Date anniversaire du contrat ?
Bonjour
Pouvons nous à la date d anniversaire d un contrat cdi ne pas continuer et faire rupture de contrat?sans pour autant démissionner le ram me dit que oui mais j aimerais etre sur .le ram ma dit que comme notre salaire est calculer sur 12 mois au bout des 12 mois on peut ne pas continué le contrat ..
Si oui comment cela ce passe ?
Et petite question au passage .l augmentation dès salaire pour janvier est elle confirmer? et les parents travaillant eux aussi seront augmenter dans leurs travaille ?car si un des parents refuse l augmentation des tarifs comment cela ce passe quel sont nos droit?
Merci à tte
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonjour,
Je pense que le Ram vous disent n'importe quoi ! J'ai mon planning pour 12 mois et si jamais les parents n'ont plus besoin de mes services, ils me licencient...
Les parents ont le droit de refuser l'augmentation, il faut que ça soit noter dès le départ sur votre contrat, augmentation en janvier par exemple.
Bonne journée
Re: Date anniversaire du contrat ?
C note pour l augmentation donc moi sa n était pas stipuler dans le contrat car je ne savais pas que l on pouvais avoir des nouvelles loi pour les augmentations ,mais maintenant je le sais ,mais je peut comme même leurs demander et voir si ils accepte ou pas ?
Et pour le ram oui oui on m'a bien dit sa arriver au 12 mois du contrat on peut arrêter le contrat ,je le sentais pas trop dc je chercher ailleurs comme même;-))
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonjour, ce n'est pas parce que vous avez un calcul sur 12 mois qu'à la date anniversaire le contrat peut-être rompu.
Nous avons des cdi, à la date anniversaire, soit le contrat est reconduit tacitement avec la même mensualisation, soit un avenant peut être propose (comme à n'importe quelle période du reste).
Votre ram vous dit n'importe quoi.
Il n'y à pas d'augmentation de salaire, à proprement dit, mais une baisse des cotisations sociales qui va entraîner une hausse du net.
Voilà pourquoi il faudra signaler à votre employeur (qui lui aussi va bénéficier de cette baisse des cotisation sociales), que le net à déclarer à la paje sera modifié.
J'espère que vous avez bien noté sur vos contrats la base brute de votre salaire mensuel et horaire.
Re: Date anniversaire du contrat ?
Merci pr la rep
Métal 1988 je n ais pas noté le brut mais le net sur mon contrat
Cela change quelque chose?
Re: Date anniversaire du contrat ?
Oui car vous n'aurez pas de répercussion de la baisse des cotisations sociales. Votre salaire sera identiques.
Dans les contrats on doit obligatoirement définir le brut ! Pourquoi n'est ce pas fait ?ou avez vous eu ce contrat ?
Re: Date anniversaire du contrat ?
Contrat de pajemploi sur 3 feuille
Mais ce qui est sur le contrat c est bien entre employeur et salarié nan?
Donc si besoin le pr a juste à convertir le brut en net ..je ne comprend pas trop quel est la différence ??
Après si il,faut le noter sur le contrat on peut encore le faire maintenant c pas un pb
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonjour,
Votre employeur va simplement continuer à déclarer le net.
Si vous ne connaissez pas la différence entre le brut et le net c'est quand même grave.
Le brut mensuel est le salaire défini hors cotisation salariale et patronale.
Après déduction des cotisations sociales (patronales et salariales), on arrive au net.
Ensuite, on réintègre au net une partie de la csg, pour arriver au net imposable.
Qui est donc différent du net.
Le net imposable sert donc pour la déclaration de revenus.
Le net pour calculer les indemnités de rupture, et la déclaration pajemploi.
Le brut c'est le plus important, il sert à tous les calculs relevant du salaire;
Pour calculer les deux méthodes de cp, ainsi qu'il est prévu dans la convention collective. (pour la méthode des 10% on parle bien des BRUTS percus et non du net). Pour calculer les heures complémentaires, supplémentaires etc...les absences par le calcul cours de cassation.
De plus en passant du net au brut, on perd quelques centimes d'euros, car beaucoup font l'erreur d'arrondir...Alors que pour que le brut corresponde au net et inversement, on doit prendre 4 chiffres après la virgule.
Le net a payer est lui composer du salaire net + les indemnités diverses.
Il me semble que sur les contrats pajemploi, on demande bien le salaire brut.
