Précision sur les contrats conservés

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25 Mai 2023
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Bonjour ,
je reviens vers vous pour mon passage à France Travail mercredi . Plus je me renseigne plus je me perds.
Des précisions sur les contrats dit conservés s'il vous plaît merci . Beaucoup de questions pour être sûr de moi mercredi .
en 2022 je me suis inscrite à FT pour la perte d'un contrat qui daté de 09.09.2019 . Date de fin 06.09.2022. Entre temps j'ai signé un contrat le 26.05.2020
puis un autre 13.09.2021 en tout j'en ai signé 4 avant le perdre mon contrat de 2019 . Ma question est , à la perte du contrat au 06.09.2022, mes 4 contrats étaient bien des conservés ?? Je peux réclamer un arrieré ou pas .
xMes droits devaient ils être révisés en 2022 ?? J'ai lu que l'on cumulé intégralement les rémunérations des activités conservées avec l'ARE , là ou j'ai une interrogation car j'ai lu , le complément d'allocation , ne devra pas dépasser le montant de votre salaire mensuel qui à servi de référence au calcul de vos droits ? Ma question, nous cumulons integralement ou nous ne devons pas dépasser le montant du salaire mensuel ? Et le salaire mensuel qui à servi de référence , c'est celui du contrat perdu ??
Je suis perdue et je vois ma conseillère mercredi .D'aprés elle , elle n'a jamais pris en compte mes contrats perdus ni conservés vu que le calcul de mes droits à été fait en 2016, vrai ou faux ? Y avait il déchéance en 2022 du calcul de mes droits de 2016 ? (730 jours + 3 ans)? et à chaque fois elle me dit que mes revenus dépassent mon ARE ?
Je sais que certaines d'entre vous sont super calé question allocations et calcul .
Merci beaucoup .
 

en 2022 je me suis inscrite à FT pour la perte d'un contrat qui daté de 09.09.2019 . Date de fin 06.09.2022. Entre temps j'ai signé un contrat le 26.05.2020, puis un autre 13.09.2021 en tout j'en ai signé 4 avant le perdre mon contrat de 2019 . c'était donc des repris puisque signé APRÈS l'ouverture des droits.
Ma question est , à la perte du contrat au 06.09.2022, mes 4 contrats étaient bien des conservés ?? Je peux réclamer un arrieré ou pas . NON..... un repris reste un repris, tant que les droits initiaux ne sont pas épuisés ou que de nouveaux droits sont ouverts (rechargement ou droit d'option). Donc les 4 contrats repris restent des repris.
Mes droits devaient ils être révisés en 2022 ?? ça veut dire quoi révisés.... Vous dites que vous vous êtes inscrite à FT le 06/09/2022 suite à la perte d'un contrat qui avait commencé en 2019.. Donc ils vous ont ouvert des droits en 2022... Qu'est ce que vous voulez qu'ils révise sur des droits qui viennent d'ouvrir ?????

J'ai lu que l'on cumulé intégralement les rémunérations des activités conservées avec l'ARE , là ou j'ai une interrogation car j'ai lu , le complément d'allocation , ne devra pas dépasser le montant de votre salaire mensuel qui à servi de référence au calcul de vos droits ? OUI.

Ma question, nous cumulons intégralement ou nous ne devons pas dépasser le montant du salaire mensuel ? LES 2.. cumuler sans dépasser un plafond.

Et le salaire mensuel qui à servi de référence , c'est celui du contrat perdu ?? C'est un peu plus compliqué que ça. Pour déterminer le salaire mensuel moyen, il faut prendre le total des salaires perçus de ce contrat sur les 2 ans précédant le dernier jour travaillé du contrat, HORS ICCP et diviser par ce nombre de mois. Car on n'a pas forcément le même salaire tout les mois, si paiement de CP posés, absence pour maladie, pour convenance perso...

Je suis perdue et je vois ma conseillère mercredi .D'aprés elle , elle n'a jamais pris en compte mes contrats perdus ni conservés vu que le calcul de mes droits à été fait en 2016, vrai ou faux ? Heu... C'est une blague ? .... Je réponds point par point à vos questions en me basant à votre première info essentielle : "JE M'INSCRIS à FT en 2022".
Et là vous annoncez que le calcul des droits a été fait en 2016. Sérieux... Donc ? entre 2016 et 2022... vous êtes restée inscrite ou vous vous êtes désinscrite entre les 2. Car si vous êtes désinscrite vos droits de 2016 ont du se déchoir. Sinon, si vous étiez restée inscrite, celui de 2019 perdu en 2022 a du faire l'objet d'une révision quand vous l'avez perdu 2022.


Y avait il déchéance en 2022 du calcul de mes droits de 2016 ? (730 jours + 3 ans)? comme dit ci dessus, ça dépend si vous vous étiez désinscrite ou pas entre 2016 et 2022.

et à chaque fois elle me dit que mes revenus dépassent mon ARE ? Si elle le dit c'est que ça doit être vrai. Ça dépend du montant de l'ARE en cours..... du montant des salaires bruts des repris...

Par contre je vous le dis les collègues.... Si les post sont aussi brouillons, avec des infos au compte gouttes qui se contredisent les unes les autres, je vais finir par ne plus perdre mon temps à répondre hein...
 
Je corrige...
Désinscrite ou pas, celui commencé en 2019 a commencé après l'ouverture de droits de 2016 (est-ce que 2016 était vraiment l'ouverture des droits d'ailleurs....) donc c'était un repris et ce sera toujours un repris, sauf rechargement, nouveaux droits, ou droit d'option.
Donc il ne peut pas occasionner de "révision".
 
Un petit rappel pour tout le monde.
FRANCE TRAVAIL est un organisme avec un fonctionnement très particulier et très complexe.
Où même si chaque cas est particulier, surtout pour les ass mat, il y a quand même des règles générales.
Et toutes ces règles reposent sur la connaissance d'éléments PRÉCIS. Chaque date est importante, chaque durée de période est importante, l'âge du demandeur est important. Des fois, juste un mot est important. Par exemple, "s'inscrire à FT" ou "se réinscrire à FT", ça ne se considère pas du tout de la même façon.
Donc quand vous posez des questions sur France Travail, soyez hyper précis sur l'historique de votre dossier. Car imaginez-vous que je ne lis pas dans le marc de café...
Merci 🙂
 

Bonjour, Merci beaucoup pour votre réponse. Oui je suis brouillon. Je suis désolée. Là j'y vois plus clair.
Bonne journée.
 

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