calcul des conges payes année incomplète sur 3 ans

[alfred]

bonjour
pour la première fois je vais avoir un contrat année incomplète sur 3 ans, 28h par semaine , 36 semaines a 4 euros net
début du contrat 1 octobre 2025.
je voudrais comprendre le calcul des conges payes , la première année j'aurais travaillé 26 semaines pour la période de référence
donc si mes calculs sont corrects 26x2.5/4=17 jours /6 = 2,83 semaines
montant des congé 2,83x4x28=317euros
mais pour les années suivantes j'ai du mal à saisir si quelqu'un peut m'expliquer les calculs
j'aurais bien 36 semaines travaillées . je sais que j'ai le temps mais je voudrais savoir comment on fait
merci

 

[Ombrine]

donc si mes calculs sont corrects 26x2.5/4=17 jours /6 = 2,83 semaines
montant des congé 2,83x4x28=317euros
mais pour les années suivantes j'ai du mal à saisir si quelqu'un peut m'expliquer les calculs
j'aurais bien 36 semaines travaillées .

bonjour ,
36 * 2.5 / 4 = 22.5 arrondi à 23 jours

Je comprends pas votre interrogation.

 

[Griselda]

Pour la première période (et les suivantes) il faut penser à ajouter 2jrs/enft à charge de moins de 15 ans si tu en as, tant que ça ne fait pas depasser en tout 30jours de cps/an.

Pour les années suivantes tu vas calculée le nombre de semaines effectives ET assimilées à du temps effectif.

Le temps assimilé à du travail effectif c'est toutes les semaines payées, même en absence de l'enfant donc y compris quand l'enfant serait absent pour convenance personnelle du PE (qui ne font pas parti des semaines d'absence prévue au contrat) ET le temps de congés payés qui aura été payé dans la periode de référence.
Ce qui n'ouvre pas droit à cp c'est l'absence sans solde, sauf le congés maladie et maternité.

Ex: au 31 mai 2027 tu ajouteras aux semaines effectives les 2.83semaines de congés payés en juin 2026
au 31 mai 2028 tu ajouteras aux semaines effectives toutes les semaines de congés payés en juin 2027 pour savoir combien de bloc de 4 semaines tu as qui ouvrent droit à 2.5jrs ouvrables.
etc...

Pourquoi?
Parce que les congés payés acquis ouvrent droit à congés payés.
Ex: en AC si un salarié a bien chaque année 5 semaines de CPs quand il a travaillé toute l'année c'est bien parce que durant ses 5 semaines de cps il acquiert aussi des cps, sinon d'année en année il aurait de moins en moins de cps.

Si c'est la première fois en AI il est important aussi de savoir qu'à la fin du contrat il faudra que le PE verifie s'il te doit une regule par rapport à l'AI.
En effet, imaginons que ces 36 sem/an sont hors vacances scolaires, que le PE choisi de rompre ton contrat le 30 juin, avant la pose principale des semaines d'absences alors il y a forte chance qu'il te doivent une regule assez importante pour compenser les semaines qui auront été travaillée mais pas encore payées.
Cette regule sera moindre s'il fait une rupture après l'été.
Lors du solde de tout compte on calculera aussi l'ICCP qui correspondra au CPS crédités depuis le dernier 1er juin jusqu'au dernier jour du contrat + les congés qui auront été payés en juin.

De même il est important en AI de bien prévenir tes PE de tes dates de tes congés communs à tous tes PE car
- ils ont le devoir de verifier que tu es bien en congés total durant 5 semaines/an
- mais surtout parce que durant la pose de tes congés payés commun à tous tes contrats et acquis avec eux le préavis est suspendu... encore faut il que tes PE sache quand tu es en CPs.

 

[Zabou68]

bonjour ,
36 * 2.5 / 4 = 22.5 arrondi à 23 jours

Je comprends pas votre interrogation.

Il faut rajouter les 2,83 semaines de congés acquis de la 1ère période aux 36 semaines travaillées

 

[alfred]

merci beaucoup comprends mieux les conges payes grace a vos explications,
en ce qui concerne le préavis si les PE décide de me licencier au 1er septembre de la troisième année de contrat comme je prends mes vacances 3 semaines en aout , le préavis sera suspendu, c'est bien ca

 

[Griselda]

Oui et donc pour terminer au 1er septembre ils devront anticiper la remise de la lettre de rupture en la donnant 3 semaines plus tôt (en plus du préavis standard) puisqu'elles seront acquises et bien identifiées comme tes cps et non comme des semaines d'absences programmées, sans solde puisque retirées pour établir la mensu.

Donc même si les PE se disent sur le moment que ça ne sert à rien de savoir quand tu es en congés payés tant que tu les prends durant les semaines off déjà déterminées, il n'empêche que tu as l'obligation de les en informer au plus tard au 1er mars chaque année et ça peut avoir son importance lors de la rupture.

Un préavis peut avoir lieu durant des semaines off, des semaines sans solde mais durant tes cps acquis tu dois pouvoir partir sur une île paradisiaque si ça te chante, tu n'es pas censée chercher du travail à ce moment là sinon c'est mépriser le droit à être en congés payés.

En AI il faut être attentif à tout ça... encore plus qu'en AC.

 

[alfred]

merci pour toute ses précisions;

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Dans tous les cas en Ai comme en ac on donne à chaque employeur nos dates de cp avant le 1er mars ainsi que l'indique @Griselda et ce même si certaines semaines peuvent êtres communes.
C'est important pour le préavis. Nous n'avons aucun intérêt à accepter d'effectuer un préavis sur des congés acquis.
Les périodes de cp acquis suspendent le préavis.