Contrat périscolaire
Bonjour,
Je suis assistante maternelle en Loire Atlantique. Je vais accueillir une petite fille qui va avoir 3 ans en décembre.
Elle rentre à l'école lundi, et nous allons donc avec la maman faire un contrat pour du périscolaire.
Nous partons sur la base d'une année incomplète car les parents ont 6 semaines de congés.
Ma question concerne le calcul des heures à ce contrat.
En effet, j'irai chercher la petite fille seulement à midi pendant les périodes scolaires et je la garderai donc à ma domicile jusqu'à maximum 19h30. Je la garderai également le mercredi toute la journée.
Les parents ont des plannings qui ne sont pas fixes du tout (dans le commerce). Ainsi la maman m'a dit que ça serait maximum 19h30, mais ça pourra être 16h30 comme 17h30. Rien n'est fixé sauf l'heure maximum de garde.
Et pendant les vacances je la garderai du mardi au vendredi de 8h00 à 19h30 (encore une fois c'est une plage horaire indicative car ça pourra être plus tard le matin, et plus tôt le soir).
Du coup comment faire pour calculer la mensualisation des heures dans ce cas de figure?
Car durant les périodes scolaires il y aura moins d'heures travaillées que durant les périodes de vacances.
Merci d'avance pour tout.
Cordialement.
Re: Contrat périscolaire
Bonjour,
Il faut bien, bien, bien encadrer ce contrat pour que vous n'en sortiez pas lésée.
D'abord il faut distinguer les deux périodes,
Est ce que votre employeur prend ses vacances sur le temps école ou vacances scolaire ?
Et pour calculer votre mensu, c'est EN PREMIER, vos 5 semaines de congés qui priment.
Donc si on prend en compte les 6 semaines de congés des parents, et que dans ces 6 semaines vous en avez 5 communes, on fait :
5 semaines de congés AM + 1 Semaine de congés parent. C'est super important de bien les distinguer (par exemple on ne fait pas de préavis sur vos congés, et si vous ne noter pas précisement vos dates, vous serez perdante, l'employeur considérant que ce sont SES semaines de non accueil, et non vos congés, et de plus en congés acquis, on acquiert aussi des cp)
Donc deux amplitudes soit 36 semaines écoles à XXX heures et 10 semaines vacances.
Précisez également dans votre contrat que comme convenu dans la ccn, les congés payés seront calculés selon la période vacances.
Encadrez aussi votre disponibilité, si vous acceptez un planning à horaire variable, exigez la remise d'un planning au moins un mois à l'avance. Et indiquez des heures maxi de départ. Et ne faites la l'erreur de reporter des heures non faites sur un autre jour ou une autre semaine.
Il faut absolument dégager un volume horaire hedbo qui corresponde à votre engagement, donc ne pas non plus évaluer un volume horaire trop bas et se retrouver à faire des heures complémentaires.
Partez toujours sur un volume horaire haut, que ces heures soient faites ou pas. (et croyez moi, du coup, les heures sont bien faites à la minute près !).
Re: Contrat périscolaire
Prendre un calendrier
Et compter les semaines d’école avec les horaires d’école
Et les semaines de vacances avec les horaires de vacances
Et pour les horaires, si vous inscrivez 19.30
L’enfant part plus tôt vous serez payés pareil
L’enfant part plus tard, vous rajouterez en heures complémentaires
Et même supplémentaire si vous faites plus de 45 hrs semaines
Pareil pour le matin
Il faut bien tout noter avec ce genre de contrat ou les parents ne sont pas très sûr de leurs horaires
Re: Contrat périscolaire
La maman m'a indiqué qu'elle avait calculé 90h mensuelle pour le contrat.
Du coup, on est bien d'accord que si je fais moins de 90h sur les périodes scolaires c'est "tant pis" pour eux, et du coup, si je fais plus, alors ça sera des heures complémentaires.
Je vois beaucoup de site où il est marqué qu'il faut faire une moyenne:
A : nombre d’heure / semaine x nombre de semaine travaillés pendant l’école
B : nombre d’heure / semaine x nombre de semaine travaillés pendant les vacances.
A + B = nombre d’heures travaillées par année
(A + B)/12 = mensualisation des heures.
Mais j'ai l'impression qu'avec ce contrat, ça sera trop compliqué avec ce calcul et je vais être lésée. Une moyenne semble bien quand les heures sont fixes, sinon c'est impossible de s'y retrouver non?
Re: Contrat périscolaire
A : nombre d’heure / semaine x nombre de semaine travaillés pendant l’école
B : nombre d’heure / semaine x nombre de semaine travaillés pendant les vacances.
