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eglf78 * 
le 26/11/19 à17:53

Problème avec mon assistante maternelle

Bonjour,
De Mars à Octobre nous avions une nounou pour notre fille, celle ci était beaucoup absente, à peu près une semaine tout les mois et bien sûr me demande que je lui paie ( sa fille malade, elle, ...) et à chaque fois prévenu au dernier moment ( 30 min avant de l’a déposer) ce qui me forcer à annuler tout mes rdv professionnel, jusqu’à j’ai failli perdre mon poste, un jour énervé, je lui ai dit que si c’était comme ça nous allons devoir arrêter, c’est là que le vrai problème a commencé, après cette n-ieme semaine d’absence, le papa de ma fille l’a dépose le lundi, c’est le conjoint de la nounou qui lui ouvre en « slip »... et la, elle lui dit, qu’elle est enceinte (ce que nous ignorons jusqu’à lors totalement) que je ne pouvais pas la virer comme ça qu’elle aller me mettre au prud’hommes et que de toute façon je suis toujours en retard le soir (enfin de 5 min de temps en temps, je ne conduit pas le train) et qu’elle allais me dénoncer au service sociaux, vu ça il a récupéré ma fille, dans la même journée j’ai eu un grave accident au travail j’ai du rester 3 semaine en maison de convalescence, donc le problème de nounou était mon dernier soucis, je l’avais complètement oubliée celle là depuis presque 2 mois sans aucune nouvelle, depuis dans l’urgence nous avons trouver quelqu’un d’autre de super, mais aujourd’hui, cette femme me réclame un salaire pour le mois de Novembre or elle n’a pas vu ma fille depuis le début du mois d’Octobre.
Que faire, je n’ai pas les moyens, ni l’envie de payer deux nounous?
Merci de votre aide

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souris87 ***** 
le 26/11/19 à18:12

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Effectivement ton AM n'est pas correct sur plusieurs points.

Ne le prends pas mal, mais toi tu n'as absolument pas pris ton rôle d'employeur au sérieux !! Tu as signé un contrat et tu as espéré qu'il allait disparaître comme par magie si tu ne donnais plus signe de vie à ton AM... tu as été très négligente et ça va te coûter bonbon... :/

-> En tant qu'un employeur il aurait fallu lui refuser les semaines sans solde.
Lui rappeler qu'aucun paiement pour du solde ne peut être imposé.

-> Si ça devenait si compliqué la licencier. En lui refusant une semaine sans solde, tu venais quand même si elle n'ouvrait pas tu pouvais la licencier pour abandon de post.

=> Ton AM, tout comme chaque employé, n'a pas d'obligation de prévenir son employeur qu'elle est enceinte.


======>>> Bien désolé pour ton accident, mais ta convalescence ne justifie pas de laisser tomber toutes tes responsabilités.
Si ton employeur te disait que comme il a eu un accident grave et qu'il est en convalescence donc il t'avais complètement oublié, tu apprécierais ?


======> Tu as signé un nouveau contrat, alors qu'un autre court toujours en espérant que ton AM allait vous oublier..... t'as joué, tu risques de perdre cher.

Que ça te plaise ou pas, n'ayant pas licencié ton AM elle sera en droit de réclamer un salaire jusqu'à ce qu'elle soit licencier....

Donc c'est un salaire pour octobre, novembre et décembre que tu vas lui devoir.... et + encore... étant enceinte tu ne peux pas la licencier comme ça..

Tu as intérêt à te reprendre sérieusement, et assumer tes responsabilités d'employeur, sinon ça va te coûter vraiment vraiment cher :/

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metal1988 ***** 
le 26/11/19 à18:28

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Bonsoir

La réponse de Souris, est assez complète.

Par contre, je ne cautionne pas le fait qu'elle n'ait pas pu recevoir votre enfant et que ce soit son mari, (en tenue plus que négligée), qui ouvre la porte.

Là, il s'agit d'un abandon de poste...

