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denali ** 
le 18/05/18 à16:59

Régularisation salaire

Bonjour, si vous pouviez m'éclairer sur quelques point svp.

Comme vous le conseilliez j'ai fait un tableau mois par mois entre les h réelles et celles payées mensualisées.

J'emploie mon assistante maternelle en année incomplète.

Pour le calcul des heures au réel :
+ je pense que les jours fériés sont comptés comme travaillés, n'est ce pas?
+ dois je compter les journées de formation comme travaillées? (sachant qu'elles n'ont pas étées déduites de la mensu les mois concernés)
+ dois je compter les congés ou les sem hors contrat comme travaillées?

Pour le total des heures mensualisées : c'est quasiment tjs le montant prévu au contrat sauf les mois ou il y a eu déduction avec le calcul de la cours de cassation, n'est ce pas?

Merci, des excuses si c'est un peu confus.

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coquelicot59 ***** 
le 18/05/18 à20:50

Re: Régularisation salaire

Bonjour,

Si les jours fériés sont acquis et que vous n'avez pas fait de déduction de salaire, vous devez noter le nombre d'heures d'accueil que votre assistante maternelle aurait dû faire.

Pour les congés de l'assistante maternelle et vos semaines d'absence, on ne note aucune heure du fait que ces semaines n'ont pas été prises en compte pour le calcul de la mensualisation.

Les jours de formation doivent être payés dont vous notez le nombre d'heures que votre assistante maternelle aurait dû faire.

Tout à fait pour les heures mensualisées, sauf si déduction, ce sont celles prévues au contrat.

Bonne soirée
Coquelicot

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kikine747 ***** 
le 19/05/18 à09:09

Re: Régularisation salaire

et je rajoute que si vous avez déduits les jours de formation vous devez rectifier et lui payer

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denali ** 
le 19/05/18 à10:29

Re: Régularisation salaire

Bonjour coquelicot, merci pour votre réponse.

Donc pour les j fériés et j de formation (qui ont été payés en effet) c'est bien clair.

Pour les congés je veux être bien sûr d'avoir saisi.

Si par ex sur 4 sem ou il y a eu 2 semaines hors contrat je les compte quand même comme travaillées ces 2 sem car elles ont déjà étés retirées de la mensu?
Ou bien comme elles ne sont pas comptées dans la mensu on ne les compte donc pas non plus et cela fait alors 2 sem de travail sur le mois.

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coquelicot59 ***** 
le 19/05/18 à18:31

Re: Régularisation salaire

Lorsque vous faites la mensualisation en année incomplète, vous ne comptez que des semaines de travail, ce qui est complètement différent de dire que l'on a retiré les semaines d'absence de la mensualisation.

Lorsque ce sont des semaines d'absence de votre part et celles de l'assistante maternelle prévues dans le contrat, vous ne notez aucune heure.

Par contre si ce sont des semaines non prévues au contrat et donc pour convenance personnelle de votre part (vous n'avez pas mis l'enfant) là on compte les heures d'accueil.
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