Problème Heures majorées
Bonsoir à toutes
J'ai un contrat à faire avec des parents pour 46h par semaine d'acceuil, sur 44 semaines (hors congés...)
Pour calculer la mensu, on prévoit une majoration sur la 46e heure ? ou on fait la moyenne de 46x44/52 = 38,9h donc pas de majoration ?
Et pas d'exoneration des heures complémentaires non plus ?
En fait, en cas d'année incomplète, je ne sais pas si ces heures au delà de 45h hebdo se regardent semaine par semaine, ou si on les traite en moyenne sur l'année...
Merci d'avance !
Re: Problème Heures majorées
Bonjour,
On regarde les heures semaine par semaine . Les heures supplémentaires ( dans votre cas 1h) sont majorées , exonérées de certaines charges et défiscalisées, depuis le mois de janvier 2019 .
Les calculs sont donc plus compliqués qu’avant .
Il faut différencier le salaire annualisé pour les heures normales = 45 x 44 x taux horaire brut / 12
Et le salaire annualisé pour les heures supplémentaires = 1 x 44 x taux horaire normale brut / 12
Pour avoir votre mensualisation net , il faut multiplier le brut des heures normales par 0,7801 et multiplier le brut des heures supplémentaires par 0,8932. Vous additionnez ces deux résultats et vous avez votre salaire de base mensualisé net sans la majoration des heures supplémentaires. Chaque mois il faut compter le nombre d’heures supplémentaires effectivement faites et ajouter la majoration à votre salaire . Il faut également annualiser vos heures . Pour les heures normales 44 x 45 / 12 = 165 , pour les heures supplémentaires 44/12 = 3,66 ( je ne suis pas sûr que les parents puissent mettre ce chiffre sur pajemploi, si ce n’est pas possible arrondir à 4 ). J’espere avoir été claire et avoir répondu à votre question mais les calculs deviennent de plus en plus compliqués.
Bon courage dans vos calculs et si vous avez besoin d’aide n’hesitez pas .
Re: Problème Heures majorées
Bonjour
Grand changement pour les heures complémentaires et supp
Après certains dise que ce son les heures hors contrat quand l'employeur vous demande dans faire de temps en temps passé sur le coef x 0,8932 pour avoir un net à payer mais pas oublier de rajouter votre pourcentage prévu au contrat si vous dépasser les 45h par semaines
Ou alors pour d'autre si dépassement des heures hebdomadaire de la convention 45h
Même si l'employeur a besoin de plus d'heures comme vous
Soit on prend les 46h sur un même coef habituel 0,7801
Ou alors on fait séparation des heures normales et ceux au delà de 45h et pas oublié de rajouté le pourcentage prévu du contrat
et séparés les calcul avec les deux coef pour mettre en net
Comme didi90
Attendre l'avis d'autre sur la question
Re: Problème Heures majorées
Merci Mesdames pour vos réponses.
Malheureusement c'est pas les mêmes...
Quelqu'un veut trancher ? ;-)
Re: Problème Heures majorées
DIDI90 bonjour, je lis votre réponse concernant les HM et je ne comprends pas tout c'est à dire que perso je comptabilise les HM (au dessus de 45h) dans ma mensualisation (clause supérieure à la CCN) donc je comprends qu'il faut détailler les heures jusqu'à 45h et les heures au-dessus ! 0.7801 pour les normales sur brut et 0.8932 pour les HM sur brut mais après je ne comprends pas vous dites vous rajoutez votre taux ensuite sur le net donc ? soit 25% dans mon cas mais comment ??? merci d'éclairer ma demande !
Re: Problème Heures majorées
Bonjour,
Voici mon avis et comment je fonctionne pour les contrats de plus de 45 heures
Je mensualise les heures au delà de la 45 ème heure hebdomadaire "majoration incluse"qu'elles soient réalisées ou non car ma disponibilité est engagée donc pas raison d'en faire cadeau
Ne pas oublié de noter au contrat la phrase magique (en tant que clause sup à la ccn suivi de la signature du PE)
Pour un contrat avec 46 heures d’accueil par semaine sur une année incomplète de 44 semaines
Pour les calculs je vous donne un exemple avec un taux horaire à 4.00 euros brut et les heures sup majorées de 10%
45 heures par semaine X 44 semaines X 4.00 euros brut / 12 mois = 660 brut X 0.7801 = 514.87 net
1 heure par semaine X 44 semaines X 4.40 euros brut "majoré" / 12 mois = 16,
1333 brut X 0.8932 = 14.41 euros net
Total net mensuel 529.28 euros net
En ce qui concerne Pajemploi voici les chiffres a déclarer chaque mois :
45 heures par semaine X 44 semaines / 12 mois = 165 heures normales
1 heure par semaine X 44 semaines / 12 mois = 3.66 = 4 heures majorées
Je pense que c'est bien plus simple comme ça pas de calcul supplémentaire à faire à chaque fin de mois a devoir rajouter si heure faites ou pas
De plus le paiement des CP acquis au 31 mai se fera sur cette base brute alors que s vous nemensualisez aps les heurs sup avec la majoration le montant journalier sera diminué
Voici deux bonnes raisons
Re: Problème Heures majorées
Merci ASSMATZAM je vais essayé de calculer tout cela aussi je pense avoir compris votre calcul mais ce n'est pas simple quand mêle il faut bien l'avouer !!!
