Heures supplémentaires
Bonjour.
J ai besoin de votre aide. J ai 2 contrats en vu. Un pour 44h et l autre pour 55 h/semaines donc 11h/jour. Ai je le droit et comment calculer. Je débute donc je patauge
Merci
Re: Heures supplémentaires
Bonjour,
Pourquoi vous n'aurez pas le droit ? Vous devez avoir entre le départ du dernier enfant le soir et le premier enfant qui arrive le matin un repos de 11 heures.
Vous faites 44 h x nombre de semaines d'accueil (52 semaines si c'est une année complète = vous avez les mêmes 5 semaines de congés et vous faites une année incomplète si n'avez pas les mêmes 5 semaines de congés donc 52 semaines - vos 5 semaines de congés - les semaines supplémentaires) x tarif horaire brut / 12 mois.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Heures supplémentaires
Bonjour,
N'oubliez pas dans votre calcul que vous êtes obligées de majorées vos heures supplémentaires, ce sont " celles effectuées au delà de la 45Heures hebdomadaires"
Vous pouvez les inclurent dans votre mensualisation
Il faut simplement que vous notiez "clause supérieur à la CCN" à coté de votre calcul et le faire signé par les PE sur votre contrat
45 H X taux horaire Brut X Nombre de semaine / 12 mois = A
10 H X taux horaire Brut X Nombre de semaine / 12 mois = B
A+ B = mensualisation Brut
Mensualisation / nbre de jrs mensualisées = 48,80 euros Brut MAXIMUM
Dans la logique :
Vous ne pouvez pas dépasser 2250H annuel donc attention avec un contrat de 55H par semaine sur une année complète vous atteignez déjà les 2585 Heures
Avec 55H par semaine logiquement vous ne pouvez faire qu'un contrat que sur 41 semaines maximum pour rentré dans les clous mais beaucoup d'ASSMAT dépassent ce cota d'heures
soit
"52 semaines -5 sem CP assmat - 6 sem RTT PE"
Bonne journée à vous
Re: Heures supplémentaires
Bonjour,
Coquelicot, je pense que patou5 posait cette question par rapport au quota du nombre d'heures annuelles soit 2250 heures il me semble.
Si c'est un contrat année complète ce quota va dépasser donc, elle n'à pas le droit.
J'aimerais bien avoir votre avis à ce sujet.
Fanou
Re: Heures supplémentaires
Bonjour Fanou,
Personne ne vérifie que vous faites plus de 2 250 heures par an. Avant je travaillais 50 heures par semaine ou plus donc je dépassais le plafond.
Ensuite il faut compter sur 47 semaines puisque l'on a 5 semaines de congés, ensuite il y a les jours fériés qui sont payés mais non travaillés parfois ou souvent.
Bonne soirée et bonnes fêtes
Coquelicot
Re: Heures supplémentaires
J'ai oublié de préciser que je cumule le métier d'assistante maternelle et celui de dactylo à domicile donc lorsque je faisais 8 h de dactylo par jour en plus de mon travail d'assistante maternelle de 10 h par jour je dépassais largement le quota et personne n'est venue me dire quelque chose.
La PMI, les parents étaient au courant.
Re: Heures supplémentaires
Bonsoir coquelicot,
Merci beaucoup pour ces explications.
Il est vrai que des contrats à 50 heures se font rares mais tout de même cela arrive . Pas d'inquiétude donc.
Joyeuses fêtes et un grand merci pour vos interventions et votre aide qui nous aide dans notre profession.
Fanou
Re: Heures supplémentaires
en fait c'est surtout au niveau de la sécu que cela risque de poser pb en cas d'accident du travail je suppose, sinon comme le dit coquelicot personne d'autre ne vérifie
Re: Heures supplémentaires
Merci à toutes pour vos réponses.
Patou
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22/12/17 
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