Régularisation
Bonsoir,
Contrat année incomplète se termine 31.12.2018.
Régularisation = comparaison entre heures travaillées et heures payées. Dans la mensualisation de juin, augmentation du nombre d'heures puisque paiement CP transformés en heures. Mais les semaines de CP, qui compte dans l'acquisition des prochains CP, sont à zéro heures puisque congés. Donc il ne faut pas les rajouter pour la régul. Merci
Re: Régularisation
Bonjour
Oui, la régularisation de salaire se calcule hors cp...
Re: Régularisation
Bonsoir metal 1988
jusqu'à maintenant j'ai calculé la régul comme suit : date début contrat à date anniversaire : total des heures réellement effectuées (car aucune semaine identique, PE milieu hospitalier) avec le total des heures réglées par mensualisation= différence. J'ai déduit des heures pour maladie enfant, mais j'ai vu sur des sites que je ne devais pas les déduire des heures effectuées, donc je les compte dans les heures réellement effectuées ? Et comme déduites du salaire, je les rajoute ? C'est cela.
Ou bien je dois compter le nombre heures hebdo prévues au contrat ? Mais si on doit faire heures réèllement effectuées ce n'est pas le cas. ? Je doute de tout maintenant
Re: Régularisation
Re bonsoir
J'ai oublié. Si je ne dois pas calculer les heures non effectuées sur les CP, dans les heures payées, je déduis donc les heures des CP transformées en heures sur pajemploi ?
Re: Régularisation
Pour faire la comparaison, vous prenez la base de votre mensualisation, et ensuite vous comparez les heures réellement travaillées, sans remettre en cause les termes du contrat.
Théoriquement vous devez tomber sur le même resultat si vous comptez les heures déduites et les heures payées les mois où le salaire à été minoré du fait des absences non rémunérées.
Donc vous faites xx mois mensu payée comparé avec le dTotal des heures effectuées, contractuellement
Cela veut dire que peu importe que le parent soit venu plus tard ou qu'il n'ait confié l'enfant (absence injustifiée) ces heures sont considérées comme travaillées.
Re: Régularisation
Metal 1988
Si je compte les heures réellement travaillées = 2204 h
Heures payées = 2220 soit différence 16 h faveur parents, pas de régularisation
Si je compte les heures prévues au contrat 94 s x 22 h HEBDO = 2068 h + 14 s x 31h hebdo (avenant péri scolaire) = 434 h total 2502 heures prévues au contrat et 2220 heures payées différence 282 h en ma faveur. Je ne peux pas facturer cela à l'employeur. Sur plusieurs articles, j'avais lu réellement travaillées et non prévues contrat
Re: Régularisation
Bonsoir
Avant de calculer vos heures
Il faut aussi fériés sur les 52 semaines par an si vous avez bien fait vos nombre semaines de 22h et vos semaines de 31h fait de date à date du contrat +vérifiez si tous semaines congés on bien était prise
Normalement vous prenez les heures mensualisés du contrat sur 12 mois +le salaire brute des 12 mois
Et vous comparer avec ceux que vous avez fait réellement
Re: Régularisation
Metal 1988
Je me suis trompée dans mes calculs à 22 h 00.42
Si je compte les heures prévues au contrat 94 s x 22 h HEBDO = 2068 h + 14 s x 8 h hebdo (avenant péri scolaire) = 112 h total 2180 heures prévues au contrat et 2264 heures payées différence 84 h en ma faveur. Sur plusieurs articles, j'avais lu réellement travaillées et non prévues contrat.
Si je compte les heures réellement travaillées = 2204 h heures payées 2264 différence en ma faveur 60 h
Bon, je compte en heures prévues contrat ou heures réellement travaillées ?
D'autre part, je dois faire le point de mes CP pris avant rupture au 31.12.2018
J'ai été malade le mardi 31 juillet, jour où je devais garder l'enfant. J'ai donc pris ma journée, donc une journée d'absence ; puis je l'ai gardé le jeudi et vendredi 03 août. Le mercredi n'était pas prévu. Jours jamais réguliers. DOIS je compter un jour de CP ou 2 ?
Re: Régularisation
Bonjour
Non, il y à un problème.
Tu as deux régularisation à faire, une de la date anniversaire à la date de l'avenant pour le passage en péri.
Et du péri à la date de fin de contrat..
Perso je prends comme base la mensualisation (en heures), et non xx semaines x hhh
Re: Régularisation
Bonjour
Dans une année il y a 52semaines =12mois par année de contrat
Vous avez marqué
94 semaine à 22h et 14 semaines à 8h
Je crois que vous ne calculer pas par année à date du contrat et date du contrat à fin contrat
Je trouve 94+14=108 semaines
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Régularisation
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17/12/18 
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