Convenance personnelle
Bonjour,
Je suis en année incomplète avec un pe.
Et durant met 43 semaines prévu j'ai eu une semaine ou la maman a gardé son enfant avec sans raison.
Et cette semaine là n'étais pas prévue dans le décompte de la mensualisation donc une convenance personnelle pour le PE..
Hors j'ai lue sur des sites que cette semaine là faut la compté comme travaillé pour les cp...
Le ram eu que j'ai vue de visue et a qui j'ai posé la question dit que oui ces normal car sinon y aurai de labbue..
Met la ccn dit es assimilé a des jours travaillés " événement personnel ( mariage , décès...)
Donc même le ram a eu du mal a comprendre...
Car eu disent que sa peut être trop facile sinon, ont fait un contrat sur 43 semaine et tout les mois les PE nous enlève une semaine l'enfant pour x raison bah au final si fait compté les cp que sur les semaines travaillé ont serai perdant, car ont signerai pour 43 semaine a travaillé et au final ont en ferai beaucoup moins...
J'espère que vous comprenez ce que je veux dire..
Donc du coup est ce que j'ai raison je doit compte cette semaine comme travaillé, car mon pe lui ne me crois pas il dit que ces que sur semaine travaillé les cp...
Merci beaucoup..
Re: Convenance personnelle
Bonjour,
Si vous avez perçu votre salaire pour cette semaine là oui ça compte pour les cp.
Re: Convenance personnelle
Lilo74 merci d'avoir répondu
Cette semaine là du coup j'ai étais payé de ma semaine juste les ie et repas en moins car enfant pas la..
Elle n'a pas étais décompté du mois, donc vue qu'elle me l'a pas déduite et qu'elle me l'a payé je dois bien la compté en cp comme travaillé...?
Merci beaucoup
Re: Convenance personnelle
Bonjour,
Il convient en premier lieu de s'intéresser à ce que la loi assimile à du travail effectif pour l’acquisition des droits aux congés payés car
Lors du calcul des semaines pour l'acquisition des CP acquis
Ont prend en compte le temps de travail effectif donc les heures réellement travaillées mais aussi le temps assimilé à du temps de travail
Il s’agit notamment :
1) du temps de présence dans l’entreprise
2) des périodes de congés payés "congés acquis"
3) des congés maternités, paternités et d’adoption ;
4) des absences liées à une maladie professionnelle ou à un accident professionnel (dans la limite d’une année) 5) des congés formations.
6) Des jours fériés chimés payés
7) Des semaines d'absence de l'enfant non prévu au contrat avec maintien de la rémunération
Ne sont pas considérés comme du travail effectif :
les arrêts maladies ;
les grèves ;
les congés parentaux à temps plein ;
les périodes de mise à pied (mesure disciplinaire) ;
le congé de présence parentale ;
le congé de solidarité familiale.
Re: Convenance personnelle
Bonjour
La ccn, est faite pour nous, principalement.
Donc les explications concernant les congés et les absences, c'est pour nous.
Si l'employeur à pris une semaine EN PLUS de celles qui étaient prévues au contrat, c'est donc une absence pour convenance perso qui ne nous concerne pas.
Mais question : Avez vous noté CLAIREMENT au contrat les dates des semaines de non accueil de l'enfant, que ce soit pour vos congés, ou pour celles supplémentaires de l'enfant ???
Re: Convenance personnelle
Oui elle ont étais noté au contrat les semaines de vacances..
Met mon pe a du mal a me croire quand je dit que vue que ces une absence non justifiée je les en cp..
Pour lui vue que j'ai pas travailler pas de cp sur cette semaine là..
Pourtant cette semaine là n'a pas étais déduite du salaire...
Met quand je lui es donné la parti de ccn ou c'était noté elle l'a lue et elle es parti avec, met comme elle a une ami syndicats assmat elle a du lui posé la question, car elle m'en a pas parlé, alors que quand elle es sûr d'avoir raison elle lâche pas le morceau ..
Donc je pense qu'elle la du l'appelé pour savoir qui avais raison..
Met merci de m'avoir répondu.
Re: Convenance personnelle
Bon bah je lui en es re parlé, et elle a vue sur la ccn et avec son ami syndicats que ces que pour convenance personnelle qui veut dire ( décès mariage...) Donc du coup elle m'a dit non car la ces une absence non justifiée de sa part que ces pas pareille...
Met je pense que avec se patron je vais arrêté de m'arrache les cheveux ....
Re: Convenance personnelle
Pourquoi vous arracher les cheveux... Vous êtes dans vos droits!
Moi perso je ne lâcherai pas l'affaire.
La prochaine fois ce sera quoi ?
Re: Convenance personnelle
Je m'arrache les cheveux car j'ai beau lui expliquer elle comprend pas ce que je veux dire...
Elle es bloqué sur le fait que sur la ccn ces pas écrit noir sur blanc que les semaines payé avec non présence de l'enfant pour convenance personnelle son compté en cp.
Et elle ces que jessaye de comprendre met que je peux vite me perdre, donc elle me brouille vite la tête en me disant ( mon ami syndicat assmat elle m'a dit si , sa)
Enfin ces usant a la fin, j'ai vraiment l'impression d'être une nule avec elle...
J'espère vraiment trouvé un nouveau contrat pour remplacé..
Car plus j'essaye de comprendre et faire comprendre, plus elle m'enfonce la tête sous l'eau...
Elle ces tout, elle connais tout ..
Re: Convenance personnelle
Voilà, elle m'informe a l'instant que le ram lui a répondu par mail et que c'était une sur les semaines travaillé et non les semaines d'absence....
Enfin j'ai vraiment l'impression que sa va que dans un sens...
Re: Convenance personnelle
ben c'est simple toi écrit un mail a la direccte de ton département (c'est l'inspection du travail) et tu lui dit bien que si elle refuse de te payer ton du tu lui fais un rar avec menace de l'envoyer aux prud'hommes
Re: Convenance personnelle
et demande lui la réponse du ram par mail
1- pour moi elle bluff
2- si vraiment le ram a écrit ça (se dont je doute) tu les appels et tu leur dit que eux aussi tu les emmène aux ph
car il est illégal pour eux de s'imisser dans les contrats, ils ont l'obligation de renvoyer les parents vers les instances compétentes ( l'inspection du travail) en cas de demandes spécifiques sur le contrat de travail, or le ram n'a aucune compétence en droit du travail et n'ont donc pas le droit de répondre si ils le font ils sont pénalement responsable
Re: Convenance personnelle
Mon pe ma même dit ce soir, que son ami syndicat assmat qui l'aide dans son dossier contre son autre assmat ( prud'homme).
Lui a dit que ces elle le patron, que ces a elle de décidé quand elle doit me donner met cp et elle m'a dit que en juin elle ne pourra pas me donné met cp ( et oui jugement avec l'autre assmat) du coup sa sera a la prise de met congé..
Que j'ai pas mon mot a dire vue que ces elle qui paye...
Je n'arrive pas a échangé avec ce pe...
Je pense que je vais arrêté le contrat quitte a perdre 4 mois d'aide de pôle emploi, met au moins je me sentirai mieux car la ces plus vivable.
Re: Convenance personnelle
et bé colle là au prud'homme aussi alors... elle connait déjà les lieux!!
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Convenance personnelle
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28/05/19 
14:47