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patou54 *** 
le 12/04/18 à14:20

Heures complémentaires

Bonjour,
j'ai reçu des parents, au départ pour un certain nombre d'heures , et au rendez vous des heures en mois moins ,car la grand mère veut ça journée tous les quinze jours !!!
Si on fait le calcul des semaines en deux mensualisations , il va falloir faire une régul ? Mais il faut marquer les semaines , de l'une et l'autre ? Il faut être sur un nombre paire de semaine!!!
est mensualisée cette journée en demie journée, exemple:
9h30 !!! mettre 4h45 ? es possible?
car les heures complémentaires j;en ai déja trop sur un contrat!!!
Dite moi comment faire ?
merci
Patou 54

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stephmena **** 
le 12/04/18 à14:38

Re: Heures complémentaires

bonjour vous comptez le nombre de semaines type A et celle type B :
tarif horaire brut * nombres d'heures semaine A * nombre semaine A /12 = A
tarif horaire brut * nombres d'heures semaine B * nombre semaine B /12 = B
A+B = mensu en brut
mensu en brut * 0.7717 = mensu en net

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metal1988 ***** 
le 12/04/18 à14:51

Re: Heures complémentaires

Bonjour ce que je comprends c'est que lorsque l enfant est absent et va chez sa grand mère on déduit les heures ?
Sauf que c'est une absence injustifiée qui ne doit pas donner lui à une retenue sur salaire.

Si votre employeur veut diminuer les heures d'accueil il doit vous proposer un avenant et vous en profitererez pour faire la,mise au'point sur les heures complémentaires qui doivent restées exceptionnelles.
Sinon il faut inclure ces heures dans la mensualisation !

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assmatzam ***** 
le 12/04/18 à17:27

Re: Heures complémentaires

Bjr,

J'ai l'impression Metal que le contrat n'est pas encore commencé donc soit vous acceptez et vous pouvez en profiter pour augmenter votre taux horaire soit vous dites tout simplement non à ces nouveaux PE

Ensuite
Si vous acceptez vous avez deux possibilités pour calculer votre mensualisation
Nombre d'heure par semaine X nombre de semaines X taux brut / 12 = mensu

Et vous prévoyez avec les PE le nombre de mercredi d'absences programmés que vous acceptez par année de contrat avec un délai de prévenance à déterminer et vous retirerez ces jours avec le calcul de la cours de cassation au moment de leur prise

Ou alors vous calculez comme stephmena vous a noté plus haut

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patou54 *** 
le 12/04/18 à21:13

Re: Heures complémentaires

bonsoir,
suite pour la mensualisation , le jeudi est prévu une semaine sur deux , car la grand mère va le garder !!!
Je ne veux pas trop d'heures complémentaires;
merci de m'avoir répondu
Patou 54

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virginy ** 
le 13/04/18 à07:43

Re: Heures complémentaires

Bonjour
Alors moi j’ai des parents séparé en garde alternée et pour calculer ma mensu
J’ai cherché et j’ai trouver cela

Nbr d’heure semaine À + nbre semaine B /2= moyenne d’heure par semaine et avec cette moyenne ont calcul la mensualisation

Voilà comment je fais
J’espère ne pas m’être trompé

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coquelicot59 ***** 
le 13/04/18 à08:02

Re: Heures complémentaires

Bonjour Virginy,

On ne fait jamais de moyenne. Le calcul de Stephmena est le bon.

Bonne journée
Coquelicot

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patou54 *** 
le 13/04/18 à08:40

Re: Heures complémentaires

Bonjour Coqueliquot,

Je vais faire le calcul de Stephmena !!!
Mais faudra faire deux calcul pour les congés , pour calculer les semaines et ajouter !!! et faire 10%. Et pour la régul comment fait t' on ?
merci
Patou 54

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coquelicot59 ***** 
le 13/04/18 à10:13

Re: Heures complémentaires

Pour les congés payés, on fait toujours les 2 méthodes de calcul (maintien de salaire ou les 1/10e) et on prend la solution la plus avantageuse.

Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :

- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,

- 1 colonne avec les heures réellement sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent. Par heures travaillées, on entend les heures notées au contrat. Si l’enfant ne vient pas pour convenance personnelle des parents, vous notez les heures notées au contrat pour le ou les jour(s) d’absence.

Pour les congés, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.

Pour les congés, en année complète, on compte les heures si les congés payés sont acquis sinon celles-ci ont été déduites avec le calcul de la cour de cassation donc les heures sont à déduire des heures mensualisées.

Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).

Bonne journée
Coquelicot

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virginy ** 
le 13/04/18 à12:59

Re: Heures complémentaires

Re bonjour

Merci pour l’info coquelicot59 Je vais en parler au parents et refaire un avenant .
Très bon week-end à vous

Virginy
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