MarieNany
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Re: Préavis fin de contrat et CP
je suis désolée mais quelque chose me chiffonne sur ce qu'a dit Tatanounou16. Je veux juste savoir si j'ai bien compris.
"Pour une fin de préavis le 31 décembre avec suspension pendant la semaine de CP acquis (il faut qu'ils le soient)
la lettre aurait du être remise le 24 novembre, donc vous n'êtes plus dans les clous."
Or avec un mois calendaire de préavis, si la lettre avait été émise le 24 novembre , la fin de contrat serait le 23 décembre, soit juste avant la semaine de CP;
SAUF qu'il s'agit d'un dimanche donc cela reporte au lundi suivant, et comme c'est la semaine de CP, la fin est donc le lundi 31 décembre. C'est bien cela?» Voir
Re: Préavis fin de contrat et CP
merci pour vos réponses
on a trouvé entente avec les parents ce soir
tout rentre dans l'ordre tout en respectant la convention
Belle soirée» Voir
Re: Préavis fin de contrat et CP
petite précision, la semaine du 31/12/2018 au 06/1/2019 est une semaine d'absence de l'enfant prévue au contrat (année incomplète)» Voir
Re: Prise au dépourvu ... toujours ce licenciement
Je vous remercie pour votre soutien.
Rv aujourd'hui au RAM , et demain avec une avocate.
Je vous souhaite à toutes une belle journée.» Voir
Re: Prise au dépourvu ... toujours ce licenciement
Bonsoir ,
Nouveau coup dur.
Lettre reçue ce matin.
4 pages d'accusations calomnieuses.
TOUS les échanges, textos ou oraux ont été détournés, retournés contre moi, depuis le début du contrat.
Déclaration de signalement à la pmi, etc.....
C'est moi qui ait insisté pour signer avec eux, je ne leur ai pas laissé le choix pour les bulletins de salaire etc, leur fille était pas bien chez moi. Ils disent avoir enquêté sur mon voisinage, et constaté de mon instabilité et écrive noir sur blanc que je devrais changer de métier.
Que je les harcèle de mes courriers.
Et m'annonce que leur fille rayonne chez sa nouvelle nounou.
(Quand je pense que j'étais une super nounou dans les 1ers mois de garde, qu'ils étaient contents d'avoir trouvé quelqu'un avec qui leur fille se sentait bien car la garderie avant ça, c'était catastrophique. ..bref)
Je suis dégoûtée.
Heureusement, j'ai un entourage qui me soutient.
Lundi, j'appelle un avocat.
Je n'aurais plus de contact.» Voir
Re: Prise au dépourvu ... toujours ce licenciement
Merci pour vos encouragements.
Vraiment, c'est dingue d'en arriver là !
Je suis en train de faire des copies d'écran avec tous les textos échangés depuis le début.
Je ne lâcherai pas et je suis soutenue par mon entourage proche.
Quand je pense qu'ils ont osé dire que je n'avais aucune compassion quant à l'épreuve qu'ils traversent !
Je ne m' épenchais pas sur la maladie de ma maman ou une opération de mon papa ou ce genre de choses !
Mes soucis restent miens, et j'ai toujours été compréhensive. ..trop sûrement !» Voir
Re: Prise au dépourvu ... toujours ce licenciement
Je sais bien, et c'est la première fois que cela m'arrive.
J'avoue que cela me fait un peu peur.
Je suis dégoûtée.
Ils disent que leur fille était pas bien chez moi, alors que j'ai des photos d'elle, jouant , dessinant etc...
Au 5 janvier, ça aurait fait un an de garde!
Et ils disent tout ça au bout d'un an ? ??!!!
Je suis désolée mais si je vois que mon enfant n'est pas bien là où il est gardé, je n'attends pas tout ce temps !» Voir
Re: Prise au dépourvu ... toujours ce licenciement
Merci pour votre soutien.
Il ne s'agit pas que d'une petite somme pour moi.
31,50 e de salaire pour janvier au lieu de 215 e et des poussières
126 e de CP au lieu de 320 et des poussières.
Sans compter que :
ils me privent de mon préavis en m'accusant n'avoir pas voulu le faire, et en plus sont dans l'erreur quant aux dates.
ils me privent de mes CP acquis depuis le 1er juin 2017 parce que sur la fiche de paye, il n'y avait rien d'écrit sur les CP .
ils me privent momentanément de mes droits au chomage car retard dans la remise des documents , le 31 janvier au lieu du 17 janvier, et ceux remis contiennent des erreurs
le certificat de travail contient des erreurs
et ils osent venir à mon domicile pour me dire de telles choses...!!!
J'ai toujours fait consciencieusement mon travail.» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
Bonjour,
Merci beaucoup pour vos messages.
