CDD de remplacement

[Cloclo]

Bonjour,
dans le cadre d'un cdd de remplacement pour arrêt maladie de l'assmat titulaire pendant 5 jours de date à date, le salaire est-il un calcul "au réel", c'est à dire le nombre d'heures effectuées dans cette période X par le taux horaire ?
merci pour vos réponses

 

[Man]

Bonjour
Oui pour si peu de temps, vous faites au réel

 

[Cloclo]

Merci Man pour votre réponse. A partir de combien de temps (journées, semaines, mois ?) on ne calcule plus au réel ?

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
On ne calcule pas vraiment au réel quand il y a une plus grande durée.
Simplement on lisse les horaires sur le nbre de semaines ou mois travaillés.
Mais, comme pour un contrat classique, les heures prévues sont les heures que l'employeur devra respecter pour la rémunération.
Idem pour ce petit contrat, ok on a compté les heures prévues, mais le paiement au réel ne concernerait que les heures réellement effectuées, avec possibilité d'absence par exemple non payée.
c'est çà le principe d'un paiement au réel.

 

[Cloclo]

GénéralMétal1088, je comprends le principe du lissage, mais ma question est à partir de quelle durée, c'est à l'appréciation des parties ou y a t-il un texte de référence ?
Merci beaucoup

 

[Griselda]

C'est assez simple, le contrat va indiquer que de telle date à telle date l'enfant sera accueillie de telle heure à telle heure.
On va donc faire un calcul qui sera de X heures/jour X 5 jours = X heures pour ces 5 jours X taux horaires (qui sera obligatoirement au minimum au même taux que la remplacée ou plus).
Puis s'ajoutera l'indemnité de précarité de 10% puis les 10% de CPs en indemnité compensatrice de CPs.
Toutes les heures mentionnées à ce contrat seront donc dues, même si finalement l'enfant serait absent en partie.
Ce n'est donc pas un "calcul au réel" puisqu'on attend pas de savoir si reellement l'enfant est venu de telle heure à telle heure pour connaitre le salaire qui serait à verser.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour @Cloclo
Un contrat de plus d'un mois à nécessairement un lissage sinon effectivement ce serait détourner le principe de la mensualisation comme l'indique la ccn.

 

[Man]

Oui c'est un contrat en réel mais calculé en avance ce qui fait que s'il y a une absence elle sera pour convenance personnelle à moins que ce soit vous qui deviez vous absenter. Dans ce cas vous déduirez.
Moi je fais une mensualisation à partir de plus d'un mois de contrat car mensualisation veut bien dire qu'on lisse sur plusieurs mois le temps d'accueil