Contrat occasionnel
Bonjour à toutes,on m'a demandé si je pouvais faire un contrat occasionnel, mais je ne connaissais pas du tout ce genre de contrat ! Pouvez vous me éclairer? Comment cela fonctionne ? Peut on éventuellement en faire plusieurs ? Y a t'il un nombre d heures à respecter ? Merci de votre aide....
Re: Contrat occasionnel
Bonjour,
Un contrat occasionnel est très rare! C'est pour une durée d'un mois maximum. Par exemple, pour un frère ou une soeur que vous accueillez rarement, ou pour dépanner mais pas pour travailler sur une année!
Re: Contrat occasionnel
Explique nous quelle est la situation, la demande, ainsi on saura te dire si un contrat occasionnel est vraiment indiqué.
Re: Contrat occasionnel
Ce contrat est réservé pour un accueil de courte durée sans caractère régulier.
Un enfant accueilli chaque vacances scolaires, ou chaque mercredi par exemple, ne correspond pas à un contrat d'accueil occasionnel puisque il y a un caractère régulier aux périodes d'accueil.
Re: Contrat occasionnel
En fait, c'est un petit qui va rentrer à l école en septembre,moi je n aurai pas vraiment de place pour le prendre tout le temps en périscolaire pendant les vacances sachant que j'ai deux contrats dont les mamans sont infirmières donc ça n est jamais les mêmes horaires chaque semaine.... La maman de ce petit étant enseignante elle peut le garder mais voudrait que je la soulage de temps en temps et surtout quand je pourrais ! J espère que c'est compréhensible ?
Re: Contrat occasionnel
Et j ai aussi deux autres petits contrats fixes à 80 heures.... Au passage,je lis toujours tes réponses Griselda.... J adore....
Re: Contrat occasionnel
Merci!
Alors je comprends ce que tu explique.
Il y a fort longtemps, j'avais accueilli une ptte (puis sa ptte sœur quelques années après) dont la Maman était enseignante. Qd elle est rentrée à l'école nous avons fait la rupture comme d'hab'.
3 mois + tard la Maman me contacte en me disant qu'elle a une journée pédagogique (de formation donc) et voudrait, si je peux, me confier sa fille.
Que ça pourrait se reproduire 2 ou 3 fois dans l'année.
Après recherche j'avais trouvé que le contrat occasionnel permettait d'avoir un contrat avec toutes les données nécessaires pour être couvertes mais sans calcul de mensu puisque aucune régularité d'accueil. On a fait une seule fois ce contrat qui a valut pour plusieurs années. Le PE me déclarait et me payait seulement qd il y avait eut une garde (+ les 10% de CP) et voilà.
Ds l'absolu il aurait sans doute fallut faire des papiers de fin de contrat (lettre, attestation et Certificat) à nouveau qd les filles sont devenues si grandes qu'il aurait été ridicule de continuer mais j'avoue que ns n'y avons pas pensé, d'autant que je n'étais pas inscrite au POLEmploi à ce moment là. D'autant que ça n'aurait pas changé gd chose pour mes droits chômage avec que 3 jours/an.
J'ai lu ici qu'1 tel contrat ne pouvait excéder 1 mois et nécessitait donc des papiers de fin de contrat à chaque fin de période et un nouveau contrat occasionnel pour chaque nouvelle période.
Est ce tjrs le cas avec la nouvelle CCN?
A vérifier.
Il y a peu j'ai entendu le contraire au RPE, il était dit qu'un contrat occasionnel est comme son nom l'indique: occasionnel. Qu'il est très peu utilisé car c'est le contrat par excellence qui n'offre aucune garantie ni à l'un ni à l'autre. Seulement celle du taux horaire SI accueille il y a, SI l'AM peut et est OK. Que la fin d'un tel contrat se ferait avec une lettre de rupture au moment où on décide que ça n'arriverait plus mais pas à chaque fin de période.
Si c'est vrai cela voudrait dire que j'étais bien ds les clous à l'époque.
Ce serait alors le + approprié car tu ne peux garantir que tu pourrais prendre l'enft et d'ailleurs ce PE ne te demande pas de réserver une place définie.
Je pense qu'il ne faut réfléchir à ce type d'accueil que ds certains cas restreints et notamment pour un enft déjà habitué chez ns, qui n'en sera pas perturbé de venir "au lance pierre".
Voyons les réponses des collègues.
Re: Contrat occasionnel
Merci beaucoup Griselda,tes réponses sont toujours très intéressantes et fondées. Je vais me pencher là dessus. Bonne journée et continue de nous informer comme cela....
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15/02/22 
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