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nounouduvar * 
le 13/02/20 à14:16

Perdue pour la prise des CP

Bonjour,

Ce forum m est vraiment vraiment très utile, je commence tout juste et j ai mille questions et vous m avez toujours été d une aide précieuse :)

J ai commencé un contrat en année complète fin janvier.
Mais je suis perdue concernant la prise des congés... Je sais que nous devons prendre 5semaines/an.
Mais est ce de janvier 2020 à janvier 2021 concernant ce contrat précis ?
Ou bien est ce de mai à mai ?
Si c est de mai en mai comment faites vous pour prendre 3semaines en juillet alors qu il y a que 5jours de CP acquis..

J attends impatiemment vos réponse, j ai déjà regardé plein d articles et de commentaires sur les CP mais pas trouvé reponse à ma question précise..

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metal1988 ***** 
le 13/02/20 à14:30

Re: Perdue pour la prise des CP

Bonjour

Tous les ans, 5 semaines de congés.

Là où vous bloquez c'est sur le terme congés.

Il y à deux situations : les congés PAYES, et les congés EN TEMPS.

Les congés en temps, doivent être pris 5 semaines, que celles-çi soient acquises ou pas, donc, pour votre exemple, à la date anniversaire vous devrez avoir bénéficier de 5 semaines de repos.

Ensuite, vos congés seront rémunérés chaque année, à hauteur des acquis.
En commençant en janvier, on fait un bilan fin mai, on peut avoir acquis 12 jours.
Ces 12 jours correspondent à 2 semaines de congés PAYES.
Ce qui signifie que dès le 1er juin suivant vous aurez 2 semaines de congés payés.
Si vous posez 3 semaines cet été, 2 seront payées en maintien de salaire, et l'autre sera sans solde.
Il y a une différence à connaître entre congés payés, et congés en temps.

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souris87 ***** 
le 13/02/20 à14:43

Re: Perdue pour la prise des CP

Il faut vraiment différencier les cp en TEMPS et les cp en ARGENT.

cp acquis ou non, il est obligatoire de prendre 5 semaines de congés communes avec toutes les employeurs.

Dans ton cas avant le 1er mars tu devras donner aux parents employeur des dates de tes congés pour la période Mai à Juin + 1.

Le 31 mai tu feras le pont sur le nombre de CP acquis.
En commençant le 1er Février 2020: ça donne:

2.5 cp x 4 mois = 10 cp acquis si tu as un enfant de moins de 15 ans à toi ça nous donne 12 cp acquis.

ce qui donne dans le cas où les cp sont posés de cette façon:
- 3 semaines en juillet 2020 = 18 cp moins les 12 acquis = 1 semaines sans solde à déduire

- 2 semaines décembre 2020 = 12 cp il n'y a plus de CP acquis donc il faut déduire les 2 semaines.

- 1 semaine à Pâques 2021 = 6 cp il n'y a plus de CP acquis donc il faut déduire une semaine.


Mai 2021 = on fait le calcul des CP acquis, et on recommence le même calcul qu'au dessus.

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nounouduvar * 
le 13/02/20 à14:57

Re: Perdue pour la prise des CP

Super j ai compris.
Si les parents partent en vacances sur d autres semaines que les miennes je ne déduis pas le salaire du coup(en année complète)?

Et en année incomplète comment ça se passe ?
Je sais juste que les parents me payent les congés que j ai acquis pour l année au mois de juin.

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metal1988 ***** 
le 13/02/20 à15:22

Re: Perdue pour la prise des CP

Si vous n'avez qu'un seul employeur, c'est lui qui imposes ses dates de congés, il faut donc suivre..

En année incomplète :

Vous devez, employeur et vous, vous mettre d'accord sur le nbre de semaines d'ACCUEIL PROGRAMMEE.
C'est cette base qui va déterminer votre mensualisation.
De ce fait, même lors de semaines d'absence programmée , que ce soit pour vos congés EN TEMPS, et les semaines d'absence de l'enfant programmé, le salaire est maintenu intégralement.

C'est pourquoi il est impératif de communiquer dès la signature du contrat, et tous les ans avant le 1er mars, les dates de vos 5 semaines de congés.
Mêmes s'il est possible que certaines semaines soient communes avec votre employeur, il faut noter VOS DATES. Et l'employeur doit pourvoir également vous donner les dates des semaines sans enfant.

La rémunération des congés payés en année incomplète se calcule tous les ans APRES BILAN des acquis. On fait le point au 31 mai.
Ensuite on applique les deux méthodes de calculs.

