quand vous allez vous réinscrire en septembre 2025 (donc bientôt), à la fin de J et R, FT va regarder le dernier jour travaillé du dernier contrat perdu en septembre 2025 .
Imaginons que ce soit le 30 septembre 2025. FT va donc étudier la période des 24 derniers mois (car vous avez moins de 55 ans, si on se base à la nouvelle réforme qui je suppose est entrée en vigueur), Donc les salaires sur la période 01/10/2023 au 30/09/2025, des contrats perdus n'ayant pas déjà servi à un calcul de droit.

Sur le simulateur FT apparaissent les contrats soulignés ci dessous:
B sept 2020-aout 2021 : trop vieux
M sept 2020- sept 2024 : sera pris en compte pour la période octobre 2023 à sept 2024
H oct 2020-nov 2020 : trop vieux
H aout 2021-jan 2024 : sera pris en compte pour la période octobre 2023 à janv 2024
B sept 2021-sept 2024 ; sera pris en compte pour la période octobre 2023 à sept 2024
H avril 2022- oct 2022 : trop vieux
A oct 2022- dec 2022: trop vieux
J jan2023 se termine sept 2025 : sera pris en compte pour la période octobre 2023 à sept 2025
Y sept 2023 en cours : prendra le statut de conservé après le nouveau calcul de droits
R jan 2024 se termine sept 2025 : sera pris en compte pour la période janv 2024 à sept 2025
M mars 2025 en cours mais no inclus dans la liste : prendra le statut de conservé après le nouveau calcul de droits

Attention : chaque mois de salaire pris en compte par FT, ça sera SANS LES CENTIMES.
Exemple : salaire de novembre 2024 du contrat J : 756,82 €. FT prendra 756.
Et : ne jamais inclure les ICCP de fin de contrats qui ne servent pas dans le calcul de droits.

Et FT n'a pas dans sa liste M de mars 2025 car vous étiez désinscrite donc vous ne leur avez jamais envoyé copie du contrat, donc ils n'en ont pas connaissance... Il faudra bien penser à leur signaler lors de la réinscription.

 

[Domdespergolas]

MERCI mille fois j'y vois plus clair

 

[Nanou91]

Je corrige un petit détail à ce que j'ai écrit : les ICCP ne servent pas pour le calcul de droit ARE.
MAIS : ils servent à FT pour calculer le différé d'indemnisation.
C'est à dire que si J et R se finissent le 30/09/25, FT va calculer des droits qui sur le principe démarrent au 01/10/2025. Mais il sera appliqué un différé de base de 7 j. Ça reporte donc le départ d'indemnisation au 8 Octobre.
Puis, FT prendra les ICCP de tous les contrats qui auront servi au nouveau calcul, les additionnera, divisera le résultat par le SJR (Salaire Journalier de Référence) et ça donnera un nombre de jours de différé ICCP. Si ça fait par exemple 20 Jours de différé ICCP, ça décalera le début de l'indemnisation de 20 j de plus donc au 28 Octobre .