Je ne me sens en rien un exemple mais je vous remercie pour ces mots.
Dernières nouvelles :
-courrier AR envoyé le 5/02/2018, avis dans leur boîte aux lettres depuis hier.
-copie du courrier envoyée en lettre simple suivie le 06/02/2018, en cours d'acheminement aujourd'hui
- copie du courrier AR du 30/01/2018 reçue chez eux le 06/02/2018
-dans la soirée, réception d'un mail de leur banque pour notification de virement à mon intention de 126e pour les indemnités de congés payés.
-modification de déclaration de salaire sur pajemploi, tout est déclaré dans la case "montant net payé (y compris indemnités" 157,50e.
Aucun courrier ni mail reçu pour expliquer d'où sort cette somme.
La suite au prochain épisode...» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
Merci
Et merci à toutes pour vos encouragements» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
(suite et fin)
Ainsi :
- Vous ne pouvez émettre d'allégations telles que « Nous constatons par ce fait que la santé de notre enfant n'est pas prioritaire a votre égard ce que nous ne tolerons point de votre part. » (mail du 2 janvier 2018) ou « nous comprenons dès lors que l'aspect financier a pris le dessus sur la considération humaine », qui ne sont que suppositions de votre part.
- Vous ne pouvez donc réfuter le fait que j'étais à mon poste tous les matins du préavis et en particulier le 3 janvier 2018.
- Vous ne pouvez pas non plus en tirer conclusion que je ne souhaitais pas effectuer celui-ci, ce qui ne serait que supputation de votre part, et ainsi me priver de mes droits acquis, à savoir ceux que j'ai énumérés et détaillés plus haut.
Enfin, concernant les affaires de Y, elles sont prêtes et récupérables à mon domicile depuis le dernier jour du préavis. Si vous souhaitez un envoi postal, ce sera contre remboursement.
Je vous prie d'agréer, Madame X et Monsieur Z, l'expression de mes salutations respectueuses.» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
Madame Y a répondu le même jour à 20h58
« Nous accusons réception de votre mail.
(…) La journée d'aujourd'hui sera bien entendu rémunérée comme nous l'avons toujours fait jusqu'à présent. »
Ceci prouve que vous reconnaissez ne pas m'avoir amené Y le 2 janvier 2018 et que vous reconnaissez également que j'étais bien en poste ce jour à l'heure prévue.
« (…) A notre grande surprise vous évoquez avoir attendu Y ce jour alors que nous sommes en attente depuis le 22 décembre 2017 d'une réponse de votre part concernant votre demande (...) »
Je vous rappelle que le 22 décembre 2017, après mes heures de travail, j'étais en repos de fin de semaine puis en congés prévus au contrat avec reprise du travail le 2 janvier 2018.
Votre message de ce jour a été reçu à 21h13.
Je n'étais pas tenue de vous répondre pendant des jours de repos, et pourtant, j'ai envoyé un message , sur le numéro de Mme X, le dimanche 31 décembre 2017 à 10h26. Dans ce dernier, je vous écrivais : « A aucun moment, je n'ai suggéré de mettre fin au contrat. En tout cas, ce n'est pas ma volonté. » ce qui est sans équivoque quant à mon désir de continuer à garder votre fille.
Or, il apparaît que vous n'avez pas eu connaissance de celui-ci, et est resté sans réponse de votre part.
En conclusion, nombreuses sont les preuves de ma bonne foi et de mon éthique professionnelle et personnelle, sans oublier de vous rappeler les messages quasiment quotidiens que je vous ai envoyés tout au long de l'année pour m'informer de l'état de santé de Y principalement, ou vous rassurer sur le bien déroulé de la journée à mon domicile, avec parfois, photographies à l'appui.
(voir suite...)» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
D'autre part, dans votre dernier courrier AR n°1A 147 910 6120 1 envoyé le 31 janvier 2018 et reçu le 1er février 2018, vous écrivez :
« le point de départ du préavis est le premier jour de notification de la rupture soit le 30/12/2017 vous concernant »
Or, comme précisé plus haut, c'est la date de première présentation de la lettre à mon domicile, soit le 03 janvier 2018 me concernant, comme l'atteste ma signature sur l'accusé réception.
« Hors nous nous sommes présentés à votre domicile le 03 janvier pour vous déposer notre fille et vous n'avez pas été en mesure de nous recevoir ni à l'interphone pour nous ouvrir ni à 8h 43 au téléphone pour nous donner des explications »
Le 03 janvier 2018, j'étais à mon domicile, présente dès 8h (heure prévue au contrat), et personne ne s'est présenté, ni à l'interphone, ni au téléphone à cette heure là. Le seul appel reçu ce jour, fut un appel anonyme à 8h53, comme l'atteste mon journal d'appel téléphonique, sans aucun message sur ma boîte vocale de mon téléphone portable, et aucun appel sur ma ligne fixe.
