Régularisation
Bonjour
Je ne sais plus vers qui me tourner au sujet de la régularisation, j’ai eu les renseignements de la ram sur le mode de calcul, mais le soucis c’est q’ils ne peuvent pas me dire si mon calcul est bon... car j’ai un doute au vu du montant ...
Autre chose, je suis passee en periscolaire depuis le 1er octobre et donc les heures de mon assistante mat ont baissées.. on passe a 24h semaine, au lieu de 37h avant.
Sachant qu’elle va avoir mon enfant aussi pendant les vacances scolaires nous allons donc repasser a 37h,
Donc semaine ecole elle a mon enfant 24h/sem
Et vacances scolaires 37h/sem, mon assistante mat me dit quil faut que je lui paye en heures supp...
est-ce bien le cas ?? Ou dois-je faire autrement ?
Merci, j.attends de vous lire avec impatience
Re: Régularisation
Bonjour,
Tout d'abord.... avez-vous fait un avenant à votre assmat pour le changement en périscolaire ?
Si non, il va falloir le faire et très vite. Si vous êtes restée sur la base de 37h, vous lui payez donc des semaines à 37h alors que vous n'avez besoin que de 24h.
Faites-lui un avenant avec le nombre de semaines à 24h * le nombre de semaines à 37h. Et vous aurez votre nouvelles mensualisation.
Faites-le pour le 1er novembre.
Re: Régularisation
nous ne pouvons pas vous dire si vos calculs sont bons sans les connaitre, il nous faut des renseignements sur votre contrat, la régularisation est pour quelle période?
qu'aviez vous comme contrat?
Re: Régularisation
Merci pour vos reponses!
Nous avons fait une avenant au 1er octobre, normalement pour 24h/sem, j’attends qu’elle me rende l’avenant car pas encore rendu.
Pour mon contrat il a démarré le 11/02/2019
Et va se terminer au 30 novembre 2020.
La mensu avant avenant (du 11/02/19 au 30/09/20)
était celle-ci :
3,40 x 37 x 42s / 12= 440,30
Je compte 20 mois
Jai fais mon calcul comme ca:
3,40 x 37 x x 42 / 12 = 440,30
Sommes versés au salarié :
20 mois x 440,30= 8806
Sommes qu’elle aurait du percevoir :
[37h x (76 semaines) x 3,40] = 9560,80
Re: Régularisation
si les 76 semaines sont bien les semaines prévues au contrat, j'arrive au même résultat que vous.
Avez vous pensé à lui payer ses congés payés?
Re: Régularisation
ah, si j'ai trouvé une erreur, le premier mois n'étant pas complet, elle n'aurai pas du avoir un salaire complet, il fallait faire une déduction selon le calcul de cours de cassation de la première semaine de février 2019
Re: Régularisation
pouvez vous me dire quelles sont les jours d'accueil prévu ainsi que le nombre d'heure par jour?
Re: Régularisation
Les 76 semaines ne sont pas inscrites au contrat c’est simplement moi qui les a comptés en reprenant les mois depuis le debut.
Pour les cp ils sont payes tous les fin de mois avec la mensu ..
Les jours d accueuil sont
Lundi mardi jeudi et vendredi soit 4 jours par semaine, a 9h25
Re: Régularisation
Pour l.avenant au contrat que j’ai donnée je l’ai signé et daté et jai aussi mis que je lui payerais les vacances scolaires en heures supp comme elle me l’avait demandé, du coup j’imagine que cest trop tard pour annuler les heures supp et faire autrement?
Re: Régularisation
Contrat commencé le 11/02/2019
La mensu avant avenant (du 11/02/19 au 30/09/20)
était celle-ci :
3,40 Euros net x 37 heures x 42 semaines / 12= 440,30 euros net
Je compte 20 mois d'activité et un salaire versé de
20 mois x 440,30= 8806 Euros
Je compte 76 semaines d'activité
[37 heures x (76 semaines) x 3,40] = 9560,80
C'est normal car les 10 semaines d'absences prévus par année de contrat lors du calcul de votre mensu n'ont pas encore été posé et ne peuvent pas rééquilibré la balance
Pour la première année (11/02/2019 au 10/02/2020) il y a bien les 42 semaines travaillées et les 10 d'absences
Pour la deuxième année ( 11/02/2020 au 30/09/2020) il y a 34 semaines travaillées sur 34 semaines écoulés donc les 10 semaines d'absences n'ont pas encore été posées
Son salaire est mensualisé sur 129,5 heures par mois
Depuis le 10/02/2020 elle a travaillé
34 semaines X 37 heures = 1258 heures et vous lui en avez payé 1036
Il y a donc une différence de 222 heures soit les754,80 Euros net que vous trouvez
Je pense qu'il vaut mieux pour vous attendre la fin de l'année prévu par la mensualisation soit Fin Janvier 2021 pour mettre fin à cette mensu et basculé sur la nouvelle
Re: Régularisation
Par contre petite question vous dites 4 jours d'accueil par semaine et 9H25 par jour
Est-ce ?
