Maman perdue
bonjour a toutes, je suis un peu perdue. Je vous explique brièvement car très long. Mon ancienne nourrice faisait les bulletins de salaires pour nous ( oui on sait c'est pas bien mais sa nous arrangeait) au debut cela se passait bien je controlais de temps en temps puis de juin a septembre je ne controlais plus trop puis un jour je regardais un peu et la j'ai vu des heures complementaires payés mais non effectués et plein d'autres truc comme les 10 % chaque mois de congés payés.. au jour d'aujourd'hui j'ai refait tout les calculs entre temps j'ai rencontré le rampe et l'inspection du travail qui tout deux m'ont affirmé que la nounou me devait de l'argent ..
1ere question comment calculer vous le maintien de salaire car je rame?
2 ème question de janvier a mai on était en année complète et elle m'a fait payé des cp en fin mai (regularisation) sauf qu’apparemment je n'aurais pas du lui payer quelqu'un peut me dire pourquoi?
désolé d'avance du roman si une personne veut plus de details car j'avoue la c'est pas très clair hésitez pas a venir vers moi
Re: Maman perdue
Bonjour
Juste une petite "mise à jour" sur le terme de notre profession nous ne sommes pas des nourrices, en somme nous n'allaitons pas les enfants que nous avons en accueil ! Nous sommes des assistantes maternelles agrées, "nounou" familièrement parlant pour les enfants.
Donc hélas il y a des soucis côté employeurs mais là vous avez eu personnellement une assistante maternelle semble t-il malhonnête.
Les 10% de paiement des CP chaque mois sont illégal voir la CCN. Vous étiez donc en année incomplète puisque vous dites avoir été en année complète de janvier à mai.
Raisonnement sans année précisée puisque pas de détails de votre contrat
Calcul des CP acquis si année incomplète :
Vous deviez calculez à partir du début de contrat jusqu'au 31 mai suivant ( ou avenant) les semaines de travail effectives. Ensuite vous prenez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.
Si votre ass mat n'avait pas acquis 30 jours au 31 mai et si elle avait personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril vous ajoutiez 2 jours par enfant de 15 ans sans dépasser les 30 jours de cp.( seulement possible si calcul au 31 mai sinon n'en tenez pas compte)
Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et vous prenez la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,
- soit les 10 % de tous les salaires bruts du début du contrat ( puis l’année suivante du1er juin) au 31 mai.
La rémunération due au titre des congés payés pour l'année de référence s'ajoute au salaire mensuel brut de base tel que calculé suivant l'article 7 " Rémunération ", alinéa 2 b de la CCN
Cette rémunération peut être versée, selon l'accord des parties à préciser au contrat :donc pour vous ? ( pas de précision sinon les 10% illégal)
( à suivre)
Re: Maman perdue
(suite)
Si vous avez fait un avenant en janvier pour passer en année complète, tout congé posé pendant cette période devait être déduit de la mensualisation par le calcul de la Cour de Cassation.
En mai il fallait effectivement faire le point des CP acquis, en année complète c'est 2.5 jours par mois de travail. Sinon même calcul que plus haut.
Je pense avoir fait le tour sans commettre d'erreur.
Revoyez tout, faites le point et si besoin d'aide pour vos calculs donnez plus de détails.
Nounic
Re: Maman perdue
Bonjour,
Pour compléter Nounic le PE est responsable autant des déclarations faites sur pajemploi que des bulletins de salaire
Vous auriez du vérifié cela de plus près car j'ai bien peur que vous ne puissiez récupérer le trop perçu si il y a lieu
Perso je donne les chiffres par mail aux PE , je leur demande qu'ils vérifient et ensuite ils font la déclaration
Re: Maman perdue
Bonsoir,
S'il y à eu un avenant pour passer de complète à incomplète, l'assistante maternelle à fait comme beaucoup de rame ou des collègues font c'est à dire faire payer 10% de cp....sur le brut mensuel (ou pire sur le net).
Ensuite à mon avis (mais je peux me tromper), les heures complémentaires facturées ne sont t-elles pas celles qui dépasserait le lissage mensuel ?
Car là aussi, il y à souvent incompréhension avec le lissage des heures payées et celles réellement travaillées, parent et assmat, ont du mal à comprendre que les mois se compensent entre eux....
Voilà des points qu'il faudrait soulever avant de penser à de la malveillance.
Ensuite s'il y à trop payé de votre part, il faudra aussi rectifier les bs pajemploi et vous aussi peut-être remboursé un trop perçu....
Il faut plus d'infos pour faire le point.
Re: Maman perdue
de janvier a mai elle était en année complete a 40h semaine et elle a pris des vacances en avril . de juin a novembre elle est passée en année incomplète a 32h semaine .. de 699.48 ( salaire de base de janvier a mai) elle est passée a 492.40 euros de juin a novembre d'apres le maintien de salaire qu'elle m'a fait elle se versé 51.68 euros de cp par mois sans me l'expliquer
Re: Maman perdue
pour les heures complémentaires au lieu de les compter a la semaine . elle prenait les heures réelles et les soustrayait au heures mensualisées ( exemple : salaire de juin H reelles= 145 heures - H mensualisés 120 = 25 au lieu du calcul a la semaine qui était de 14h50 du coup j'ai payé 25 heures d'heures complementaires et non 14h50 sans compter les 10% de ces heures complementaires
Re: Maman perdue
pour le trop perçus l'inspection m'a dit que je dois lui envoyer un recommandé avec avis de reception avec obligation de remboursement
Re: Maman perdue
Un trop perçu peut se rembourser si il vient d’une erreur de calcul
Jai reçu parents qui travaille avec une assmat qui travaille en année complète et prends 10% en plus tout les mois
Ils ont tout recalculé dans les termes de la ccn
Et on pu récupérer dans les 400 €
Prélevé sur son dernier salaire
Refaite bien tout vos calculs pour être sure de vous
La mensualisation est un lissage sur 12 mois
Donc forcément tout les mois ont ne travaille pas pareil
120 hrs pour vous
Mais en février ou pendant les congés vous ne les faites pas , et la je ne pense pas que lassmat vous ait rendu de l’argent !.!
Ca companse avec les longs moins ou vous faites plus de 120 hrs
C’est sur que vous avez du régler beaucoup plus que prévu
Re: Maman perdue
Je pense qu' il faudrait vous poser avec elle tranquillement surtout si vous avez toujours eu de bons rapport avec elle pour essayer de comprendre
Pourquoi aurait elle voulu vous rouler dans la farine?
Les calculs sont très complexes donc il y a forcément une explication à tout ça
C est bien mieux de se poser entre adultes sereinement que de saisir l inspection du travail sauf si vraiment le dialogue est rompu
Moi perso je ne l accuserai pas à tort
Re: Maman perdue
Sans prendre parti , pour certains ( parent comme Assmat) c'est compliqué de faire des bulletins de salaire.
BEAUCOUP d'erreurs des deux cotés.
C'est " normalement" a l'employeur de faire les BS de son salarié .
Si le salarié ( l'assmat ici) le fait cela n’empêche en aucun cas a l'employeur de faire ses propres BS ou tout au moins vérifier :)
Re: Maman perdue
Nota: l'employeur se doit " normalement" d'avoir et fournir la convention collective a son employé ( tout est mentionné dessus :))
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