Vous auriez dû réagir et prévenir la pmi de cet agissement plus que déplorable, je suppose que votre accident le jour même à changé la donne.
Quoiqu'il en soit, sauf si votre am est en arrêt du à sa maternité, vous avez l'obligation de rémunérer l'assistante maternelle, au moins jusqu'à son congé.

Vous à t-elle signifié par écrit, son état de grossesse ? Car sinon, vous pouvez "tenter" de mettre fin au contrat, (avec préavis de 15 jours payés que celui-çi soit fait ou pas), et votre am à elle aussi un délai pour dénoncer le retrait d'enfant, impossible en raison de sa grossesse...

Votre situation n'est pas facile, et je déplore que les relations entre vous et elle aient été si difficiles.

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violetta ***** 
le 26/11/19 à18:36

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Bonsoir,
Comportements pas très clairs des deux côtés. ....
Accueil en slip.....ça craint quand même !!!
Employeur /salarié aucun n'a su tenir son rôle.
Bon courage pour la suite.

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nounousarah1 **** 
le 26/11/19 à18:37

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Son mari vous a ouvert en slip
Il vous a dit que sa femme ne prendrait pas votre enfant ? Il n a donné aucune explication ?

Après bien sûr que vous auriez dû immédiatement faire un licenciement pour abandon de poste malheureusement, je ne sais pas se qu un juge déciderait.

Si vous étiez gravement blessée quelques jours serait certainement passés mais y a plusieurs semaines....

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naude ** 
le 26/11/19 à18:47

Re: Problème avec mon assistante maternelle

bonjour,
je suis d'accord avec souris87.
l'AM a fait des erreurs mais en tant qu'employeur vous en avez fait aussi et surout ne pas la licencier va vous couter très cher car vous allez devoir payer pour les mois où vous n'avez pas mis votre fille chez elle alors que vous étiez sous contrat.
j'espère que la situation va vite être rétablie pour vous et pour elle.

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kikine747 ***** 
le 26/11/19 à18:52

Re: Problème avec mon assistante maternelle

avez vous remis votre fille chez cette am depuis l'accueil en slip?
car là c'est une faute grave et donc un licenciement immédiat et tout à fait valable

faites lui un courrier en rar que vous posterez dès demain pour signifier la faute grave car accueil de son mari en sous vêtement et vous faites une copie du courrier pour faute a la pmi (en fait vous faites le courrier en 2 ex 1 pour l'am l'autre à la pmi)

car très franchement ça fait très exhibitionniste et c'est un délit... enceinte ou pas il y a quand même des règles a respecter!!!
voyez par la même occasion si vous pouvez en parler a la gendarmerie ou police..

si depuis cet incident vous lui avez remis votre enfant en accueil vous ne pourrez pas invoquer la faute

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kikine747 ***** 
le 26/11/19 à18:55

Re: Problème avec mon assistante maternelle

si vous avez une assurance juridique (souvent avec l'assurance maison ou cb) c'est le moment de vous en servir...
pour le délais entre la faute et le courrier il y a eu combien de temps? car ayant eu un accident + 3 semaines de convalescence le délai se justifie

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souris87 ***** 
le 26/11/19 à19:05

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Est ce que le licenciement pour faute maintenant pour le coup du slip marche ??

Même si elle n a pas remis l'enfant, si ça remonte à plusieurs semaines, je ne sais pas comment les prud'hommes le prendront.

Ça peut paraître comme une tentative pour licencier malgré la protection de la grossesse.


Perso j'aurai licencier le jour même, plus pris une photo du mari en slip c'est facile avec les téléphones de nos jours.
Et ensuite vu s il y avait une façon de l'utiliser malgré le droit à l'image.

