Encore et toujours ces .... 2250 H

[Tatynou72]

Bonjour à toutes !

Je précise que j'ai lu la plupart de vos commentaires surtout ceux de février 😉 mais il y a un petit détail qui manque et qui je pense a son importance.

Je vous expose MON cas : j'accueille L depuis le 07 avril 2025 (3 jours/sem - 10.5h chaque jour). Le L08 septembre, fin du contrat de sa grande soeur que j'accueillais 5 jours/sem (10.5h/j) ET avenant au contrat de L pour l'accueillir comme sa soeur, soit 5 jours/sem et 10.5h/j .

Je travaille donc 52.5h/sem. Ok c'est beaucoup mais j'ai PAS d'appel et je n'ai que ce bébé de 8 mois 🤷‍♀️

Je voulais donc savoir, pour ne pas dépasser les fameuses 2250h/an, si les jours (ou semaines) à déduire de temps en temps, sont à déduire :
1*/ en tant qu'absence pour convenance personnelle du PE ????
OU
2*/ en tant qu'absence de l'AM ?????

J'ai lu beaucoup de "semaines off" mais c'est PAS précisé si c'est du côté PE ou AM 😕

MERCI pour vos réponses Belle journée 🦋🐾🌸

 

[isa19]

Bonjour, vous êtes en année complète ou incomplète ?

 

[Zabou68]

Oui les jours off sont à enlever.
Les 2250 heures ne comptent que les heures réellement effectuées.
Si vous n'avez que ce bébé, tous les jours non travaillés : absence pour convenance personnelle, fériés, ponts, maladie du bébé, sont à retirer.

""J'ai lu beaucoup de "semaines off" mais c'est PAS précisé si c'est du côté PE ou AM 😕""

Toutes les semaines off ne comptent pas dans les 2250 heures que ce soit du côté PE ou AM

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour.
C'est bien vous qui devez respecter le temps de travail et votre ou vos employeurs devraient pouvoir devoir le vérifier.
Donc semaines off pour vous.
Les semaines off employeurs ne vous empêche pas de travailler avec un autre contrat.
Vos semaines off sont là en revanche pour équilibrer sur l'année votre volume horaire hebdomadaire.

 

[Chouchou301]

"Toutes les semaines off ne comptent pas dans les 2250 heures que ce soit du côté PE ou AM"

Non, c'est l'amplitude horaire de l'assmat... si off avec un contrat mais qu'elle travaille avec l'autre, ça entre dans les comptes.

 

[Tatynou72]

Je suis en AC.

Ce que je voulais savoir c'est quel motif utilisé (abs PE ou abs AM ) pour déduire les jours off.

ça m'ennuie de devoir déduire avec le CCC (du coup environ 10.5h/jour 😰) alors que si c'est abs PE il n'ya QUE les Indemnités d'entretien à déduire 🤷‍♀️

 

[Zabou68]

"Toutes les semaines off ne comptent pas dans les 2250 heures que ce soit du côté PE ou AM"

Non, c'est l'amplitude horaire de l'assmat... si off avec un contrat mais qu'elle travaille avec l'autre, ça entre dans les comptes.

Elle précise bien dans son 1er post qu'elle n'a QUE CE CONTRAT

 

[GénéralMétal1988]

@Zabou68

Certes mais c'est d'ordre général.
En tout cas impossible d'être en Ac avec ce volume horaire tout simplement.
Il est impératif de passer en Ai.

 

[Zabou68]

"Ce que je voulais savoir c'est quel motif utilisé (abs PE ou abs AM ) pour déduire les jours off."

Je ne comprends pas trop votre question.
Vous parlez de déduction. Vous déduisez votre salaire (mensualisation) en cas d'arrêt maladie ou congés sans solde ou maladie enfant avec certificat.

 

[kikine]

le contrat lui même n'est pas légal
vous DEVEZ passer en AI obligatoirement avec les semaines pour vous donc non payées

 

[Tatynou72]

je ne souhaite PAS passer en AI .... je n'ai QUE ce contrat donc qu'UN salaire ...