A + B = nombre d’heures travaillées par année
(A + B)/12 = mensualisation des heures.
Le calcul est juste, la mensualisation des heures ne signifie pas une moyenne hebdomadaire.
C'est 90 HEURES LISSEES, mais pas 90 heures d'accueil !
Il faut bien faire la différence.
Vous devez avoir un volume horaire hebdo. Qui aboutira à un lissage (pour le salaire), obtenu par le calcul qui est ci dessus que vous avez donné.
Pourquoi pensez vous que vous serez lésée ?
Re: Contrat périscolaire
Du coup si je marque 90h sur le contrat en mensuelle car la maman m'a dit que c'était sa moyenne calculé par rapport aux périodes de vacances et scolaires
Je dois donc faire 90*5,3 euros brut= 486E brut. Ce sera donc le montant de ma mensualisation c'est bien ça?
Mais du coup, les mois où je fais plus d'heures, car j'ai eu la petite plus de 90h, je ferai payer en heures complémentaires?
Re: Contrat périscolaire
Non, du tout, vous ne comprennez pas le principe du lissage.
Les heures obtenues par le lissage ne sont pas les heures réelles d'accueil.
Les heures réelles d'accueil sont hebdomadaires, et avec le résultat obtenu avec le calcul donné plus haut, on obtient un lissage pour nous garantir tous les mois le même salaire, y compris lorsque nous sommes en congés et que du coup nous ne travaillons pas.
Vous ne dites pas comment la maman à obtenu ces 90 heures, est ce qu'elle considère que vous allez réellement accueillir son enfant 90 heures, ou bien est ce le résulat du calcul.?
Je vous donne un exemple, contrat de 27 heures par semaine, (très important de connâitre le volume horaire), sur 46 semaines d'accueil.
Le lissage obtenu donne une mensualisation de 115 heures. Celà détermine le salaire.
Pour autant, le mois dernier par exemple j'ai réellement travaillé 136 heures, mais rémunérées 115 heures, mais lors de mes futurs congés, je ne ferais peut-être réellement que 95 heures, mais payées également 115H
C'est pourquoi il faut absolument connaître votre volume d'heures d'accueil par SEMAINE. Car c'est au jour que l'on compte les heures complémentaires à reporter ensuite à la fin du mois.
C'est aussi pourquoi il est nécéssaire d'avoir un planning.
Par ex, 30 heures avec planning variable donné 1 mois à l'avance.
Prévu 6 heures accueil par jour sur 5 jours pour la semaine 44.
L'enfant vient 1 heure d'accueil non prévue le lundi, je compte donc 1 heure d'accueil complémentaire, même si l'enfant part plus tôt un autre jour.
C'est çà le principe.
Re: Contrat périscolaire
Et 90h X 5.3 font 477€ euros.
Re: Contrat périscolaire
Merci pour votre réponse.
Le principe me semble clair, sauf que je suis dans le cas où les parents n'ont vraiment pas d'heures fixes.
Elle m'a dit qu'elle avait calculé 90h mensuelle, elle doit me montrer lundi sa façon de calculer. Sinon elle m'a aussi parlé de 22h hebdo.
Mais les parents n'ont aucun moyen de me dire quelles seront leur planning, dites vous qu'elle va me prévenir du jour au lendemain pour me dire à quelle heure elle déposera sa fille le matin et à quelle heure elle viendra la chercher.
L'amplitude sera au plus tôt 8 h et au plus tard 19h30, mais en fait ça sera variable d'un jour à l'autre, d'une semaine à l'autre et d'un mois à l'autre.
Je suis perdue avec ce contrat, la maman ne me semble pas au clair avec les nouvelles façons de faire (elle voulait au départ me payer 10% suplémentaires par mois pour payer mes congés = illégal je le sais bien).
Je commence tout juste, et je ne commence pas par quelque chose de super simple.
J'ai juste envie d'être guidée, et du coup savoir exactement quoi mettre au niveau du contrat.