Re: Date anniversaire du contrat ?
Je viens de vérifier, sur les contrats pajemploi, on demande bien d'indiquer le salaire mensuel brut, dans tous les cas, année complète ou incomplète...
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonjour
Je ne me souviens plus du titre du post dont il était question mais Coquelicot a fait part d'une info concernant le brut et le net.
Je résume :
Si l’unique salaire précisé dans le contrat de l’assistante maternelle est un salaire NET, le p.e doit verser le plus favorable pour l’assistante maternelle entre le net indiqué au contrat et le « net reconstitué à partir du brut ».
Donc en 2018, votre p.e devra se baser sur le montant brut 2017, plus favorable, et devra verser le nouveau salaire net calculé à partir de ce brut 2017.
D’autant que ne pas appliquer ce nouveau net pourrait l'amener à ne pas respecter la loi, notamment le salaire minimum des assistantes maternelles.
Nounic
Re: Date anniversaire du contrat ?
Métal1988
Vous avez mal compris ma phrase lorsque j ai mis quelle est la différence vous inquiétez pas je ne suis pas bête au point de ne pas comprendre le brut et le net .
Je disait qu elle différence il y a à noter sur le contrat le montant net ou brut je n ais pas dit JE NE COMPREND PAS LA DIFFÉRENCE ENTRE LE BRUT ET NET ..
je tiens à vous dire que si sa aurais était le cas que je n'aurais pas compris la différence entre brut et net vous devriez pas dire "vous ne comprenez pas c est grave comme mm "
Pas de jugement c est possible .
Moi je. Lis sur le site dès personne qui aide beaucoup et en mm temps d'autre qui ce permet de lâcher des phrase crue comme sa
Si sa vous dérange de rep ne répondez pas
Merci
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonsoir,
Merci Nounic, je n'ai plus besoin de répondre vous le faites très bien à ma place.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Date anniversaire du contrat ?
Sauf que je n'ai pas retrouvé le post exact ;) mais bon si le résumé est ok c'est cool !
Bonne soirée Coquelicot.
Nounic
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonsoir,
Je vous cite :
Donc si besoin le pr a juste à convertir le brut en net ..je ne comprend pas trop quel est la différence ??
Désolée, mais ce n'était pas clair.
Et beaucoup de personnes ne prennent pas du tout en compte la différence entre le brut et le net. Et oui je trouve çà grave.
n'oubliez pas non plus que l'employeur n'est pas tenu de modifier le contrat s'il ne le souhaite pas.
Par contre, je pense qu'il va y avoir beaucoup de conflits entre employeur et assmat, quand celles çi vont demander à faire réevaluer le net.
Coquelicot et Nounic ont rappelé en texte, mais il va falloir encore pouvoir prouver tout çà.
C'est pourquoi je le répète assez souvent, il faut toujours parler et écrire en BRUT.
Bonne soirée.
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonsoir Métal,
Je suis tout à fait d'accord avec toi, la convention collective le précise bien (article 7). Le calcul se fait à partir du salaire brut.
Oui je pense également qu'il va y avoir beaucoup de problèmes au 31 janvier 2018 lors du paiement du salaire.
De plus, beaucoup d'assistantes maternelles et de parents ne vont pas être au courant !
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Date anniversaire du contrat ?
Métal1988
Oui comme g dit vous avez mal compris ma phrase je l'ais mal formuler mais comme je dit il y'a dès façon de parler si vous aviez pas compris ma phrase juste me le demander sans juger c est ce qui m'a étonner mais bon
Bref merci comme même de votre réponse
Bonne soirée
Et merci à tte pr les réponses
À bientôt
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonjour. Ç est du grand n importe quoi votre RAM ! Nous signons des CDI ce qui signifie durée Indéterminée !! Oui nous mensualisons sur 12 mois le salaire. ... comme TOUS les salariés car tous ont un salaire identique tous les mois! Mais si vous voulez arrêter le contrat il FAUT démissionner.
Re: Date anniversaire du contrat ?
Bonjour merci Sandrine pr la réponse
Je me douter bien que cela était étrange que l on peut arrêter un contrat après 12 mois c est pr cela que j ai poster ce message pr etre sur de ce qu avance le ram car j en entend des verte et des pas murs ,mais ce message est pr me renseigner et non car je veut arrêter tt ce passe bien pr moi et mes contrat ..
Merci
Bonne jrnee
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