Menu

Vous êtes actuellement sur l'ancienne version du forum.
Rejoignez la Nouvelle version du Forum

Contrat dépannage

Contrat dépannage

avatar

paula *** 
le 05/07/22 à09:01


Bonjour mes dames,
Un contrat se présente à moi du 5 septembre au 14 octobre avec des parents qui n'auront un mode de garde qu'après cette date.Ayant moi même de la place pendant ce laps de temps pourquoi pas sauf que je ne sais pas comment calculer ...
Les horaires et les semaines sont variables
1ère sem en sept: lundi,mardi,jeudi,vendredi
2ème sem:mardi,mercredi,jeudi,vendredi
3ème sem:lundi,mardi,jeudi
4ème sem:lundi,mardi,mercredi
Et les 2 premières sem d octobre 4 jrs de travail non connus pour l instant.
Les horaires peuvent être 8h15/16h30
Ou bien 8h15/17h45 ou 10h15/17h45
Je pensais faire un contrat classique en année complète puisque 5 sem de cp des parents ,par contre je ne sais pas comment calculer vu que je n'ai pas d'heures fixes? Ni de jours?
Y a t il toujours prime de précarité du coup ?
Merci

Re: Contrat dépannage

avatar

assmatzam ***** 
le 05/07/22 à09:47


Bonjour

Je partirai sur un contrat occasionnelle
Mensualisation en année complète sur 4 jours et 40 heures

Car on ne peut pas réaliser une mensualisation avec des heures au réel

Il faut noter votre amplitude de travail hebdomadaire sur laquelle vous acceptez d'accueillir l'enfant
Par exemple
du lundi au vendredi de 8h15 à 17h45

Expliquez au parent que si plus d'heures réalisées elles seront en heure complémentaire et où supplémentaires
Si moins d'heures réalisées elles sont dues et non récupérable

10% de CP à la fin du contrat sur l'ensemble des bruts perçus et 10% de précarité
En clause supérieure à la convention collective

Re: Contrat dépannage

avatar

angele1982 ***** 
le 05/07/22 à10:21


Bonjour comme assmatzam pour si peu de temps je ne m'embêterais pas mais en notant bien les heures arrivées et départ que j'accepte pas plus ! 8h15-17h45 serait mon calcul ... à prendre ou à laisser !

Re: Contrat dépannage

avatar

paula *** 
le 05/07/22 à10:31


Super merci
Belles journées à vous

Re: Contrat dépannage

avatar

nanou91 ***** 
le 05/07/22 à11:15


Coucou les filles
Vous êtes rigolotes, j'ai posé le même genre de question il y a quelques temps pour un contrat au départ prévu du 26/9 au 31/10.
Vous m'avez dit que comme c'est plus d'un mois faut un CDI mensualisé.
Alors alors, lol . . . c'est pour me compliquer la vie . . lol. . . ?

Bon ceci dit moi je vais rester sur un CDI car maintenant ce n'est plus sûr que la crèche ouvre le 2 novembre . . .

Re: Contrat dépannage

avatar

nanou91 ***** 
le 05/07/22 à11:35


Je détourne un peu le post de Paulo

ASSMATZAM, GRISELDA, METAL, ANGELE, PIOUPIOU, ISA 19, les NOUNOUSAND et NOUNOUCAT et autres habituées. Avec le nouveau forum, si je passe à côté d'une publi et ne réponds pas à une question qui m'est destinée c'est que je n'aurai pas vu le message. Je n'ai pas tout compris à la visibilité du nouveau forum.

Re: Contrat dépannage

avatar

kikine747 ***** 
le 05/07/22 à12:13


"Coucou les filles
Vous êtes rigolotes, j'ai posé le même genre de question il y a quelques temps pour un contrat au départ prévu du 26/9 au 31/10.
Vous m'avez dit que comme c'est plus d'un mois faut un CDI mensualisé.
Alors alors, lol . . . c'est pour me compliquer la vie . . lol. . . ?"

tout simplement parce que tu n'étais pas sûre de la date d'ouverture de la crèche
ici ça à l'air d'être une date ferme de plus assmatzam précise bien :
"Mensualisation en année complète sur 4 jours et 40 heures

Car on ne peut pas réaliser une mensualisation avec des heures au réel"

Re: Contrat dépannage

avatar

griselda ***** 
le 05/07/22 à12:47


Pour moi, et pour ttes les raisons déjà expliquées ce serait de préférence un CDI avec une mensu qui serait à 45h/sem puisque ts les jrs de la semaine pourraient être demandés (du lundi au vendredi) donc impossible de compléter. Chez moi l'enft n'arriverait de tte façon jamais après 9h30. Les heures faites ou non seront dues et le planning fournis respecté en sachant que ça ne serait jamais avant 8h15 ou après 17h45. Une prime de rupture à 10% si contrat inférieure à 9 mois et 1/80eme pour un contrat dépassant le 9 mois. Pas de periode d'essai et un préavis minimum de 1 mois dès la première heure du contrat. Les PE feront une rupture au moment opportun.

