Calculs cour de cassation

[Souris]

Bonjour à toutes, je me tourne vers vous afin de m'éclairer sur le calcul de cour de cassation ayant fait une adaptation à compter du 19 août jusqu'au 29 août inclus. J'ai fait des recherches, je ne tombe jamais sur la même formule. Contrat année incomplète sur 38 semaines, 32,25h et 5 euros net de l'heure. On me dit de faire comme si c'était un mois entièrement travaillé normalement sachant que je suis TOUJOURS en vacances jusqu'apres le 15 août et que les parents enseignants ne me confieront pas leur enfant durant les vacances scolaires (là j'ai 2 semaines de plus au contrat pour cette année en raison des 2 semaines de familiarisation). Bref si je considère le mois entier j'aurais dû travailler 138,25 h sur 4 jours par semaine soit 17 jours mais j'ai travaillé 28h sur 12 jours avec la familiarisation. Un coup on me parle en brut un coup en net pour faire les calculs et du coup je suis perdue...quelqu'un voudrait bien m'aider svp? Merci d'avance !

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Tout d'abord on fait toujours les calculs à partir du brut, et jamais en net, mis à part pajemploi, ce qui fausse bien des montants.
Ensuite, le calcul que vous indiquez est correct.
Oui, il faut prendre en compte toutes les heures qui auraient "pu" et non pas "due" êtres travaillées le mois concerné par l'absence. Sinon, vous vous rendrez vite compte que le taux obtenu pour faire la déduction de salaire serait très important.
On part du salaire brut que l'on divise par le nbre d'heures potentielles d'accueil, je pense que vous l'avez calculé.
Vous obtenez un taux horaire brut que vous multiplierez par le nbre d'heures d'absence.
Ensuite ce total vous le déduisez de votre mensualisation brute normale pour obtenir votre salaire brut du mois d'août.
A partir de ce dernier montant, on peut transformer en net, mais pas avant.
Il est à noté que selon la nouvelle convention, pour les déductions de salaire en AI, on doit compter les jours potentiels d'accueil, et non les heures.
Si vos jours d'accueil sont réguliers le calcul devrait être identique.
Bonne journée.

 

[steph2974]

Il me semble, je me trompe peut-être dans mon raisonnement, puisque vous dites, contrat enseignant, et que vous avez fait la familiarisation sur des semaines d'absences de l'enfant, puisque jamais présent lors de vacances scolaires, pourquoi faire une déduction sur du temps de travail non compris dans la mensualisation, les heures de familiarisation devront à un moment être compté en heures complémentaires, lors de la régularisation. Et pourquoi pas dès ce mois-ci??? Votre salaire d'août n'est pas un salaire de semaines travaillées, c'est votre salaire de vos semaines travaillées, 38 semaines, lissé sur 12 mois.
On enlève avec le calcul de cour de cassation, des absences de l'enfant sur du temps de travail, ce qui n'est pas le cas là, puisqu' août n'est pas travaillé pour vous dans le contrat année incomplète.
Un casse tête votre calcul.

 

[ANNICK44]

Il me semble, je me trompe peut-être dans mon raisonnement, puisque vous dites, contrat enseignant, et que vous avez fait la familiarisation sur des semaines d'absences de l'enfant, puisque jamais présent lors de vacances scolaires, pourquoi faire une déduction sur du temps de travail non compris dans la mensualisation, les heures de familiarisation devront à un moment être compté en heures complémentaires, lors de la régularisation. Et pourquoi pas dès ce mois-ci??? Votre salaire d'août n'est pas un salaire de semaines travaillées, c'est votre salaire de vos semaines travaillées, 38 semaines, lissé sur 12 mois.
On enlève avec le calcul de cour de cassation, des absences de l'enfant sur du temps de travail, ce qui n'est pas le cas là, puisqu' août n'est pas travaillé pour vous dans le contrat année incomplète.
Un casse tête votre calcul.

C'est la première interrogation que j'ai eu aussi!
La postante dit "un contrat enseignant" avec un enfant qu'elle n'aura pas pendant les vacances scolaires mais contrat sur 38 semaines, à mon avis les calculs sont pas bons!
Pour moi, un contrat dit "enseignant", c'est 36 semaines d'accueil avec assurément juillet et Aout non travaillés, du coup une adaptation en Aout est comptée en hc.
Après! je peux me tromper aussi...

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir, non, moi aussi j'ai un contrat avec un personnel de l'éducation nationale, mais la rentrée ne se fait pas le 1er Septembre pour eux.
On a un contrat qui à débuté la dernière semaine d'août et cette semaine est bien incluse dans le calcul des semaines travaillées, et je vais travailler 40 semaines, car concours à préparer.
Un autre enseignant avec qui j'ai travaillé il y a longtemps c'était identique, début dernière semaine d'août, et accueil sur 1 semaine sur 2 sur temps vacances scolaires, donc loin plus loin des 36 semaines école des enfants.

 

[Ombrine]

Je travaille avec des professeurs et j'ai toujours plus de 36 semaines de travail 🙂
Ils reprennent avant les élèves par exemple 🙂

 

[Cherios]

Bonsoir,

De mon point de vue,Un contrat enseignant est un contrat sur 36 semaines (16 semaines de congés).
Par contre, ils reprennent 2 jours avant la rentrée, et ces jours sont à compter en heures complémentaires.
Maintenant, il est régulier que ces contrats enseignants ne soient plus que des contrats en année incomplète avec 8 semaines d’absence car les professeurs des écoles notamment ont besoin de temps pour préparer leur cours, classes.
Il serait bon de savoir pour ce cas précis quel contrat a été signé:
- si c’est un contrat sur 36 semaines alors la familiarisation est à compter en heure complémentaire sur le salaire d’août.
Si c’est un contrat typiquement AI, il faudra faire le calcul de la cour de cassation.

Passez une belle soirée.

 

[ANNICK44]

@GénéralMétal1988
@Ombrine
J'entends bien ce que vous dites, il n'y a pas de problème.
Mais dans le cas de la postante, certaines indications sèment le doute :
"Les parents enseignants ne me confieront pas l'enfant durant les vacances scolaires" et
"J'ai 2 semaines de plus au contrat pour cette année en raison de 2 semaines de familiarisation "...