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Racho07

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21 Octobre 2022
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Bonjour, j'espère que vous allez bien ? j'ai besoin d'un renseignement j'ai un agrément pour 2 place et une troisième place ponctuelle (50h par mois) j'accueille actuellement un périscolaire le temps du midi (11h30 a 13h30) et une fille de( 7h30-15h00) j'ai une proposition d'une maman qui a besoin de garder sa fille de 8h30 a 17h 30
Donc je sais que de 8h30 a 11h 30 je peux la garder car j'aurais qu'elle et l'autre fille même de 13h30 a 17h30 le soucis c'est les 2 h du midi car j'aurais les 3 ma question est ce que je peux utiliser la place ponctuelle pour ses 2 h ou pas? Cette maman va faire un stage de 5 mois merci a toutes celles qui me répondent bonne journée
 

Le mieux est de poser la question à ta PMI en précisant bien tous les éléments.
Le problème étant de savoir comment on comprends un besoin "ponctuel"?
A l'origine c'était pour permettre à une famille qui avait besoin d'un remplacement (pour l'AM malade ou en formation par ex) de trouver une remplaçante qui accepte sans que ça ne lui bloque une de ses places mais ici c'est bien un contrat à temps plein pour plusieurs mois (bien plus que 50h/mois d'ailleurs): est ce que ça rentre dans le "ponctuel"?
Est ce que du fait que tu as accepté un tout petit temps partiel (seulement 2h/jour le midi) ça rentrerait dans les 50h/mois alors que ce n'est pas ponctuel?
Sinon demander une dérogation pourrait être la solution?
Poser ta question par écrit à ta PMI te permettra d'avoir une réponse ecrite et donc une preuve de ta bonne foi si une autre interprétation viendrait te mettre en defaut. Protège toi.
 
Oui mais le mieux est de demander une extension de votre agrément pour une 3eme place, si vous vous en sentez capable.
 
Demander une extension reste idéale parce que perenne mais si la PMI a estimé prématuré de t'octroyer 3 places, une dérogation peut être une solution pour rassurer la PMI que cette dérogation ne sera alors accordée que pour ce cas de figure précis et limité dans le temps, tu serais à temps ensuite de demander une extension en expliquant que tu as su gerer sur un temps limité 3 enfants en simultanés.

Quoi qu'il arrive ton cas de figure ne me semble pas pile poil avec la règle des 50h/mois ponctuel donc le mieux est de demander à ta PMI car si tu t'en arroge le droit sans demander confirmation d'abord le risque c'est que la PMI ne te fasse plus confiance ensuite et t'oblige à rompre l'un des contrats.
 

Bonjour, je suis en plein dans les démarches pour la dérogation des 50 heures mensuelle. Elle n'est pas attribuée a un enfant. Sinon c'est une dérogation nominative et là elle est sans restriction d'heure mais pour un enfant bien précis et prends fin à la fin du contrat m'a expliquer ma Puer.
Vous devez compter combien d'heure par mois vous allez faire avec votre périscolaire ( puisque le plus petit contrat lors de l'accueil simultané à 3 ) soit à la louche 2heures x 4 jours / semaine x 4 semaine ( les 50 heures sont par mois donc du 1er au 30 ou 31 ) 32 heures environ.... il ne faut pas dépasser 50 heures. Et vous devez envoyer un mail a votre PMI pour les informer de l'accueil de xxxheures et sous 48 heures normalement. Mais en parlant à votre Puer peut être que un bon récap détaillé 1 fois par semaine lui suffira. (Ici c'est ok pour un mail tout les vendredi clair et le détails de quand les heures ont été faites en présence de qui... etc) J'ai été contrôler aujourd'hui pour un acceuil à 4 + 1 .
 

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