Heures supplémentaires et déductions jours fériés
Bonjour à tous, tout d'abord merci à celles qui prennent le temps d'aider sur le forum. C'est toujours enrichissant de lire vos sujets et réponses :).
Le mois dernier j'ai posté un sujet concernant le décompte des jours fériés et j'ai reçu plusieurs réponses très complètes me disant de calculer le taux potentiel du mois en question et de déduire ensuite le nombre d'heures non effectuées x ce fameux taux. En théorie c'est simple. Mais voila, il y a 3 calculs possibles tenant compte de ça.
Etude des 3 cas avec 50h de travail par semaine.
On va dire que le taux brut c'est 4e avec majoration des HS de 0,25%.
50h x 4e x 52 semaines / 12 = 866,7e salaire de base. 25 hsupp x 0,25 x 4 = 25, salaire de mai 866,7 + 25 = 891,25e.
Jusqu'à là pas de problème.
Là arrive la question des jours fériés. Je dois calculer mon taux potentiel, ce mois-ci j'aurais normalement fait 230h dont 23h supp + 2h supp de la dernière semaine d'avril, sauf qu'en réalité je n'ai fait que 15h supp dont 2 sur le mois d'avril. Dois'je inclure les heures supp pas faites en heures potentielles pour l'inclure au calcul?
Ex 1: Salaire potentiel : 891,25/216,7h = 4,11e (taux du mois de mai).
Il y a 2 x 10h à ôter pour les jours fériés donc je fais 891,25 - ( 20 x 4,11) = 809e que l'on converti ensuite en net.
Mais ce calcul enlève un taux qui tient compte des heures supp sur des semaines où il n'y en a pas.
Calcul 2 avec ajout des h supp après :
Ex 2 : Salaire de base : 866,7 /230h = 3,77 ( taux moyen de mai)
On déduit les jours fériés : 866,7 - (3,77 x 20) = 791,34e Et on ajoute les heures supp 791,34 + (15 x 0,25 x 4) = 806,34e que l'on converti en net.
On peut aussi se dire que les heures supp auraient étés faites donc on peut les inclure dans le taux potentiel :
866,7 + 25 x 0,25 x 4 = 891,25 / 230 = 3,875 (taux du mois de mai).
866,7 - 20 x 3,875 = 789,2e
Lequel vous semble le plus juste?
C'est vraiment un casse tête pas possible, ça fait pourtant plusieurs années que je fais ça mais j'ai rarement eu le cas des heures supp donc je suis perdue.
Merci d'avance pour celles qui auront le courage de lire.
Re: Heures supplémentaires et déductions jours fériés
Bonjour,
Pour le calcul de cassation on fait abstraction des jours fériés.
Tous les jours sont considérés comme travaillés si ils sont définis comme tel au contrat.
Dans votre cas 5 jours par semaine font 230h potentielles en mai à l'exclusion de tout autre calcul.
La mensualisation est celle qui est définie au contrat.
Re: Heures supplémentaires et déductions jours fériés
Bonjour, merci Pioupiou pour votre réponse, j'entends bien que les jours fériés sont prévus au contrat cependant je n'ai pas encore trois mois d'ancienneté avec cette famille là et je n'ai pas de clause au contrat qui prévoit une indemnisation sur ces jours là donc il faut bien que je les déduise non?
Par la suite effectivement, elles compteront comme un jour normal heures supp comprises.
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06/06/19 
15:05