Le 3 janvier 2018 est également le jour de réception de votre courrier de licenciement, n°2C 112 605 6113 2, daté du 30 décembre 2017, dans lequel vous annoncez «Je vous informe par la présente, que suite à votre dernier message envoyé à Mme X, et qui nous a profondément blessé et déçu, nous ne pouvons continuer de vous laisser notre fille Y dans ces conditions.(...)» , ce qui met en évidence deux points :
- J'étais présente à mon domicile ce jour-là, comme en atteste la signature de l'accusé réception et ma réponse à l'interphone pour le facteur.
- Apprenant la notification de mon licenciement à la lecture de ce courrier, je ne pouvais être au courant préalablement que vous ne désiriez plus me confier votre fille en garde.
Je vous rappelle le mail envoyé à vos deux adresses mails, le 2 janvier 2018 à 19h04 :
« J'étais en poste pour accueillir Y depuis ce matin 8h, comme prévu dans le contrat. Malgré un message à 8h43 sur le numéro de X, où je demandais si j'avais la garde de Y ce jour, je suis restée sans réponse toute la journée. Je suis dans l'expectative d'un retour de votre part quant à l'accueil de Y demain 3 janvier, et les jours suivants (…) Je serai à mon poste demain mercredi 3 janvier 2018 à 8h.»
(voir suite...)» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
2-l'indemnité de rupture n'est pas due, et je vous rejoins sur ce point, n'ayant pas une année d'ancienneté au terme du contrat.
3-l'indemnité compensatrice de congés payés est quant à elle, due. Aucune raison, même la transmission d'un bulletin de salaire de ma part, ne peut contester mes acquis.
L'indemnité correspond à la rémunération des congés dus.
C'est à l'employeur de fournir les bulletins de salaires mensuels, et d'en vérifier la conformité en regard de la convention collective. S'appuyer uniquement sur un bulletin transmis par mes soins ne saurait avoir de valeur définitive sur les congés payés dus.
La période de référence pour l'acquisition des congés, est du 1er juin 2017 au 31 mai 2018, ou à la date de fin de contrat, soit le 17 janvier 2018.
Pour cette période, le nombre de jours acquis et non pris est de 15 jours ouvrables.
Selon l'article 12 f de la convention collective
« La rémunération brute des congés est égale
_ soit à la rémunération brute que le salarié aurait perçue pour une durée d'accueil égale à celle du congé payé, hors indemnités (entretien, nourriture...)
_ soit au 1/10 de la rémunération totale brute (y compris celle versée au titre des congés payés) perçue par le salarié au cours de l'année de référence, hors indemnités (entretien, nourriture...)
La solution la plus avantageuse pour le salarié sera retenue. »
Par conséquent, l'indemnité due est de 423,20€ brut pour une rémunération totale perçue de 4232€ sur la période de référence du 1er juin 2017 au 17 janvier 2018, soit un net de 326,58€.
4-l'attestation Pôle Emploi, remplie avec ces derniers éléments cités précédemment, afin de faire valoir mes réels droits de chômage.
5-le certificat de travail incluant les dates correctes de début de contrat (date de l'embauche incluant la période d'essai et d'adaptation), de fin de contrat (incluant le préavis) et la nature du poste occupé. Par conséquent, les dates à inscrire sont le 5 janvier 2017 pour la date d'embauche et le 17 janvier 2018 pour la date de fin de contrat.
(voir suite...)» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
Merci pour vos conseils et soutien.
Je vous mets une copie du courrier que j'envoie cet après midi, suite au conseil de l'inspection du travail appelée jeudi après midi, que la pmi m'a conseillé de faire également.
Ce sera en plusieurs messages je pense.
Madame, Monsieur,
Suite à votre courrier reçu le jeudi 1er février 2018, et suite à mes deux précédentes lettres de demande de mes documents de fin de contrat, envoyées le 23 janvier 2018 et le 30 janvier 2018, et toujours en attente d'être retirées au guichet de La Poste, je vous écris ce dernier courrier avant dépôt de dossier au Conseil des Prud'Hommes, sans retour de votre part avant le lundi 12 février 2018.
Je précise également que mes deux derniers courriers étant encore au guichet de La Poste, une copie de ce courrier sera envoyé en lettre simple suivie.
Je vous demande donc de me transmettre à nouveau les documents de fin de contrat, correctement remplis, selon les différents éléments suivants :
1- le dernier bulletin de salaire pour le mois de janvier incluant le préavis.
