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marsali * 
le 16/03/22 à11:08

Régularisation

Bonjour,

Un peu perdue....
Le contrat arrive à la date d'anniversaire, le 30 mars. Signé en 2021.

Les parents ont enlevé 8 semaines sur les 52 de l'année.

À ce jour, ils n'ont pris que 5 semaines de congés, il leur reste alors 3 semaines.

Devons nous faire Une régularisation au 30 mars 2022, sachant que le contrat ne se termine pas, nous continuons la garde du petit, mais qu'ils ont enlevé trop de semaines pour la mensu ?

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nounou3loulous *** 
le 16/03/22 à11:23

Re: Régularisation

Et oui ils doivent vous payer les 3 semaines travaillées et non payées.

A voir avec eux puisque le contrat continue si ils veulent modifier le nombre de semaines d’accueil pour l’année à venir.

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liline17 ***** 
le 16/03/22 à12:45

Re: Régularisation

avec la nouvelle CCN, on ne paye la régularisation qu'en fin de contrat, si par exemple, cette année, il y a 3 semaines qui n'ont pas été prises, et l'an prochain, 3 semaines d'absence en plus, cela s'égalise et les PE ne doivent rien.
Un cas comme ça, 3 semaines, c'est énorme, et si les PE refusent de régulariser et de revoir la mensualisation, je cherche de suite un autre contrat.
Ce que je craindrais, c'est que ce soit la même chose chaque année, et si en fin de contrat, il doivent 8 ou 9 semaines, plus les ICCP, et la prime, il y a trop de risques d'impayés

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angele1982 ***** 
le 16/03/22 à12:59

Re: Régularisation

Bonjour perso je me moque de leur nouvelle loi ils ont eu les yeux plus grands que le ventre ! ils ont encore 3 semaines à prendre et bien ils les paient en HC point barre et on recalcule la mensualisation peut-être en AC si ils ont les mêmes que les vôtres ! c'est non négociable ...

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angele1982 ***** 
le 16/03/22 à13:10

Re: Régularisation

Re. je crois qu'il y a eu un autre post là-dessus ! vous auriez dû leur dire de ne pas vous amener leur enfant telle ou telle semaine bien avant ! après tout vous étiez dans votre droit puisque déduites au départ pour ne pas payer plus !!! ils se seraient débrouillés ... vous les avez prévenus qu'ils allaient devoir payer 3 semaines puisque pas prises ???

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nanou91 ***** 
le 16/03/22 à13:17

Re: Régularisation

Bonjour les filles
ASSMATZAM, PIOUPIOU et toutes les as des calculs de contrats.
Vous allez sans doute vous dire : "mais comment elle peut être aussi à l'aise avec les chiffres de POLE EMPLOI et faire autant de blocages avec les CP non acquis en AC et les régul ?"
LOL....

J'ai un contrat qui arrive à la date anniversaire au 1er avril.
Donc si j'ai bien compris on fait un point.
Sur ce contrat on est sur 40 semaines, année incomplète : 5 semaines pour moi et 7 de plus pour le PE.
Au 31 mars l'enfant aura été absent 14 semaines entières (et je ne parle pas des 25j d'absence perlés dont je me moque).
Donc l'enfant a été absent 2 semaines de plus, par simple convenance perso des PE : Papa a pris des vacances, Papi et mamie sont descendus en février etc.

Donc là on est bien d'accord qu'il n'y a pas de régul à prendre en compte en leur faveur ? Je pars quand même pas à "- 2 semaines" à garder sous le coude pour la balance avec l'an prochain . . .

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griselda ***** 
le 16/03/22 à13:18

Re: Régularisation

Idem que les collègues.

Retirant 8 semaines c'est 3 de plus que tes congés à toi.
3 semaines où tu étais en droit de compléter avec un autre contrat: tu n'étais pas obligée d'accepter de faire ces 3 semaines d'heures complémentaires au contrat initial avec eux, encore moins de leur bloquer la place "au cas ou".

Comme ils ont obligatoirement minimum 2 mois de délais de prévenance pour les poser aujourd'hui c'est trop tard.

Perso je leur indiquerais qu'ils se sont manifestement trompés l'année dernière en évaluant leur besoin me concernant.
Que bien qu'ils n'ont pas pris la peine de me demander mon accord pour effectuer ces 3 semaines d'HC, de fait elles sont effectuées donc dues dès la fin de ce mois.

Comme c'est probablement ennuyeux pour eux de devoir pratiquement me payer d'un coup l'équivalent de presque 2 mensualités et pour qu'ils aient la garantie de ma dispo l'an prochain sur ce temps là voici l'Avenant qu'ils doivent me présenter et inclus ces 3 semaines à effet à partir du 1er avril. Ainsi ils n'auront pas le même problème l'an prochain ou à la fin du contrat.

S'ils refusent je les préviens qu'alors les 3 semaines seront posées par moi, tout comme mes 5 semaines de CP. La loi n'a jamais dit qu'une AI était forcément avec les dates de semaines off à la convenance des PE. D'autant que techniquement si cette AI entraîne un contrat de moins de 195h/mois (notre tps plein), ça devient un temps partiel dont les semaines de travail doivent être identifiées clairement sur le contrat pour permettre à la salariée de compléter son temps partiel.

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marsali * 
le 16/03/22 à13:23

Re: Régularisation

Non je n'en ai pas encore parlé, j'ai eu un flash hier soir et je me suis donc posée cette question.

J'ai également regardé sur la nouvelle convention, pour voir ce qui était stipulé sur la régularisation, jé vous avoue, qu'à part en faire une lors d'une fin de contrat, me reste je n'ai rien compris. C'est pour quoi je me retourne vers vous !!

Je vais lui en toucher un mot ce soir, en lui rappelant que la date d'anniversaire du contrat est proche.

Par contre, vous arrive t'il de changer votre mensu à la date d'anniversaire ou la laisser vous jusqu'au 3 ans du/de la petite ?

Merci pour vos réponses d'avant

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pioupiou ***** 
le 16/03/22 à13:25

Re: Régularisation

Bonjour,
effectivement les 3 semaines sont payées en heures complémentaires ce qui représente en gros 3/4 de salaire en plus sans compter le net plus important du fait des cotisation minorées.
A mon avis vous réagissez un peu tard car les PE vont se retrouver au pied du mur pour cette somme importante, même si dans les fait c'est à eux de gérer ce problème en amont et que vous n'êtes que la salariée.
C'est pour ça que mensuellement j'informe les PE des semaines qui restent à déduire pour absence et qui ont été retirées du contrat.
Car maintenant il va vous falloir gérer ,éventuellement, un conflit qui va empoisonner la relation employée / employeur.

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kikine747 ***** 
le 16/03/22 à13:34

Re: Régularisation

et bien dites leur dès ce soir qu'ils vont avoir 3 semaines de hc a régler a la fin du mois
si ils tiquent et bien perso je leur dis porte close pour 3 semaines..

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angele1982 ***** 
le 16/03/22 à15:34

Re: Régularisation

Tout à fait Kikine ils ont retiré 3 semaines en plus sans les poser en espérant que çà passera à la trappe et bien non ! porte close si ils ne paient pas ces 3 semaines !!! et oui il m'est arrivé de revoir à date d'anniversaire d'un contrat la mensualisation parce que le PE avait posé des semaines congés suite à son arrêt maternité la première année et on recalculait la mensualisation à la hausse la 2ème année ! sinon si pas de modification la mensualisation est la même pdt 3 ans !!!

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angele1982 ***** 
le 17/03/22 à14:49

Re: Régularisation

Re. alors on voudrait savoir ce que les PE ont dit ???
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