Re: Problème Heures majorées
Merci beaucoup de votre réponse ;-)
Re: Problème Heures majorées
Assmatzam j'ai refait mes calculs en suivant le vôtre et celle sur un site X et à quelques centimes près je trouve pareillement par contre si ce sont des heures défiscalisées les impôts feront la différence comment ? puisque les PE vont noter un nouveau montant net d'après les 2 coefficients différents et c'est tout sur PAJEMPLOI ! peut-être question idiote de ma part ???
Re: Problème Heures majorées
Bonjour zezette 28
En faite je ne fais pas de clause sup à la CCN j’applique notre convention.
Je fais une annualisation avec la totalité des heures mais non majorées. Et j’ajoute la majoration (25%) sur les heures sup effectuées dans le mois. Exemple pour un taux horaire brut de 4€ la majoration sera de 1€ brut. Si dans le mois il y a 10h sup ,il y aura 10€ Brut en plus qui seront multipliés par 0,8932 pour obtenir le net .s’il y a des heures non prévues au contrat, elles seront à 5€ brut soit 4,47 net .
Les calculs sont compliqués mais quand c’est mis en place , ça va bien .
J’espère vous avoir éclairé.
Re: Problème Heures majorées
Didi90 merci mais cela j'ai bien compris perso je mensualise par clause supérieure à la CCN les heures majorées ainsi encore plus simple ! mais je me posais la question pour les impôts et même pour la PAJEMPLOI pour ce mois-ci qui n'est pas à jour pour dissocier ces 2 coefficients je pense !!!
Re: Problème Heures majorées
Bonjour.
Pour ma part j'ai un contrat 47.75h/ semaine.
Je suis dans le même cas que didi je ne mensualise pas....Je galère en ce moment avec ce contrat dans mes calculs.
Donc je prends l'exemple sur didi....ça me paraît cohérent. Maintenant je me pose la question de la déclaration pajemploi qui du coup va être différente Pfff et que vont comprendre les parents ds tout ça ?pas simple.
Merci didi pour les explications.
Re: Problème Heures majorées
Bonjour
Après toute manière je crois vaux mieux faire 2 mensualisations différents avec chacun le pourcentage prévu si dépassement et rajouter le coefficient qui correspond avec
Le total des deux seront la somme que votre employeur versera
En Mensualisation tous les mois même si les heures au-delà de 45h son majorée et mensualisés sur 12 mois aussi
De toute manière si l'employeur à prévu d'avoir besoin de 46 h par semaine
Que vous les faites pas c'était prévu
Re: Problème Heures majorées
Merci de vos réponses !
Oui mes employeurs veulent mensualiser les 46h car ils en ont besoin absolument. Sur 44 semaines d'accueil.
Donc j'ai compris les calculs et je gère les heures supp semaine par semaine.
Maintenant j'ai une question sur un autre contrat, où j'ai le même soucis, mais c'est pas les mêmes conditions : Ce contrat a débuté il y a 6 mois.
C'est en année complète de 5j/sem de 10h/j (52 semaines) avec 15 journées perlées déduites à l'avance (RTT des parents qu'ils prennent à leur convenance par journée) (Bien-sûr il y a un délai de prévenance, et s'ils n'utilisaient pas leurs jours, il faudrait les rajouter à la régul annuelle...)
Donc pour être claire j'accueille leur enfant 47 sem, et j'ai 5 sem de congés. Mais je suis payée pas sur 52 mais 49 sem en gros :
47sem accueil×5j -15jRtt + 25j ouvrés CP quand acquis = 245j payés par an (et pas 260j si il n'y avait pas de Rtt)
Donc j'en viens à ma question : on a fait
245j×10h/12mois = 204,16 heures mensualisées. Les heures au delà de la 45e sont mensualisées.
Jusqu'à ce mois, ils notaient 204,16h sur le bulletin.
Pour le calcul des exonérations HS et HC, j'ai compté que je fais 195h normales + 9,16 h supp chaque mois en gardant le lissage mensualisé des heures. Certes je fais 50h par sem si l'enfant est là tous les jours, mais 15 fois dans l'année je ne ferai que 40h. Donc j'ai fais la moyenne de 47,12h donc 45h normales + 2,12h supp
J'ai bon ?
Merci !!!! ;-)
Re: Problème Heures majorées
elisegreg pour le deuxième contrat si vous aviez les mêmes semaines que vos PE et bien vous partiez sur 52 semaines et les jours perlés d'absence RTT et bien je n'en aurais pas tenu compte sauf si ces jours sont pris en semaine COMPLETES !!! le calcul était bien plus simple car là vous n'êtes même pas sûre qu'ils vont tout prendre vous avez déduits je ne sais pas trop quoi à l'avance et vous devez noter tout au fur et à mesure de la prise de ces jours perlés !!! si vous vouliez leur faire plaisir pourquoi ne pas avoir noté un nombre de jours X perlés ( en l'occurence 15) et les déduire sur les mois concernés ! mais je vous redis les jours perlés on ne les retire pas !!! après vous avez noté les CP ... donc le calcul aurait été de 5 jours X 10 heures par jour X taux horaire x 52 semaines : 12 mois = X mensualisation (45h à X taux horaire + 5 HM ) mais vous dites qu'en plus 15 fois dans l'année vous ne ferez que 40 heures par semaine donc ces 15 semaines sont-elles connues par les PE ? car si oui faire une mensu de X semaines à 50h + X semaines à 40h : 12 pour avoir votre mensualisation mais pas de moyenne d'heures 50 + 40 ! sinon on ne s'y retrouve plus ... perso j'aurais fait ainsi à voir avec les autres avis de collègues !
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31/01/19 
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