Pour pouvoir rentrer dans les clous et ne pas dépasser les 2250h/an, je vais devoir ne pas travailler certains jours ok ?

Quand il y a absence on doit avoir le motif pour savoir quelle déduction faire ok ?

du coup, est-ce que je dois déduire en tant qu'abs AM donc avec le ccc
OU est-ce que je peux compter ce jour en tant qu'abs pour convenance perso du PE (et là juste les IE qui "sautent") ?

 

[Zabou68]

Vous ne pouvez pas dire que ce sont des jours absence pour convenance personnelle de l'employeur car c'est bien VOUS qui devez moins travailler pour être dans les clous.
Perso j'ai des contrats de 50 H / semaine en AC et souvent avec les fériés et les ponts ça passe.
Je tiens un compte drastique sur 4 mois et sur un an.
Et j'ai sur mes contrats une clause qui dit que je me réserve de prendre 1 ou 2 jours sans solde dans l'année pour pallier aux 2250 h / an.
Vous vous avez 217 h en trop cela fait beaucoup, 4 semaines de trop

 

[Tatynou72]

D'accord merci à toutes pour vos réponses 🙂

Bon après-midi 🦋🐾🌸

 

[ANNICK44]

Je doute fort qu'un employeur accepte des "absences pour convenance personnelle" et de rémunérer plus de 217h de garde alors qu'il devra garder son enfant ou le confier à un tiers pendant ce temps, au motif qu'il faut restreindre le nombre d'heures d'accueil pour respecter les 2250h mais ne surtout pas faire perdre de salaire à l'ass mat.
Il faut être raisonnable!

 

[Bayah]

Je ne comprends pas. Si tu accueillais déjà la soeur en 5 j semaine à 10, 5h alors tu étais déjà hors cadre. Quand a commencé le contrat de l'aînée ?
En fait c'est "simple" tu ne peux pas faire ce que tu fais. Donc soit vous partez sur une année incomplète (conséquente je pense !)
Soit vous retirez une journée par semaine ou à minima une tous les 15 jours

 

[noounouc]

Je rejoins @Bayah pour être sûre d'être dans les clous en année complète il faut a minima avoir une alternance une semaine sur deux de 4 jours.
Vous auriez alors 24 semaines de 52,5h et 23 semaines de 42 h soit 2226h ce qui laisse un peu de marge pour des retards ou un autre contrat avec des horaires différents.

 

[Tatynou72]

ok d'accord, je vais lui proposer de retirer une journée tous les 15 jours.
Merci à vous pour vos conseils 🙏💐

 

[steph2974]

Alors moi je ne remets pas en cause, les 2250h/an, je travaille en AI 46 semaines et 48h max (mais pas toutes les semaines)d'amplitude horaire par semaine.
Je me pose la question, qui vérifie ces 2250h???? Quelqu'un a déjà eu ou connaît réellement quelqu'un qui a été contrôlé à ce propos???

 

[noounouc]

Alors moi je ne remets pas en cause, les 2250h/an, je travaille en AI 46 semaines et 48h max (mais pas toutes les semaines)d'amplitude horaire par semaine.
Je me pose la question, qui vérifie ces 2250h???? Quelqu'un a déjà eu ou connaît réellement quelqu'un qui a été contrôlé à ce propos???

Il y a eu plusieurs fois des collègues sur ce forum qui sont venues demander de l'aide car elles avaient des soucis avec l'URSSAF à ce sujet.
Vu le nombre d'heures qui seraient déclarées chaque mois avec un seul enfant en accueil maintenant il serait facile de voir que le plafond est largement dépassé.

 

[Griselda]

Personne, aucune loi ne dit que ce temps off devrait obligatoirement ne pas être payé, ce qui compte (sans jeu de mots!) c'est que dans les faits tu ne depasse pas 2250h/an et que tu puisses le prouver.
Quand ton PE n'emmène pas l'enfant mais te paie en absence pour sa convenance personnelle, il ne te paie pas les IE et IR, cela constitue une preuve de l'absence de l'enfant.