Je suis perdu
Bonjour j .ai besoin d un petit conseil
J ai commencé moi contrat avec une petite fille le lundi 3 septembre 2018 et je fini le vendredi 30 août 2019 .je voudrais savoir si c .est une année complète ou incomplète
Merci beaucoup de votre aide
Re: Je suis perdu
Quel est le calcul de votre mensu au départ ? ( le fait de finir avant les 12 mois ne signifie pas si vous êtes en année complète calculée sur 52 semaines ou incomplète moins de 47 semaines d'accueil)
Re: Je suis perdu
On ne peut pas savoir
Sur combien de semaines avez vous calculé votre mensualisation ?
Si c’est sur 52 semaines c'est une Année complète
Si c'est sur 46 semaines ou moins c'est une Année incomplète
Re: Je suis perdu
Je suis parti sur une année complète mais le problème cela ne fait pas un an jour pour jour
Re: Je suis perdu
Pas grave, les parents peuvent arrêter quand ils le souhaitent.Mais il faudra faire une régule des cp et éventuellement une régule de salaire.
Re: Je suis perdu
Bonjour Viviane2
Je vous cite "Je suis parti sur une année complète mais le problème cela ne fait pas un an jour pour jour"
on est bien d'accord que vous avez fait une mensualisation sur 52 semaines ? Vous ne faites pas de confusion entre travailler 12 mois et être en année complète ?
Nounic
Re: Je suis perdu
Je suis désolée je me suis mal exprimée sur mon premier message
J ai commencé mon contrat le lundi 3 septembre 2018 et le termine le vendredi 30 août 2019 en année complète.
Sachant que nous n arrivons pas au terme de l anniversaire du contrat (manque 3 jours)
Je voudrais savoir s il faut compter le 1/120 eme ou bien faire une régularisation ou bien rien du tout
Merci beaucoup bonne journée
Re: Je suis perdu
non vous n'avez pas 1 an d'ancienneté a la date d'envoi du courrier de licenciement donc pas de 1/120
pour la régularisation oui vous pouvez en faire une
Re: Je suis perdu
Bonjour,
Pour faire une regul en Année complète il faut qu' il y ai une clause sup au contrat. Il y a eu jurisprudence. 2 cas pour la regul en Année complete:
- accueil sur 2 rythmes
- avenant en cours de contrat.
La regul de salaire se fait sinon en Année incomplète dixit la ccn.
Bonne journée
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02/07/19 
08:33