Re: Contrat périscolaire
Bonjour,
Je vous propose un solution dont vous n'êtes pas obliger de faire ,tous sera négociation entre vous et le futur employeur et faudra bien préciser en plus certaine chose pour éviter certain problème
Pour ma part si vous parter sur un année INCOMPLETE vous avez les 5 semaines en commun et l'employeur à encore plus de semaines que vous alors il rajoute en plus 1 ou 2 ou 3 ....de plus que vous (que parfois ces semaines de vacances peuvent être prise pendant les congés scolaire)
Il faudra les marquer au contrat si elle sont fixe
Il faudra aussi augmenter votre taux horaire
Par contre pour vous ce serez plus simple de faire un contrat en année COMPLETE( avoir les même vacances en commun ) puisque vous devez garder l'enfant une partie des vacances scolaire
et les heures son variable d'une semaine à l'autre
Il faudrait savoir si l'accueil du matin commencera bien à 8h ou avant et celle du soir ne dépasse pas 19h30 ,mettre au contrat si c'est bien 8h à 19h30 ces horaire sont accepter pendant les semaines vacances scolaire et vous faites pareil pour 11h30 à19h30 pour les lundi mardi ,jeudi et vendredi période scolaire sont aussi accepter et que les heures en dehors de ces tranche horaires peut être accepter ou refuser et complété , majoré à 25% si dépassement du cotas d'heure sur de la semaine qui est de (ex 45h à vous de voir ) suivant le planning donner( avoir un délais de 15 jour ou 1 mois pour avoir le planning des heures le daté et signer à chaque fois
Et aussi avoir un délais de prévenance en cas de changement de jour ou d'heure sur planning
Si vous trouvez un accord d'heure par semaine le plus haut si possible et faire taux horaire entre 3 ou 3.50 à vous de voir en faisant le calcul du salaire mensuel qui vous conviendrez
Par contre pendant l'école vous chercher l'enfant(ex :l'école ouvre à 11h45 pour vous votre horaire de garde commencera 11h30 il faut prendre en compte le trajet en temps de travail
Re: Contrat périscolaire
Et bien de votre côté vous faites des simulations..déjà pour savoir quel salaire minimum vous voulez.
Car ce contrat sera très "prenant" et engage votre disponibilité du jour au lendemain.
Vous pouvez négocier un minimum d'heures pour les semaines de type A et B.
En expliquant aux parents que si ces heures ne sont pas faites elles ne se répercutent pas sur un autre jour ou semaine.
Les parents veulent aussi le beurre et l'argent du beurre et essaient de vous faire un contrat au "réel", ce qui est interdit.
Dans ces cas-là ils n'ont qu'à prendre une baby sitter qui leur coûtera certainement plus cher !
Posez vos conditions car ce contrat au final va vous prendre une place à temps complet dans votre agrément.
Re: Contrat périscolaire
Moi je cherche juste la solution la plus simple pour moi et les parents.
Que tout soit clair, tout en respectant les règles de convention et autre.
Pour l'instant la maman a toujours fait en sorte de gonfler un peu les heures pour ne pas avoir à calculer d'heures complémentaires... Mais pour l'instant sa fille n'était pas à l'école, donc le rythme de calculs était plutôt simple car ne reprenait qu'une période. Maintenant il faut qu'elle prenne en compte la période scolaire et la période de vacances, en faisant en effet un lissage.
Mais n'étant pas sur un planning fixe que ce soit en période scolaire ou en période de vacances, j'ai du mal à voir comment je peux orienter cette maman (et moi par la meme occasion) que ce la mensualisation soit la plus juste possible...
Re: Contrat périscolaire
Je vous cite :
Mais les parents n'ont aucun moyen de me dire quelles seront leur planning, dites vous qu'elle va me prévenir du jour au lendemain pour me dire à quelle heure elle déposera sa fille le matin et à quelle heure elle viendra la chercher.
L'amplitude sera au plus tôt 8 h et au plus tard 19h30, mais en fait ça sera variable d'un jour à l'autre, d'une semaine à l'autre et d'un mois à l'autre.
Cette façon de faire n'est pas possible. Elle ne peut pas vous prévenir du jour au lendemain.
Le principe d'un contrat à temps partiel (comme celà semble être le cas) doit être bien encadré. Car tout salarié à temps partiel doit pouvoir compléter ses revenus, avec soit un autre travail, soit un autre contrat dans votre cas.
Si ce n'est pas possible, de définir précisement un planning, c'est donc une disponibilité complète que l'on vous demande, soit donc un contrat de 45 heures (durée normale de notre profession).
Courage, il faut vous imposer. Si c'est un contrat que vous avez déjà, et que celà vous semble compliquer à gerer, refusez l'avenant et vous serez disponible pour un autre accueil.
Votre employeur ne fera pas de sentiments quand il sera question de mettre fin au contrat;
Donc imposez vos conditions. Tout est négociable. Dans le respect de la CCN bien entendu.
Re: Contrat périscolaire
Comment puis-je négocier alors?
Je sens le désarrois de cette famille qui a du mal à trouver une personne pour garder leur enfant. Je sens le côté complexe de la situation, mais il faut bien quelqu'un pour garder leur petite fille.