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metal1988 ***** 
le 13/02/20 à15:29

Re: Perdue pour la prise des CP

Le point sur le nbre de jours ouvrables acquis, même en année incomplète est important.
C'est utile, car par exemple, on ne peut pas être en préavis sur des congés ACQUIS.

C'est utile car l'année suivante, lors du nouveau calcul, on doit intégrer dans le nbre de semaines travaillées ouvrant droit aux cp, le nbre de semaines acquises sur la période précédente...Ainsi, théoriquement, si les conditions d'accueil ne changent pas, le nbre de jours ouvrables acquis chaque année en année incomplète évolue.... A concurrence de 30 jours bien sûr.

Je me rappelle d'une réunion où l'animatrice soutenait qu'il était impossible d'avoir 30 jours ouvrables acquis en année incomplète... Il à fallu lui faire un petit cours.
Car exemple, pour un contrat de 40 semaines (toutes travaillées au 31 mai), on a potentiellement acquis :25 jours ouvrables.
L'année suivante, on a aussi travaillé 40 semaines, mais également 4 semaines assimilées (celles acquises 25/6 = 4.16), soit un total de 44 semaines ouvrant droit aux cp. soit 27.5 arrondis à 28, et ainsi de suite chaque année...

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gigi5259 *** 
le 14/02/20 à11:45

Re: Perdue pour la prise des CP

Bonjour,
Vous avez signez un contrat en année complète en janvier. Vous êtes sur la période de référence des congés payés qui a commencé le 1er juin 2019 et se terminera le 31 mai 2020. En théorie ces congés "cumulés" pourront être pris à partir du 1er juin prochain. Vos périodes de congés sont rémunérés par maintient du salaire.
Pour ce qui est de votre rémunération, elle ne change pas que vous preniez des congés en cours d'acquisition ou acquis. Une régularisation des congés devra être faites à la résiliation du contrat.
Donc a compter de la signature du contrat l’employeur doit vous régler tout les mois votre mensualisation sans déduction sauf en cas de maladie de l'enfant justifiée ou de vos éventuelles absences non rémunérées (hors CP).
attention notez bien toutes les périodes de congés donc vous bénéficierez pendant toutes la durée du contrat. Cordialement

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mamylou **** 
le 16/02/20 à00:24

Re: Perdue pour la prise des CP

nounouduvar,

Ne suivez pas les conseils de Gigi5259 car ils sont faux. En année complète, on ne se fait pas payer les Congés non acquis.

metal1988 vous a donné les bonnes réponses.

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assmatzam ***** 
le 18/02/20 à17:22

Re: Perdue pour la prise des CP

Gigi5259

Ce que vous dites est totalement faux
Je vous cite :
Pour ce qui est de votre rémunération, elle ne change pas que vous preniez des congés en cours d'acquisition ou acquis.

Le maintien de salaire ne peut avoir lieu que lorsque les congés sont acquis
Les congés ne sont acquis qu'une fois la période de référence terminée soit au 31 Mai
Donc si en Année Complète vous prenez des congés avant le 31/05 ils devront être déduit de votre salaire avec le CCC

La prise par anticipation des congés n'est pas inscrite dans la convention qui nous concerne et en utilisant cette méthode vous risquez de devoir des congés à votre employeur si le contrat se termine prématurément

Donc en résumé méthode à bannir

la seule chose à retenir c'est l'explication de metal qui est parfaite

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assmatzam ***** 
le 18/02/20 à17:35

Re: Perdue pour la prise des CP

Je vous donne un exemple pour mieux comprendre

je commence un contrat le 1er juillet une année complète
je prends 4 semaines en Aout
En suivant votre exemple
Mon employeur me paye mon salaire d'aout en entier

Le 1er septembre il me licencie
Mon contrat se termine donc le 15 septembre

J'aurais pris 24 jours de congés "payés" alors que je n'en aurait acquis que 4 jours
Je lui devrais donc 20 jours de congés

Voilà pourquoi il ne faut jamais prendre des congés par anticipation

Car nous ne sommes pas Madame soleil et on ne sait pas ce qu'il peut se passer

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eve974 ** 
le 18/02/20 à18:14

Re: Perdue pour la prise des CP

Merci de ton conseil pour les congés par anticipation, moi mon RAM m'avait dit que je pouvais prendre ce type de congé pour ne pas avoir de baisse de salaire.
Je me rend compte que vous donnez de bien meilleurs conseils et que surtout vous nous donnez des explications pour mieux comprendre.
Merci encore !
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