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pounette **** 
le 14/09/18 à15:35

Jours ouvrables ou ouvrés

Bonjour , j'ai des nouveaux pe qui m'embrouillent .....

Pour un contrat en année incomplète :
Sur la fiche de paie, dans la case Nombre de jours congés payés, le pe marque les jours ouvrables ou ouvrés ?

Le pe doit les convertir en heures et les rajouter à celles de la mensualisation ?


Et pour un contrat en année complète :
1 ère année : déduction avec calcul cour de cassation voir début 2 ième ?

J'ai un contrat année complète au 01/12/2017 :
117h (27h/s) et 13j (3j/s) et 4,62€ brut.
Avec les autres pe, j'ai eu mes congés payés en décembre, février et avril.
Avec ce pe, j'ai déduis avec ccc à chaque fois.
Au 31/05/2018, le calcul me donne 22 semaines travaillées .

Pouvez vous me donner votre calcul car perdue.
Cordialement Pounette

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anna39 *** 
le 14/09/18 à16:11

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

bonjour,

je suppose que tu parle d'une fin de contrat et derniere déclaration pajemploi et des indemnitées compensatrice de cp des conges que tu n'as pas pris? pas très precis mais si oui donc oui il faut noter les jours ouvrables et oui il faut convertir le montant de cette indemnités en heures et les ajouter au nombre d'heures mensuelles habituelles

2eme partie j'ai rien compris

bonne journée

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pounette **** 
le 14/09/18 à16:40

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

Bonjour Anna 39,

Merci pour votre réponse pour l'année incomplète c'est ce que je fais.

Pour le contrat année complète, je voudrai le calcul à faire avec mes renseignements pour mes congés.

Cordialement Pounette

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anna39 *** 
le 14/09/18 à17:54

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

ben en année compléte tu as 5 semaines de conges payés, inclus dans la mensualisation donc je ne comprend pas ce que tu veux comme calcul

je pense que a la base pour ce contrat tu aurais du partir en année incomplete si tes conges n'était pas les meme que les pe

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kikine747 ***** 
le 14/09/18 à18:22

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

non en année complète les congés ne sont pas compris dans la mensualisation, vous devez déduire de votre salaire les jours non acquis

a lire
https://www.assistantes-maternelles.net/forum/les-conges-payes-65784

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anna39 *** 
le 14/09/18 à18:32

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

oui en fin de contrat mais rien n'est vraiment préciser dans le post, je suppose que c'est pour la fin de contrat aussi alors je sais pas

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kikine747 ***** 
le 14/09/18 à18:34

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

pas seulement en fin de contrat...

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anna39 *** 
le 14/09/18 à18:39

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

j'ai pas compris sa question de toute façon donc je passe mon tour
de plus en toute logique cela aurait du etre une année incomplete a la base, si les conges ne sont pas les meme que pe

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pounette **** 
le 14/09/18 à23:09

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

Bonsoir à toutes,

Ce pe ne sait pas et m'annonce des calculs différents des miens.
Je souhaitais une réponse de votre part qui est toujours satisfaisante.

Ce n'est pas une fin de contrat.
C'est un contrat commencé le 04/12/2017, en année complète car 5 semaines ensemble et avec les autres pe.

Avec les autres pe, j'ai : 1 semaine Noël, 1 en février, 1 en avril et 2 en août.

Pour ce pe, j'ai déduis Noël, février et avril avec le calcul de la cour de cassation (comme j'ai toujours fait car les congés ne sont pas acquis en argent mais en temps) et je déduis le nombre d'heures de la mensualisation.

Au 31/05/2018, je fais mon calcul et je trouve 22 semaines travaillées.
Voici mon calcul : 22 / 4 * 2,5 = 13,75 arrondi 14 jours congés payés acquis pour la période du 01/06/2018 au 31/05/2019.

J'ai pris des congés du lundi 06/08 au dimanche 19/08 soit 11 jours (-15/08).
Il me reste donc que 3 jours acquis jusqu'au 31/05/2019 .
En décembre 2018, je suis en congés du lundi 24 au dimanche 30 donc 5 jours (-25/12) .
5 jours - 3 jours acquis = 2 jours à déduire avec le ccc.
Février et avril aussi déduis avec le ccc.

Qu'en pensez vous ? merci de me dire si erreur
Bonne soirée et bon weekend
Pounette

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clomis **** 
le 15/09/18 à08:26

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

Vos calculs m'ont l'air corrects.
Pour la déclaration en année complète, c'est très simple, les congés ne se déclarent pas (sauf en fin de contrat). Il n'y a donc rien à ajouter en heure ni en jours, les congés sont déjà compris dans la mensualisation.
Il faut juste rajouter à la main sur le bulletin de salaire congés pris du... au ... dans la case du bulletin pajemploi et le signer. C'est tout.

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pounette **** 
le 15/09/18 à22:36

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

Bonsoir

Je vous remercie toutes pour votre aide.
Bon weekend
Pounette

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coquelicot59 ***** 
le 16/09/18 à12:00

Re: Jours ouvrables ou ouvrés

Bonjour,

Arrêter de dire qu'en année complète les congés sont compris dans la mensualisation, ce qui est complètement faux.

Il faut dire que les congés sont compris sont dans la mensualisation si et seulement si les CONGES SONT ACQUIS.

Concernant ton calcul Pounette, il est bon. Par contre pour décembre il te reste 3 jours acquis donc ce sera le 24, 26 et 27 décembre. Il ne te restera que le vendredi 28 et samedoi 29 décembre à déduire avec le CCC si tu travailles le vendredi et le samedi.

Bonne journée
Coquelicot
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