Nouveau contrat

[natachouu]

Bonjour à toutes ,
Je me tourne vers vous pour des conseils pour un nouveau contrat.
Je vais débuter un tout petit contrat avec une petite fille de 17 mois mi novembre. Je sais d'avance qu'il se terminera début juillet et ne sera pas présente durant les vacances scolaires.
En comptant les semaines de presence il y en aura normalement 26, 10,5 heures par semaine.
Fait on une mensualisation sur 12 mois comme normalement ? Puisque le mois de novembre sera qu'à moitié il y aura til une déduction à faire ou le mois sera du tel quel ?
Comment calculer (environ) la régularisation qu'il y aura en juillet pour que les parents sachent à quoi s'attendre... ?
Je suis un peu perdu, je n'ai que des contrat en année complète et la je ne sais pas comment gérer ce nouveau contrat..
Merci d'avance de votre aide!

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Oui une mensualisation est obligatoirement calculée sur 12 mois.
Tous les salaires quand il y a absence doivent êtres calculer selon le principe cours de cassation.

 

[natachouu]

Jusque là je entièrement d'accord avec vous, mais puisque déjà sur le nombre de semaines à l'année celle du début de mois de son pas compter, puisque je ne l'aurais que 26 semaines, dois je les déduires une secondes fois ?
J'ai du mal à comprendre

 

[Griselda]

C'est donc un contrat AI parce systématiquement absente durant les vacances scolaires. Si tu es d'accord avec ça, et donc que tu poserais tes 5 semaines de congés communes à tous tes contrats durant les vacances scolaires c'est OK.
Mais attention on ne peut pas préjuger de la fin de ce contrat (d'autant que l'été prochain l'enfant ne rentrera pas à l'école) donc le calcul va être une projection sur 12 mois/12 sans se dire qu'on va obligatoirement terminer ce contrat en juillet.
Pourquoi?
Parce que si ton PE divise ces 26 semaines calculées aujourd'hui de mi novembre à juillet par 12 mois alors lors de la fin de contrat il aura obligatoirement une grosse régule puisque tu n'auras pas perçu les 12 mensualités pour faire le compte bon.
De même, si finalement le contrat se poursuit au delà du mois de juillet tes mensualités reglées jusqu'alors ne prevoiraient pas le temps d'accueil jusqu'à mi novembre 2026.
La bonne procédure c'est donc de prendre de date à date sur 12 mois combien de semaines il y auraient si le contrat ne s'arretait pas, à verifier avec un agenda mais en général le calendrier scolaire c'est 36 semaines/an.
On va donc faire 10.50h/sem X 36semaines/an : 12 mois = 31.50h/mois X taux horaire.
Et il faut prévenir le PE que cette mensualité ne comprends que le paiement du temps d'accueil au 31 mai on calculera ton droit à cps en argent qu'il faudra ajouter à une mensu (en général en juin)
Si le contrat s'arrêtte bien en juillet 2026 comme supposé aujourd'hui alors le PE fera un courrier de rupture dans le respect du préavis, puis lors du solde de tout compte il faudra verifier qu'une regule n'est pas tout de même due (il y a des chances que oui si le contrat s'arrette avant la pose principale des semaines off) + le solde des cps de juin à la fin du contrat + l'indemnité de rupture.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Pour ton premier mois, les semaines du 1er au 16 novembre sont hors contrat, donc oui à déduire.
Ton contrat commence le 17 novembre, pas le 1er.

Pour la régularisation, eh bien, il suffit de te projeter entre tes heures travaillées et ta mensualisation, pour donner un ordre d'idée.
Il y a aussi, la possibilité de faire un produit en croix pour éviter une régularisation trop conséquente en fin de contrat.
: nbre de semaines prévues / nbre de mois prévus X 12
SI ce résultat est inférieur à 46 ou moins, vous partez sur le nbre de semaines trouvées.

 

[natachouu]

Donc il vaut mieux partir sur 36 semaines ? Car la maman sait d'avance que je ne l'aurais plus à partir de juillet 2026.
Et en calculant de mi novembre à juillet nous avions compté 26 semaines de présence.
J'ai du mal à comprendre comment faire, veuillez m'excuser

 

[Griselda]

Elle croit savoir aujourd'hui mais ce n'est pas un CDD, sauf s'il s'agit d'un remplacement et que se passerait il si le contrat devait se poursuivre au delà?

 

[GénéralMétal1988]

@natachouu
Si le calcul que vous avez trouvé donne 36 semaines, je pense que ça va mieux coller avec la réalité.
Ce que vous pouvez faire pour que l'employeur puisse comprendre c'est un tableau estimatif (mettre toujours que c'est une estimation), de la régularisation de salaire avec les deux calculs, soit sur 36 semaines, soit avec les 26 semaines.
A elle ensuite de juger quelle solution sera préférable, sachant qu'en juin, puisqu'il s'agit d'un contrat en année incomplète, il y aura aussi les congés à rémunérer en plus de la mensualisation, et en juillet, la régularisation de salaire, l'iccp de fin de contrat, et selon la fin du contrat, l'indemnité de rupture, que vous conseille de négocier sans condition d'ancienneté, au vu de ces quelques mois d'accueil qui à un ou deux jours près, pourrait vous passer sous le nez, et dont la somme ne sera pas si conséquente puisque petit contrat.

 

[natachouu]

Oui vous avez raison peut-être qu'un tableau comparatif des deux mensualisation et regalurasations l'aideront à mieux comprendre. Effectivement sur 36 semaines le montant par mois sera un peu plus important mais il y aura moins regul à la fin . Merci pour votre idée !
Quels sont les méthodes de calcul pour une régularisation ?

 

[noounouc]

C'est un contrat sans les vacances scolaires donc c'est une mensualisation sur 36 semaines comme l'a dit @Griselda.
C'est un CDI donc la fin ne se présume pas.
Pour la régularisation "à la louche" c'est facile
36 semaines payées sur 12 mois ça fait 3 semaines payées par mois.
Du 17 novembre au 30 juin il y a en gros 7 mois et demi donc 7,5 x 3 = 22,5 semaines payées, la régularisation sera donc de 3,5 semaines ce qui fera grosso modo un "double" mois à payer sans oublier les CP.

 

[GénéralMétal1988]

@natachouu
La régularisation est la comparaison entre les heures payées par la mensualisation, et les heures réellement effectuées sans remettre en cause les termes du contrat (c'est à dire qu'on prend en compte les horaires notés au contrat, pas les départs plus tôt ou arrivée tardive).
Je vous donne un exemple pour un contrat de 36 semaines sur 4 jours d'accueil, (pas d'accueil pendant toutes les vacances scolaires), 9h par jour, soit 36s X 36 h /12 = 108 heures mensualisées.
L'accueil à lieu le lundi, mardi, jeudi vendredi.
Au mois d'octobre : 2 semaines vacances
2 semaines complètes + un jeudi et un vendredi = mensu payée 108H et travaillées en heures: 90h
Novembre ; 4 semaines complètes : Mensu 108h et 144 heures travaillées.
Si le contrat arrivait à son terme fin novembre, il y aurait une régularisation de : (90+144)-(2x108)=18h à rémunérer au titre de la régularisation de salaire.