Prendre au plus gros? les parents m'ayant dit 8h00-19h30 alors je pars sur cette période pour le calcul des heures hebdo sur la période des vacances et pour la période scolaire je pars sur du 11H45 (l'école commençant à 12h) jusqu'à 19h30 et ainsi ça me donnera le calcul des heures hebdo.
Vous feriez comme ça?
Re: Contrat périscolaire
Re bonjour,
Ou làlà ne marquer surtout pas 90h mensuel sur votre contrat sa reviendrai un peu près à 20h de travail par semaine et vos vacances seront payer sur cette base et reste serai trop d'heure complémentaire à rajouter et aussi certain majoré surtout si vous travaillez 5 jours par semaines
Bref j'ai actuellement une infirmière elle voulez faire pareille 90h mensuel et bien non
J'ai dit pas possible trop contraignant vos horaire variable et jours, vous demander beaucoup de disponibilité
elle avait besoin pour 3 jour maximum dans la semaines c'est du lundi au vendredi variable aussi
Besoin d'une nounou à partir de 6h et le soir 21h30 tranche horaire accepter heures variable aussi
Nombre d'heure le plus haut si travail 3 jours 24h30 arrondis pour 25h par semaines accepter
Elle a des rtt non négociable mais elle peut mettre l'enfant ou pas ces jour là
Jours férié non travail mais remplace au planning un jour de travail de 5h et le reste des heures ( 20h à travailler) sur 2 autre jours
Délais de prévenance pour changement de jours ou d'heures et 15 jours
Négociable sur une année complète vue le peu d'heure et de disponibilité
Sur 12 mois les heures sont aussi mensualisé de 108h et en jours 13 jours aussi
Mais par contre ça ne veut pas dire que je travail 108h réel par mois
Je suis payer 25h par semaine, malgré que sur le planning je travail parfois que 2 jours à 10h et semaines suivant 3 jours un de 6h un de 8h et un 9h ...ect et sur certain mois vous avez poser vos vacances ça sera toujours sur ma fiche de paie
Par contre les frais d'entretient seront variable aussi moins de 8h =2.65
8h=2.68 9h=3.01
Voilà même si mes 25h par semaines ne sont pas faîtes et pas répartie sur 3 jours elles sont dû et perdu pour l'employeur
Et ne serons pas rattraper sur un autre jour de la semaine suivant
Re: Contrat périscolaire
Voilà le calcul que je viens de faire, je pars du planning que les parents m'ont donc donné en prenant 8h au plus tôt et 19h30 au plus tard.
Etant donné qu'elle m'a dit que c'était un peu a la "carte" vu qu'elle pourrait m'amener sa fille à 10h et peut être parfois revenir la chercher à 16h.
Alors je suis partie du plus tôt au plus tard juste pour voir ce que ça donnait.
En période scolaire:
12h00-19h30, soit 7h30/jours sur 3 jours (le mardi jeudi et vendredi).
8h-19h30 le mercredi, soit 11h30.
Ainsi on arrive à un calcul de 34h par semaine sur la période scolaire.
En période de vacances:
8h-19h30 sur 4 jours (mardi mercredi jeudi et vendredi)
soit 46h/semaine
A = 34h*36 semaines scolaire = 1224 h
B = 46h*10 semaines de vacances (les parents en prennant 6 en période scolaire)= 460 h
A+B = 1684h par an
(A+B)/12= 140,33 soit 141h.
Ça me parait ENORME pour un périscolaire!!! Elle va vite vouloir la mettre à l'école l’après-midi ^_^
On est très très très très loin de son calcul à 90h...
Re: Contrat périscolaire
re bonjour
Moi sosoyvan
pour cette infirmière nous avons négocier comme ça malgrés que je fais rarement 25h par semaine et maintenant j'ai le deuxièmes enfants
Je savais en acceptant ce contrat que j'aurai plus de possibilités d'accueillir d'autre enfant , j'ai demander une extension sur mon agrément pour le peut d'heure et contrainte avec(agrément actuel pour moi 3 enfants 2 mois à 12 ans et 1 périscolaire du à la fratrie)
de toute manière il faudra faire un choix votre employeur demande beaucoup de contrainte
Re: Contrat périscolaire
Vous n'avez que ce contrat ?
Re: Contrat périscolaire
pour l'instant oui que ce contrat. C'est mon 1er, je commence fort!
Re: Contrat périscolaire
Qu'en est-il donc de mes calculs?
Vous proposeriez ça?
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02/11/17 
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