Contrat occasionnel
Bonjour, je vous contacte car j'ai besoin d'informations concernant un contrat occasionnel. En effet, j'ai finis un contrat fin décembre et la maman voudrait me faire un contrat pour un accueil occasionnel durant les vacances scolaires (si j'ai de la place pour accueillir son enfant). Mais n'en ayant jamais fait j'aimerais avoir des informations sur ce contrat. Comment se présente t-il ? Où peut on en trouver pour imprimer? Quels sont les clauses de ce contrat ? Quelles démarches faire à la fin du contrat ? Je vous remercie par avance pour vos réponses. Bonne journée
Re: Contrat occasionnel
Bonjour,
Vous ne pouvez faire de contrat occasionnelle que pour le remplacement d'une autre assmat si ce n'est pas le cas vous devez faire un CDD
A la fin de ce contrat paiement du salaire plus la prime de précarité de 10% au quel s'ajoute 10% de CP
Attestation ASSEDIC
Solde de tout compte
Certificat de travail
Re: Contrat occasionnel
Non, c'est l'inverse.. CDD pour remplacement collègue
pour Jaycy il s'agit d'un contrat occasionnel, maximum de 1mois, payé au réel, MAIS avec des horaires bien définis, ce qui sera en dehors sera à payer en plus,... si l'enfant ne vient pas alors que c'est prévu, ça sera tout de même réglé comme noté sur contrat
à la fin il y a 10%cp à régler ainsi que tous les papiers de fin de contrat (certificat de travail, attestation assedic, salaire)
Pour se procurer le document ? Je laisse mes collègues repondre
Bonne journée
Re: Contrat occasionnel
Assmatzam...La postante ne dit pas si elle remplace une autre AM.
Re: Contrat occasionnel
@charlotte Voici ce qu'elle dit dans son post
J'ai finis un contrat fin décembre et la maman voudrait me faire un contrat pour un accueil occasionnel durant les vacances scolaires (si j'ai de la place pour accueillir son enfant)
Donc pour moi le contrat c'est terminé le mois dernier avec cet enfant et la maman refait appelle a elle pour garder son enfant sur les vacances scolaire
C'est comme ça que j'ai compris le truc sinon pk parlé du départ en décembre ?
Ou alors j'ai rien compris LOL..................
Re: Contrat occasionnel
Ben peut-être que l'enfant est entré à l'école.
Re: Contrat occasionnel
Oui je pense aussi que ce soit ça , Ceci dit j'ai dit une boulette sur mon premier post c'est un
CDD pour le remplacement d'une autre assmat
CDI si l'accueil est prévu durant toutes les vacances scolaire avec un contrat sur 16 semaines ou moins
Contrat occasionnelle si l'accueil ne dépasse pas 1 mois
Re: Contrat occasionnel
Oui mais seulement si elle a de la place, donc occasionnel pour moi
Re: Contrat occasionnel
c'est ça rusty ;) si une mensue est établie elle est obligée de prendre l'enfant... or ici elle précise bien " SI j'ai de la place" donc occasionnel
Re: Contrat occasionnel
Bonjour, alors pour m'exprimer clairement je gardais cette petite fille jusqu'à fin décembre. En janvier elle est rentrée à l'école donc je ne l'ait plus en garde nous avons fait un licenciement et tous les papiers qui vont avec. Après la maman me demande si éventuellement je peux la prendre pendant les vacances scolaires si j'ai de la place. Je dis oui et du coup en février je dois pouvoir l'accueillir les 2 semaines. Donc on doit bien faire un contrat occasionnel ? Et les démcarche sont comme un contrat normal si je comprend bien même pour la fin du contrat ? Et si je la reprend en avril ou même cet été on refait un contrat à chaque fois c'est ça ? Et sinon existe t-il même sur ce site un modèle de contrat ou pas ? Merci en tout cas pour votre aide
Re: Contrat occasionnel
Bonjour,
Oui c'est tout a fait ça un contrat occasionnelle à chaque fois avec tous les papiers habituels comme pour une fin de contrat classique
N'oubliez pas calcul des heures au réel + 10% de précarité + 10% de CP à chaque fois
Notez bien tous les jours et heures d'accueil prévu au contrat
Si la maman ne vous confit pas l'enfant maintien de salaire sauf pour maladie avec certificat bien sur
Re: Contrat occasionnel
Bonjour
il n'y a pas de prim de précarité lors d'un contrat occasionnel.. Juste pour les CDD
Bonne journée
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16/01/19 
09:51