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asmatphere ** 
le 23/10/17 à17:42

Mensualisation

bonjour chers collègues je vous soumets un calcul, merci de me corriger si ce n'est pas juste
c'est un contrat en année incomplète sur 44 semaines
35h réparties sur 5 jours pour un taux horaire 5€20
je fais 5,20(TH)x 37HX44/12 = 705 €
705/19 nb de jours d'activité= 37,10
Je ne dépasse pas le plafond, vous êtes ok avec ce calcul ou je suis à côté de la plaque.
Merci pour vos réponses

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nanouaudreyassmat76 ** 
le 23/10/17 à18:40

Re: Mensualisation

Bonjour,
Oui ton calcul est bon sauf le NB d'heures : tu as noté 37h au lieu de 35h.

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asmatphere ** 
le 23/10/17 à18:50

Re: Mensualisation

Merci encore Audrey il me reste un doute sur les 19 jours mensualisées

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metal1988 ***** 
le 23/10/17 à19:17

Re: Mensualisation

Bonjour 5 jours X 44 semaines / 12 = 18.33 jours d'activités arrondis à 19.

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asmatphere ** 
le 23/10/17 à19:52

Re: Mensualisation

Merci beaucoup metal, mon calcul est bon alors.
Pour les congés payé on s'en occupe pas avant le 1er juin? c'est à ce moment là que l'on ajoutera les 10% si j'ai bien compris.
merci encore

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coquelicot59 ***** 
le 23/10/17 à19:54

Re: Mensualisation

Bonjour,

Le calcul n'est pas tout à fait bon :

5,20(TH)x 37HX44/12 = 705 € = 705.47 euros !

Pour les congés, je vous mets l'explication générale : vous devez faire la comparaison entre le maintien de salaire et les 1/10e des salaires bruts :

En année incomplète les cp se font payer en plus de la mensualisation de 4 façons différentes et à définir au contrat :

- au mois de juin
- au moment de la prise principale des cp
- au fur et à mesure de la prise des cp,
- au 1/12e à partir du mois de juin suivant (très déconseillé).

On acquiert 2.5 jours par 4 semaines de travail effectif.

En année incomplète vous calculez à partir du début de contrat jusqu'au 31 mai 2018 les semaines de travail effectives. Ensuite vous prenez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.

Si vous n'avez pas acquis 30 jours au 31 mai 2018 et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril 2018 vous ajoutez 2 jours par enfant de 15 ans sans dépasser les 30 jours de cp.

Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 1/10e et vous prenez la plus avantageuse :

- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,

- soit les 1/10e de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.

Bonne soirée
Coquelicot

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nounic ***** 
le 23/10/17 à19:59

Re: Mensualisation

Bonsoir
Pas de 1/10e ou 10/100, chaque mois il faut comparer les 2 méthodes de calcul, voir ci après.
En année incomplète vous calculerez à partir du début de contrat jusqu'au 31 mai 2018 les semaines de travail effectives. Ensuite vous prendrez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.

Si vous n'avez pas acquis 30 jours au 31 mai 2018 et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril 2018 vous ajouterez 2 jours par enfant de 15 ans sans dépasser les 30 jours de cp.

Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et vous prenez la plus avantageuse :

- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,

- soit les 10 % de tous les salaires bruts du début du contrat ( puis l’année suivante du1er juin) au 31 mai.

La rémunération due au titre des congés payés pour l'année de référence s'ajoute au salaire mensuel brut de base tel que calculé suivant l'article 7 " Rémunération ", alinéa 2 b de la CCN
Cette rémunération peut être versée, selon l'accord des parties à préciser au contrat :
- soit en 1 seule fois au mois de juin (le plus simple)
- soit lors de la prise principale des congés
- soit au fur et à mesure de la prise des congés
- soit par 12e chaque mois ( à éviter)
J'espère que c'est plus clair pour vous à présent...
Nounic

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nounic ***** 
le 23/10/17 à20:03

Re: Mensualisation

Re...
Double post avec Coquelicot, je n'avais pas lu le sien quand j'ai commencé à écrire ;)
Sinon en relisant le mien petite erreur du placement de la virgule dans "Pas de 1/10e ou 10/100, chaque mois il faut comparer ..." je devais en effet la mettre après "chaque mois" et non avant... le sens de la phrase est ainsi différent !
Nounic

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asmatphere ** 
le 23/10/17 à20:15

Re: Mensualisation

très clair! merci Nounic et Coquelicot
vous êtes vraiment formidables!
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