Dans certaines procédure c'est accepté

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isalivre ***** 
le 26/11/19 à19:13

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Bonsoir
Aviez-vous fait un courrier à votre AM pour lui parler des semaines d'absence ?
Je ne comprends pas que vous ayez accepté cela pd des mois sans réagir (si c'est le cas) : pas de courrier, pas de LAR ?
Vous lui avez payé ses semaines d'absence ? Sans vous renseigner avant si c'était normal ?
Si vous étiez dans l'impossibilité de licencier votre AM, votre mari aurait pu le faire...
Tant qu'elle n'est pas licenciée, le contrat continue.
Vous auriez dû vous poser des questions depuis longtemps et agir.
Car si vous ne payez pas les salaires, votre AM ira aux Prud'hommes et ce sera sa parole contre la vôtre et si vous n'avez rien fait avant (courrier ou prévenir la pmi de ses absences répétées), c'est le contrat qui prime et l'absence de licenciement

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kikine747 ***** 
le 26/11/19 à19:46

Re: Problème avec mon assistante maternelle

"Est ce que le licenciement pour faute maintenant pour le coup du slip marche ??

Même si elle n a pas remis l'enfant, si ça remonte à plusieurs semaines, je ne sais pas comment les prud'hommes le prendront. "

l'employeur a eu un accident et 3 semaines de convalescence donc je pense que e délais se justifie... maintenant faudrait voir avec la protection juridique, voir ce qu'un avocat en penserait.. mais dans tous les cas il est urgent d'envoyer le courrier a la pmi, et allez a la gendarmerie!!

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metal1988 ***** 
le 26/11/19 à19:52

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Re,
Comment voulez vous prouver cet accueil en tenue négligée ?

Très difficile selon moi.

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souris87 ***** 
le 26/11/19 à20:57

Re: Problème avec mon assistante maternelle

@kikine:
## l'employeur a eu un accident et 3 semaines de convalescence donc je pense que le délais se justifie... ###

Ça se justifie si les 3 semaines viennent toujours de se finir....
.... si ça fait 1 mois qu'elle n'est plus en convalescence comment justifier ce mois sans aucune démarche ??

Elle dit qu'elle n a plus mis sa fille depuis début octobre.
Si on compte que sa convalescence a duré jusqu'au 31 octobre.
On est le 26 novembre...

Quelle sera l'excuse pour n'avoir rien fait après sa sortie ??
Elle a su signer un autre contrat, mais pas mettre fin au premier ??

C'est pas contre elle, mais à la place des prud'hommes je me poserai ces questions sérieusement.

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kikine747 ***** 
le 27/11/19 à07:50

Re: Problème avec mon assistante maternelle

pas faux... d'ou une plainte a la pmi voire gendarmerie ... car franchement je trouve ça grave... très grave!!

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souris87 ***** 
le 27/11/19 à22:07

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Pour le slip clairement oui, je n'en serait pas restée là.

Mais là j'ai l impression que la postante va surtout continuer à faire la morte..

... son AM va finir par la mettre aux prud'hommes, d ici que ça passe en jugement on sera pas avant février dans le meilleur des cas ...

Donc salaire d'octobre, novembre, décembre, janvier et février ça fait 5 mois de salaire à verser + les congés payés acquis sur cette période...

... Ça va faire mal ! Très mal !

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youllievio * 
le 02/12/19 à11:25

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Bonjour dommages que toutes les réponses n'aide personne ni les AM (et oui cette situation peut vous arriver) ni le PE.

Pour l'histoire du slip ce c'est pas très réglo (il aurait du avoir une tenue décente) mais rien ne lui interdit d'ouvrir la porte du moment que l'AM peut accueillir l'enfant (elle peut être occupée à changer une couche par exemple et ne peut donc ouvrir la porte) mais va finir par venir prendre en charge l'enfant arrivant.
Dans tous les cas c'est votre parole contre la sienne et porter plainte ne serait pas justifiable (manque de preuve quelconque et une photo n'est pas une preuve, il faudrait un témoin). Ce serait donc une perte de temps.

