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clotin * 
le 21/06/21 à15:40

Rupture de contrat

Bonjour ,

J’aimerai rompre le contrat avec mon employeur.
Je m’explique, mon enfant est scolarisé depuis cette annee.
Je fais les trajets en poussette tout les jours pour allé le chercher a l’école.
Jusqu’à la tout va bien les parents sont d’accord.
Je leur ai annoncé que l’année prochaine j’irais chercher mon fils a l’école et leur fils a l’école en voiture surtout l’hiver. Car j’ai 30 min allé et 30 min au retour à pied.
En voiture, en 3 minutes je suis a l’école.
Les parents ne sont pas d’accord que je les prenne en voiture.
Je leur ai donc proposé une rupture de contrat.
Si c’est moi même qui fait la rupture de contrat , est ce que je pourrais bénéficier de pôle emploi?

Merci pour vos réponses

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mimichoco ***** 
le 21/06/21 à15:44

Re: Rupture de contrat

Non malheureusement si c'est vous qui demandez une rupture de contrat c'est donc une démission et donc pas d'indemnisation de pôle emploi pendant minimum 4 mois à la suite de quoi ils étudieront votre dossier pour éventuellement accorder une nouvelle indemnisation mais c'est rare ! Mieux vaut demander aux employeurs de vous licencier

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assmatzam ***** 
le 21/06/21 à15:50

Re: Rupture de contrat

Démission = suspension de vos ARE durant 4 mois à minima

Essayez de négocier un licenciement simple

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mimichoco ***** 
le 21/06/21 à15:55

Re: Rupture de contrat

Est-ce que leur enfant rentre aussi à l'école en septembre ? Car si c'est le cas vos employeurs devront de toute façon vous présenter un avenant pour le changement de rythme donc dans ce cas c'est vous qui pouvez le refuser et donc ils devront vous faire la rupture de contrat et là pas de perte de pole emploi
Par contre si leur enfant n'est pas scolarisé en effet vous ne pouvez pas les obliger à transporter leur enfant en voiture s'ils n'ont pas signé l'autorisation

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isa19 ***** 
le 21/06/21 à16:07

Re: Rupture de contrat

Bonjour,
dans votre contrat était il marqué que vous aviez l'autorisation de transport ??
Si oui c'est eux qui changent le contrat il faut un avenant pour qu'ils refusent le transport si rien de marqué ben c'est démission .
Voyez avec eux pour le retrait d enfant si - d'1 an d'ancienneté ça ne leur coute rien si + d'un an dites leur que vous renoncez à votre indemnité de rupture.

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griselda ***** 
le 21/06/21 à17:32

Re: Rupture de contrat

"Je m’explique, mon enfant est scolarisé depuis cette annee.
Je fais les trajets en poussette tout les jours pour allé le chercher a l’école.
Jusqu’à la tout va bien les parents sont d’accord.
Je leur ai annoncé que l’année prochaine j’irais chercher mon fils a l’école et leur fils a l’école en voiture surtout l’hiver."

Question: aujourd'hui tu ne fais ce trajet à pieds que pour ton fils ou bien est-ce que leur fils que tu irais chercher aussi à la rentrée est aussi déjà en periscolaire chez toi?
Pourquoi cette question? Si aujourd'hui leur enfant n'est pas encore scolarisé mais qu'ils comptaient te proposer un Avenant pour passer en péri, tu peux faire une contre-proposition: OK pour modifier et passer en péri' à condition d'être autorisée à faire les trajets en voiture. Ils sont libres de refuser mais dans ce cas c'est bien eux qui devront faire la rupture de contrat et non toi une démission.

Par contre si c'est un contrat déjà en peri' oui il te faut négocier avec eux pour qu'ils acceptent d'endosser la rupture et t'éviter 4 mois minimum de suspension d'ARE.

Surtout il sera désormais très important de préciser ds ta présentation puis ds tous tes contrats que les PE acceptent tous ces trajets en voiture.

Les PE ont le droit de trouver que c'est un risque qu'ils préfèrent éviter ms ds ce cas ils doivent trouver quelqu'un qui n'a pas besoin de les faire.

Exemple: ma 1ere condition pour travailler avec moi est d'accepter que je vais certaine fois proposer des activités au RAM (c'est moi qui décide si c'est pertinent pour l'ensemble de mon groupe) et donc accepter les déplacements en voiture pour s'y rendre car aucun lieux n'est à portée de poussette. C'est dit dès le départ. Jusqu'à présent une seule Maman s'en est offusquée, elle a cherché quelqu'un d'autre.

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saminelo **** 
le 22/06/21 à13:17

Re: Rupture de contrat

Isa19, IMPOSSIBLE DE RENONCER A L'INDEMNITE DE RUPTURE !
C'est un droit et une obligation pour tout employeur de la payer pour un contrat qui a plus d'un an d'ancienneté !

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leeloo3751 ** 
le 25/06/21 à21:46

Re: Rupture de contrat

Surtout que pour le pôle emploi, il va falloir la renseigner cette indemnité de rupture.
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