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nounic ***** 
le 26/04/18 à06:16

Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Bonjour
Je me trouve un peu "bête" de poster un tel sujet mais je n'ai pas les idées claires concernant le calcul des CP au 31 mai pour 2 contrats qui seront en année complète.

1) Pour le 1er jusqu'à présent en année incomplète depuis janvier 2016, avenant au 1er mai 18 car la maman change d'emploi donc de jours et heures de travail, et fin de contrat en juillet car école en septembre pour N, alors nouvelle mensualisation en année complète pour éviter grosse régularisation.
De ce fait je calcule quand même mes semaines travaillées du 1er juin17 au 31 mai18 + les 5 semaines de congés acquis ou alors je dois différencier année incomplète jusqu'au 30 avril 18, et ensuite année complète ?

2) Pour le second contrat en année complète depuis décembre 2017, et c'est la première fois donc que je me trouve à calculer les CP acquis au 31 mai 18 en année complète.
Nombre de semaines travaillées du 4 décembre 2017 jusqu’au 28 février 2018 : 3 + 4 + 4 =11 10/4 x 2,5 = 6,875 jours de CP
+ 2,5 jours/mois (mars, avril et mai) soit 2,5 x 3 = 7,5 jours. Total 14, 375 soit 15 jours acquis
Est-ce que cela signifie bien que pour mes 3 semaines de congés d'août je ne déduirais que 3 jours par le CCC ?
Mais j'ai fait beaucoup d'heures complémentaires en avril donc je devrais faire la comparaison des 2 méthodes de calcul : 10% et maintien de salaire et me faire payer la différence en juin ?
C'est peut-être un peu confus pour les explications mais cela l'est effectivement dans ma tête.

Merci pour l' aide que vous pourrez m'apporter pour ces 2 cas.
Nounic

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metal1988 ***** 
le 26/04/18 à08:15

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Bonjour pour ta question 1 :

Tu es passée d'année incomplète à complète, comment ont été rémunérés les cp sur la première partie du contrat ?
Sur le principe, il faut faire le calcul des droits aux cp comme tu l'as fait.
Tu auras donc je pense acquis tes 30 jours au 31 mai.
A poser ensuite à partir du premier juin. Et si fin de contrat en juillet, alors une grosse iccp pour ce parent.
Au premier mai, il faudra quand même faire une régularisation de salaire.
Et voir si ce c'est pas quand même ton intérêt de calculer tes cp àce moment là, car si les conditons d'accueil changent à la baisse tu risques de perdre par rapport au maintien de salaire.... Ou bien là encore il faudra comparer avec les 10%.
Question 2 :

Tu as fait beaucoup d'heures complémentaires, ce qui va entraîner peut-être pour toi le choix avec les 10% par rapport au maintien de salaire.
Donc le calcul est simple, la somme trouvée avec les 10% est à diviser par le nombre de jours de cp acquis. Ce qui te donnera la valeur d'un cp.
Tu fais le même calcul avec le maintien de salaire, tu vois si un cp en maintien de salaire est plus avantageux qu'avec un cp par 10%.
Si c'est 10% le plus avantageux, sur ta paie lorsque tu prendras tes cp, il faudra déduire la somme correspondant à XX jours de cp par maintien de salaire, et les remplacer par XX jours de cp par 10%.
Pour août tu as acquis 15 jours, s'il y à le férié du 15 août dans tes semaines de cp, alors tu auras uniquement 2 jours sans solde, avec calcul cours de cassation.

Bonne journée.

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nounic ***** 
le 26/04/18 à09:27

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Merci Metal
Bonne journée.
Nounic

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coquelicot59 ***** 
le 26/04/18 à17:25

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Bonjour,

Question 1

Est-ce que c'est à ton avantage l'avenant ? Si oui ce seront ces conditions qui seront à prendre en compte pour le calcul des congés.

Si non je n'accepterai la modification de contrat si près de la fin.

Question 2

Ce que je fais, pour le paiement des 1/10e si plus avantageux, c'est que je laisse le maintien de salaire du 1er juin 2018 au 31 mai 2019 et au mois de juin 2019 le parent paie la différence qui reste entre le maintien de salaire et les 1/10e.

Cela évite trop de calculs. Tu peux également ne pas attendre le mois de juin 2019 et procéder au règlement de la différence lorsque tu as posé tous tes congés acquis.

Bonne après-midi
Coquelicot

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nounic ***** 
le 26/04/18 à21:57

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Bonsoir Coquelicot
Pour 1) Oui l'avenant est à mon avantage... Pas de souci, en plus il y a plus de 9 ans que je travaille avec ce p.e !

Pour 2) Il y aura une modification du contrat lorsque la maman aura trouver du travail. Pour le moment taux horaire brut très élevé pour compenser le peu d'heure mais réserver la place.
Alors si jamais je passe en année incomplète, qu'est-il préférable de faire ?
Procéder au règlement de la différence après avoir posé mes 15 jours acquis lors de mes 3 semaines de congés d'août ?

Pas simple, quand on a l'habitude du calcul de CP en année incomplète... Mais c'est bien aussi d'en apprendre un peu plus même si c'est "casse-tête" ;)
Nounic

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coquelicot59 ***** 
le 27/04/18 à09:57

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Bonjour Nounic,

Oui c'est cela. Lorsque tu auras posé tous tes congés acquis, s'il y a une différence entre le maintien de salaire et les 1/10e tu demanderas le paiement auprès du parent.

Bonne journée
Coquelicot

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nounic ***** 
le 27/04/18 à16:46

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Petite question qui m'est venue en lisant ta réponse Coquelicot ;)
le p.e devra t-il à ce moment là si il y a une différence à payer noter quelque chose dans la case CP, puisqu'en année complète il n'y a rien à noter normalement ?
Pas d'urgence cela ne sera qu'en août mais pendant que je suis dans la compréhension de cette situation nouvelle je me penche sur la question !
Bonne fin de journée et bon WE.
Nounic

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coquelicot59 ***** 
le 27/04/18 à17:55

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

Personnellement je ne demande pas au parent de mettre un nombre de congés dans la case CP car, pour moi, j'ai peu de différence.

Mais si à l'inverse, la différence était plus conséquence, je demanderai de le noter pour éviter que le salaire brut ne dépasse le plafond autorisé.

Bon week-end
Coquelicot

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nounic ***** 
le 27/04/18 à22:12

Re: Double demande pour le calcul des CP au 31 mai

OK merci encore pour toutes ces infos.
Bon WE.
Nounic
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