Pour les jours d'absence de l'AM ils aurait dû être pris sans solde et notifié par écrit peut importe la raison (on a toutes le droit d'en prendre pour raison personnelle). Les congés sans solde sont déduis du salaire, le montant est calculé selon la cour de cassation.
Si aucun justificatif écrit n'existe ça reste votre parole contre la sienne car elle peut dire qu'elle n'a jamais refusé de prendre l'enfant mais que c'est vous qui ne l'avait pas mis et hors raison médicale sur certificat médical concernant l'enfant comme quoi il ne peut être ne contact avec d'autre enfant, hospitalisation de l'enfant... VOUS DEVEZ PAYER ces heures de travail.

Pour votre arrêt de travail ça n'empêche en aucun cas de mettre l'enfant chez votre AM votre conjoint ou autre personne aurait pu l'amener. Et ça n'enlève pas votre rôle d'employeur. Du coup VOUS DEVEZ LA PAYER vu que toute heures prévues au contrat l'enfant présent ou non doivent être rémunérées

Suite en suivant .....

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youllievio * 
le 02/12/19 à11:39

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Suite du message ....

Pour le justificatif de non licenciement de grossesse il est vrai mais pour ça il faut qu'elle vous ai donné un justificatif de grossesse donné par un médecin.
Si c'est le cas :
- elle a un justificatif et ne refuse pas de prendre l'enfant VOUS DEVEZ LA PAYER ET LA DECLARER
- elle a un justificatif et est en arrêt VOUS N'AVEZ PAS A LA PAYER c'est la sécu et la mutuelle qui s'en charge mais vous ne pouvez la licencier et VOUS DEVEZ CONTINUER A LA DECLARER en déduisant tout le salaire donc vous ne lui devez rien.
- elle a un justificatif mais refuse de reprendre l'enfant alors qu'elle n'a pas d'arrêt, ce sont des jours sans solde qui doivent être notifiés par écrit et nominé pour raison personnelle VOUS DEVEZ LA PAYER EN DEDUISANT LES HEURES (si aucun papier n'a été fait ça reste votre parole contre la sienne)

En cas de grossesse avec justificatif :
- VOUS NE POUVEZ LA LICENCIER tant que l'arrêt est en cours (sur justificatif médical ... arrêt de travail, congés mater) attention cela n'inclus pas un congés parental qui est sans solde (rémunérer par la CAF) et rien ne l’empêche d’accueillir un enfant
- POUR LA LICENCIER ce qui reste dans votre droit ça sera un retrait d'enfant à la fin de tout ce temps. Le préavis sera en fonction de la date du début du contrat (- d'un an ou plus d'un an)

Pour le deuxième AM
rien n’empêche d'avoir plusieurs AM pour plusieurs raison : remplacement de sa première AM (congés sans solde, congés payes, doublons pour avoir tous les besoins de garde
MAIS LES DEUX DOIVENT ETRE DECLAREES ET PAYEES
et les contrats et la rémunération sont différents en fonctions de la raison et du contrat.

J'espère avoir répondu à vos questions en tant que PE et d'avoir donné des infos aux AM qui peuvent se retrouver dans cette situation

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kikine747 ***** 
le 02/12/19 à16:52

Re: Problème avec mon assistante maternelle

"En cas de grossesse avec justificatif :
- VOUS NE POUVEZ LA LICENCIER tant que l'arrêt est en cours (sur justificatif médical ... arrêt de travail, congés mater) attention cela n'inclus pas un congés parental qui est sans solde (rémunérer par la CAF) et rien ne l’empêche d’accueillir un enfant"

c'est faux, le licenciement est possible si la raison est extérieure a la grossesse or l'enfant est scolarisé et c'est un motif valable, de plus on peut tout à fait être licenciée en étant en arrêt

seul le congés maternité donne une protection absolue, avant et après c'est une protection relative où le licenciement est possible sous certaines conditions

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kikine747 ***** 
le 02/12/19 à16:53

Re: Problème avec mon assistante maternelle

autant pour moi j'avais cru voir que l'enfant devait entrer a l'école

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youllievio * 
le 03/12/19 à13:44

Re: Problème avec mon assistante maternelle

Autant pour moi pour le détail des licenciement hors raison de grossesse.
Merci de cette précision
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