Je conteste vos propos insinuant ma non volonté d'effectuer le préavis. J'étais à mon poste tous les jours de celui-ci, et en aucun cas n'ai refusé d'ouvrir à qui que ce soit. J'en ai pour preuve le simple fait que j'ai ouvert au facteur ce jour-là.
L'article 18 de la convention collective précise : « La date de première présentation de la lettre recommandée fixe le point de départ du préavis ».
Vous dites vous-même que j'ai bien reçu et signé cette lettre le 03 janvier 2018, par conséquent, c'est à cette date que démarre ledit préavis. Soit une période de 15 jours calendaires, donc du mardi 03 janvier 2018 au mercredi 17 janvier 2018 inclus.
De par ces éléments, le salaire pour la période du 1er au 31 janvier 2018, équivaut au salaire brut moins une déduction pour les jours d'absence justifiée de l'enfant (1 jour pour maladie et 8 jours entre le 18 janvier et le 31 janvier 2018 dus à la date de fin de préavis le 17 janvier 2018).
Soit 562,11€ - 281,06€ = 281,05 € brut.
Le salaire de janvier 2018 est soumis aux nouvelles cotisations salariales annoncées et entrées en vigueur au 1er janvier 2018 par le Gouvernement et par les services de la CAF et de Pajemploi, donc le salaire net dû est de : 216,89 €.
(voir suite...)» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
Babewa, hélas non, la semaine de reprise avec eux, n'était pas la reprise de la garde de l'autre petit loulou.» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
Quant aux affaires de la petite, elles sont prêtes depuis le 17/01/2018 dans un sac près de la porte d'entrée.» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
Merci à toutes pour votre soutien.
J'ai déjà appelé la PMI, qui m'a conseillé de reprendre cette lettre point par point pour contester ou non les affirmations faites par les PE, d'envoyer par recommandé avec AR et d'aller avec copie de cette lettre directement au conseil des Prud'hommes, que ce n'est pas au service de la PMI d'intervenir dans des litiges concernant les contrats.
J'ai appelé également l'inspection du travail qui m'a conseillé de faire également un courrier de contestation avec un terme précis et d'aller aussi voir le Conseil des Prud'hommes pour les démarches suivantes si pas de nouvelles "favorables" de la part des PE.
Et enfin, ils m'ont confirmé, bien que je le sache déjà, que le préavis de 15 jours calendaires prend effet à la date de présentation de la lettre de licenciement et non à la date de notification.
Je sais ce qu'il me reste à faire, même si je m'en serais bien passé.
Reste à dire aussi que les parents savent ce qu'ils font... l'un travaille à Pôle Emploi, l'autre est directeur des Ressources Humaines et est le fils d'une assmat...
L'hôpital qui se fout de la charité....dit on...» Voir
Re: Mauvaise fois... (suite licenciement)
(suite)
Vous avez réitéré le mercredi 4 janvier 2017.
En l'absence de courrier nous faisant part de votre désir de ne pas effectuer votre préavis, vous deviez être en mesure de garder notre fille jusqu'à la date du 12/01/2017 inclus.
De plus, vs avez reçu notre lettre R le 03/01/2017 notifiant votre licenciement en date du 30/12/2017. Ce qui nous confirme que vous étiez bien présente à votre domicile.
Sans nouvelle de votre part, le 09 janvier 2018 nous vous avons fait part de deux mails à 12h07 restés sans réponse.
Nous considérons donc que vous n'avez pas respecté vos obligations concernant le préavis et que vos absences sont restées injustifiées. Aucune indemnités ne vous sont donc dû pour la période du 03/01/2018 au 12/01/2018.
Concernant l'indemnité de rupture: aucune somme ne vous est due. La conv.coll stipule que celle-ci doit être versée dans le cas où vous auriez eu au moins un an d'ancienneté. Votre ancienneté s'appréciant à la date d'envoi de la lettre de licenciement soit le 30.12.2017.
Concernant vos congés payés: je vous rappelle qu'ils ont été payés. Merci de bien vouloir reprendre vos bulletins de salaire pour vérification.
En outre, nous n'avons toujours pas eu de retour de votre part quant au matériel mis à votre disposition pour notre fille que vous devez nous restituer par voie postale.
Pour faire valoir ce que de droit"
Je précise que les PE s'appuie sur des bulletins de salaire que je leur ai fournis, et qu'ayant eu mon pc en panne pour octobre et novembre, et par conséquent, sur celui de décembre, les cases de CP sont vierges et non nulles.
Rien que de recopier leur courrier, je suis en colère.» Voir
Re: Marche à suivre après licenciement
Merci beaucoup Coquelicot pour votre implication.
Je vais faire avec tous les éléments donnés.
Belle journée à vous» Voir
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29/11/18 
19:51