Aujourd'hui la nouvelle CCN ne mentionne plus l'obligation de remplacer quelqu'un pour faire un CDD mais pour être certain qu'un tribunal n'invaliderait pas un CDD dans une autre circonstance (comme celle ci) en invoquant le respect des besoins fondamentaux et superieurs (à ceux des adultes) il faut attendre (quoi qu'en disent les syndicats) une nouvelle jurisprudence, applicable donc sous la nouvelle CCN.
Si l'AM, elle, a besoin d'être certaine que le contrat s'arrête à la date donnée oralement par exemple parce qu'elle s'est déjà engagée avec une autre famille, c'est pourtant bien le CDD qui serait sa meilleure garantie de n'être pas contrainte de démissionner elle même (perdre 4 mois mini d'ARE et la prime de rupture).

Une autre idée me vient: conditionner la signature du CDI à réceptionner juste avant le courrier de rupture en remise en main propre pour telle date? Expliquer aux PE que le CDD n'étant pas possible ds notre métier et pour ces raisons c'est la seule façon de contourner le problème?!

Ce qu'il faut comprendre c'est que le Code de la Famille place l’intérêt de l'enft supérieur à tout autre. Et qu'on considère que les adultes doivent pérenniser le mode d'accueil et ne pas organiser un turn over de mode de garde. Voilà pourquoi ds la précédente CCN le CDD était mentionné comme exclusivement au remplacement du mode d'accueil déjà en place. Alors que là on serait en droit de se demander pourquoi choisir un mode qui n'est pas dispo dès qu'on en a besoin? Qu'il fallait alors choisir une personne dispo tt de suite et ds le tps.

Et non pas un contrat occasionnel non plus.

Re: Contrat dépannage

avatar

griselda ***** 
le 05/07/22 à12:55


Ensuite ce que je dis n'a de valeur que pour celle qui comprend le raisonnement comme moi car au fond je ne suis ni juriste, ni juge au Prud'Homme.

Il est bon de s'interroger à comment faire les choses correctement au cas où un désaccord surviendrait et comment cela pourrait alors nous porter préjudice ou au contraire nous protéger. Pour ça il est bon de savoir pourquoi un texte qui nous regit est fait ainsi: que protège t il et de quoi?

Dans l'absolue un contrat signé n'importe comment, occasionnelle, CDI, CDD, planning flottant pourtant à temps partiel et j'en passe... tant qu'aucune des 2 parties ne va s'en plaindre aux autorités (tribunal), il ne se passera absolument rien car le contrat est du Droit Privé.

C'est d'ailleurs pour ça que la Juriste, à la question: "quel est le meilleur contrat" répond toujours: "Celui qui a mis d'accord les 2 parties et en tte connaissance de cause. Parce que c'est alors celui qui a le moins de risque d'entrainer un désaccord et d'aller au tribunal". Elle dit aussi qu'au delà d'une question posée juridiquement, au tribunal la réponse sera souvent en fonction de "qui la pose, qui s'en plaint".

Re: Contrat dépannage

avatar

nounoucat1 ***** 
le 05/07/22 à14:50


Bonjour et bien je suis bien contente quand Nanou ne comprend pas tout :)))) elle a le cerveau qui va très vite pour pôle emploi c'est déjà très bien.je dis ça je dis rien je vous laisse à vos savants calculs et quel contrat choisir.

Vous devez être connecté pour participer à cette discussion : Inscription ou Connexion

Vous êtes actuellement sur l'ancienne version du forum.
Rejoignez la Nouvelle version du Forum

Assistante Maternelles

Vous êtes Assistante Maternelle ?

Inscrivez-vous GRATUITEMENT et obtenez toutes les informations pour les assistantes maternelles, posez vos questions sur le forum, imprimez tous vos documents...
Inscription GRATUITE

Convention collective Assistante Maternelles

Convention collective

La convention collective des assistantes maternelles définit vos droits et vos devoirs en tant qu'Assistante Maternelle ou Particulier Employeur.
Convention Collective

Documents Assistante Maternelles

Documents Assistante Maternelle

Documents à imprimer pour l'Assistante Maternelle : contrat de travail, demande d'agrément, référentiel, engagement réciproque...
Documents à imprimer

Facebook Assistante Maternelles

Rejoignez-nous sur Facebook

Rejoignez une communauté de +27000 abonnés et restez informé des dernières actualités du métier d'assistante maternelle
Notre page Facebook




TOP