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58eb29 ** 
le 19/01/17 à20:35

Mensualisation

bonsoir ; j'ai un enfant en garde depuis 1er decembre 2014;on a fait la mensualisation; l'enfant va rentre a l'ecole en septembre 2017; je voudrais savoir s'il faut refaire la mensualisation a partir de decembre 2016 avec un avenant (decembre date anniversaire); ou alors debut septembre 2017; merci

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charlotte62 ***** 
le 20/01/17 à07:30

Re: Mensualisation

Si il n'y a pas de changement dans le contrat ( nombre de semaines ou d'heures par semaine) le contrat se reconduit tacitement...

Ensuite, un mois avant l'arrêt du contrat les parents vous donneront la lettre de licenciement et vous ferez une régularisation de salaire + cp pour la fin du contrat ( août 2017).

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nounic ***** 
le 20/01/17 à08:40

Re: Mensualisation

Bonjour 58EB29
Je pense avoir compris que vous allez poursuivre l'accueil de cet enfant en périscolaire, et non pas qu'il y aura un licenciement...
Si tel est le cas le parent vous proposera un avenant pour convenir des heures, jours et semaines d'accueil et établir la nouvelle mensualisation.
Vous risquez d'y perdre beaucoup donc à vous de voir si vous maintiendrez l'accueil ou si vous pensez trouver un autre contrat plus intéressant.
Après pour compenser vous pouvez augmenter considérablement votre tarif horaire.
Si vous vous entendez bien avec les parents vous pouvez déjà en discuter ensemble.
Bonne journée.
Nounic

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metal1988 ***** 
le 20/01/17 à13:16

Re: Mensualisation

Bonjour,

Et surtout l'avenant doit vous être présenté minimum un mois avant sa mise en place potentielle, donc en juillet ou août 2017, afin que vous puissiez bien réfléchir à cette baisse d'activité.

On compense en demandant une augmentation du taux horaire brut.

Bonne journée.

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58eb29 ** 
le 21/01/17 à18:52

Re: Mensualisation

ma question etait est ce qu'il faut refaire la mensualisation à partir de decembre 2016vu que nous avions signe le 1er contrat en decembre(2014) ;la maman me dit que l'on fait les changements de contrats a la date anniversaire du contrat(avenant)

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charlotte62 ***** 
le 21/01/17 à19:51

Re: Mensualisation

non pas d'avenant car septembre 2017...c'est loin...Vous continuez le contrat tel quel et quand il y aura un changement ( heures, semaines d'accueil) les parents vous présenterons un avenant 1 mois avant le changement .

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catherinerul **** 
le 23/01/17 à09:19

Re: Mensualisation

Si vous modifiez votre contrat avant le 31 mai, vous allez y perdre au niveau des congés payés, car ceux-ci seront calculés sur la nouvelle base ......

Alors ne modifiez pas avant septembre .......
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