Regularisation fin de contrat année incomplète
Bonjour. Je voudrais savoir comment calcule t on une régularisation fin de contrat. Je fais mon calcul en semaine. La maman m a présenté les calculs avec des heures et nous ne trouvons pas le même résultat. Que faut il compter et pas compter? Pourquoi le résultat n est pas le même? Merci pour vos réponses.
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
Bonjour
Oui la maman a raison on fait des calculs avec des heures car quand une semaine est à cheval sur 2 mois vous ne pouvez alors pas comparer les heures mensualisées payées et celles réellement effectuées.
Je vous donne un ex : j'ai un contrat sur 39H/semaine soit 9,75H/J
En juin j'ai fait 19,50 + 39 + 39 + 39 + 39 = 175,50H, pour 143H mensualisées payées. Vous faites cela mois/mois.
Pour faire une régularisation de salaire, on fait un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car déduction déjà pratiquée avec le calcul de la cour de cassation. Mais on ne déduit pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.
Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Faites votre tableau et comparez avec le calcul de votre p.e.
Nounic
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
Merci pour votre réponse. Sur mon contrat j ai une clause supérieure à la convention collective et les jours de maladie ne sont pas déduits. Donc je ne les enlève pas pour mon calcul?? Je ne comprends bien pour les jours de maladie ou de convenance personnelle de l assistante maternelle. Les jours ont déjà été déduits chaque mois avec le calcul cour de cassation et il faut les déduire une deuxième fois quand on fait le relevé d heures au réel??J ai un bug....
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
Bonjour,
Non on ne les enlève pas 1 deuxième fois. Nounic aurait du marquer : ....."ne pas compter les heures d'absence de l'enfant ou ass. mat...car déduction déjà faite par la Cours Cassation".
Si vous avez la clause maladie et que les heures sont payées, elles comptent comme travaillées.
bonne soirée
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
Merci c est plus clair , je comprends mieux. Ha !!!les calculs c est pas simple, il faudrait avoir des journées prévues et des gens formés pour nous donner toutes les explications.....
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
un autre petit détail. Pour le mois de juin, j'ai fait 27 h complémentaire en plus. je les comptabilise bien pour la régularisation?
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
Oui d'un coté colonne "A"les heures payées en suivant la mensualisation de l'autre coté colonne "B" , les heures réellement travaillées donc les 27 heures sup sont a noter dans la colonne B
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
J'ai aussi des jours fériés dans des congés payés acquis et des fériés tombant sur des semaines travaillés (sur un jour habituellement travaillé) . Je ne travaille pas les jours fériés mais ils me sont payés. Faut il les déduire ou les compter??
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
Pour faire court il n'y a que les jours non rémunérés que vous ne comptez pas
Tous le reste à partir du moment ou c'est payé vous comptez
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
non les heures complémentaire (hors contrat) ne doivent pas être comptées dans la régularisation, vous ne comptez pas non plus leur montant dans la colonne salaire versé par les pe
Re: Regularisation fin de contrat année incomplète
perso je fais comme Kikine, je ne compte pas les HC je trouve ça plus facile et plus clair pour les parents.
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06/07/19 
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