Petit rappel!
bonjour a vous tous j'ai un petit soucis de calcul!!
voila j'ai un petit qui me quitte fin juin
voila le calcul que je fais es bien?
30h semaines x3.30€ x25 semaines : 6 mois (janvier a fin juin)
merci pour vos éventuelles réponses
Re: Petit rappel!
Bonjour,
Non une mensualisation se fait toujours sur 12 mois.
Je vous conseille de partir sur une année complète, de noter sur votre contrat vos congés et ceux de l'enfant si différents des vôtres, et de les déduire avec le calcul de la cour de cassation le mois concerné pour éviter une grosse régularisation à la fin du contrat.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Petit rappel!
merci coquelicot
quel est le calcul de "la cour de cassation"
et pourquoi faire sur 12 mois puisque je vais avoir le petit jusque fin juin?
fanfan
Re: Petit rappel!
Bonjour
Ce calcul sert pour toutes les déductions (contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade, absence pour convenance personnelle, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
Salaire mensuel brut / nombre d'heures que vous auriez dû travailler sur le mois si vous l'aviez travaillé entièrement en comptant les jours fériés, les absences... = taux horaire de la déduction.
Nombre d'heures d'absence x taux horaire de déduction = montant à déduire de votre mensualisation.
Un contrat se fait toujours avec une mensualisation annualisée, cela veut dire sur 12 mois, ce pour éviter des écarts de salaire trop important lors de la prise de congés par exemple.
Donc soit vous avez commencé votre contrat avant janvier, ce que je crois comprendre et vous ferez le point lors de la fin de contrat = régularisation.
Soit vous avez commencé votre contrat en janvier mais là vous êtes dans l'erreur si calcul sur 6 mois.
Nounic
Re: Petit rappel!
Je reviens avec vous toujours sur le même sujet ( un petit me quitte en juin)
si je fais le calcul de salaire sur 12 mois, fin juin je dois faire une régularisation?
vu que le salaire a été divisé sur les 12 mois de l'année? j'éspère que vous allez bien me comprendre!!
merci
Fanfan
Re: Petit rappel!
Bonjour, oui vous devrez faire une régularisation de salaire si vous partez sur un contrat en année incomplète.
Et non dans le cas contraire (-ou avec des horaires variables).
Pourquoi recalculez vous une mensualisation ? Si on ne vous à pas changer les données du contrat -heures d'accueil ou nbre de semaines prévues - le contrat et la mensualisation sont reconduits tacitement.
Re: Petit rappel!
merci metal je commence a comprendre!
et pour la régularisation fin juin je fais comment il y a des exemples???
Merci
Fanfan
Re: Petit rappel!
Il faudra comparer les heures mensualisées et payées et celles réellement faites.
Par exemple, pour un contrat de 27 heures accueil LMJ, soit 9 heures par jour et sur 44 semaines, le lissage donne :
99 h mensuelles.
La date anniversaire du contrat est le 1er mars, et le contrat finit potentiellement le 30 juin, pas de congés posés et prévus sur cette période (ni vous , ni l'employeur).
Le paiement de la mensualisation donne sur 4 mois (mars, avril, mai, juin).
4 x 99h = 396 heures payées.
Mais seront potentiellement réellement travaillées :
17 semaines à 27 heures plus 1 jeudi (2 mars) à 9 heures soit un total d'heures réellement faites de : 468 heures.
468 - 396 = 72 heures seraient donc à régulariser en fin de contrat.
Vous pigez ?
Re: Petit rappel!
Mais seront potentiellement réellement travaillées :
17 semaines à 27 heures plus 1 jeudi (2 mars) à 9 heures soit un total d'heures réellement faites de : 468 heures.
468 - 396 = 72 heures seraient donc à régulariser en fin de contrat.
Vous pigez ?
OH la la pas simple du tout!
mais je vais pas vous ennuyer plus longtemps je vais essayer de trouver une personne pour m'aider.
Merci bonne soirée
Re: Petit rappel!
Bonsoir,
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.
Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).
Bonne soirée
Coquelicot
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28/02/17 
13:30