9 heures et 25 minutes par jour ou 9 heures et 15 minutes
Si c'est 9 heures et 25 minutes par jour cela donne pour le calcul de la mensu 9,42 heures X 4 jours = 37,68 heures par semaine
Si c'est 9 heures et 15 minutes par jour cela donne pour le calcul de la mensu 9,25 heures X 4 jours = 37 heures par semaine
Re: Régularisation
A savoir que l'avenant ne peut etre mis en place que lorsque votre AM vous l'aura rendu signé avec la mention accepté
La date que vous avez inscrite sur celui ci est la date de présentation et non la date de prise d'effet
Tant qu'elle ne la pas accepté il ne peut etre mis en place
Donc pour le moment le contrat des 37 heures court toujours
Pour une mise en place au 01/10/2020 il aurait fallu lui présenter le 15/09 max pour qu'elle ait un délai de réflexion nécessaire avant de vous répondre
Re: Régularisation
Je vous met un petit tableau des heures et des montants...
voir si mon calcul est bon pour la regu... si j’ai pas omis soit un mois ou semaine...
merci en tout cas de votre disponibilités !!
Re: Régularisation
Détail important que j’ai oubliée de dire c’est que en 2019 je n’ai pris que 3 semaines de congés pas plus...
Re: Régularisation
Bonjour,
Non ce n'est pas bon
Vous êtes en année incomplète
Donc dans la régule vous ne devez pas compter les semaines non travaillées " 10 semaines"
Normalement vous devriez avoir entre le 11/02/19 et le 10/02/2020 10 semaines soit 370 heures en moins
La vous avez 11 mois identiques ce n’est pas bon
Calculez le nombre de semaines réellement travaillées par votre AM et non le nombre de semaines écoulées
Deuxième chose
Pourquoi son salaire à baisser dés Janvier de 11,90 Euros net ?
Re: Régularisation
Je vous donne un exemple
On va dire qu'elle a prit ses 5 semaines comme ceci
1 semaine en avril et 4 semaines en Aout
Et vous, vos 3 semaines en juillet 2019 sur les 5 déduites
02/2019 11 jours
03/2019 17 jours
04/2019 14 jours
05/2019 18 jours
06/2019 16 jours
07/2019 6 jours
08/2019 2 jours
09/2019 18 jours
10/2019 18 jours
11/2019 17 jours
12/2019 18 jours
01/2020 18 jours
Total 173 jours = 1600,25 heures
Vous lui avez payé en suivant la mensu 1480 heures sur les 1600,25 réalisées
Sur la première année il y a donc une régule de 120,25 heures
Vous faites pareil la deuxième année
Re: Régularisation
Bonjour
Que de complications.
A : la régularisation se compte de la date du début du contrat à sa date anniversaire, et non pas en additionnant tous les mois travaillés sur l'ensemble du contrat.
Il y à donc 2 périodes.
A : du début du contrat à sa date anniversaire.
Montant A :
B : de la date anniversaire à la fin du contrat.
Et les périodes se compensent ensuite, sauf si votre am à négocier le paiement de la régul la première année.
Ensuite, vous dites que vous proposez un avenant à la baisse à votre am, tout en mentionnant que le contrat s'achève fin novembre ?
A la place de votre am je refuserais, sachant que nous sommes presque dans le mois de préavis....
Là, c'est vraiment pas top.
Re: Régularisation
Bonjour
Je voulais juste savoir comment vous avez trouvé les 1480heures ?
Je n arrive pas a les trouver..
Merci beaucoup
Re: Régularisation
Et bien elle est mensualisé sur 129,5 heures
37 heures X 42 sem / 12 = 129,5 heures
Donc son salaire mensuel brut représente l'équivalent de 129,5 heures de travail
Février non travaillé en intégralité = à peu près à 64,75 heures + 11 mois complet = 1424,5
Total = 1489,25 heures
Re: Régularisation
Super merci beaucoup !
Pour la seconde année, avec l’histoire du covid ma nounou na pas travaillée les 2 mois durant le covid, mais elle a été payée.
Dois-je compter les 2 mois non effectués ou pas ?
Merci
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